Construire à Bussonce que dit le PLUi
- En vigueur depuis le 16/12/2025
- 8 zones
Les 8 zones
Zones urbaines
5
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
Voir dispositions communes à toutes les zones.
- Zone 2AU
Voir dispositions communes à toutes les zones.
- Zone N
Voir dispositions communes à toutes les zones.
- Zone UE
Voir dispositions communes à toutes les zones.
- Zone UH
Voir dispositions communes à toutes les zones.
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Busson
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Busson
- Agrandir à Busson
- Construire une piscine à Busson
- Poser un abri de jardin à Busson
- Clôturer à Busson
- Refaire la façade à Busson
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
La mairie
- Adresse
- 4 place de l'Église, 52700 Busson
- Téléphone
- 03 25 32 39 62
- Horaires
- Le mardi, de 10 h à 12 h.
Busson en chiffres
- 44habitants
- 3permis de construire depuis 2013
- 2logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Busson ?
Le document opposable est 200044253_PLUi_20251216, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 16 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Busson ?
Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, 2AU, N, UA, UB, UC, UE, UH. Ils portent 59 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Busson ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Busson ?
3 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 3 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 2 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Busson ?
Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent). Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Busson ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Reynel129 hab.
- Roches-Bettaincourt521 hab.
- Épizon153 hab.
- Leurville81 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 200044253_PLUi_20251216, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 16/12/2025
- Contenu
- 132 pages, 8 zones, 59 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan cadastral en DXF : 7 feuilles chez la DGFiP, 189 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 52084
- Code postal
- 52700
- Département
- Haute-Marne, Grand Est
- Fibre
- 33 locaux raccordables sur 33 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.