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Edifiable

Construire à Champforgeuilles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 11/12/2025
  • 1 zones
Plan de zonage
UXmi : Zone urbaine d'activités mixtes inondableNpi : Zone naturelle et forestière strictement protégée inondableUA : Zone urbaine de centres anciens, faubourgs et hameauxNj : Zone naturelle de jardinsUP : Zone urbaine pavillonnaireUXm : Zone urbaine d'activités mixtesUEc : Zone urbaine dédiée aux équipements communs1AU : Zone à urbaniser à vocation résidentielle ou mixteUAi : Zone urbaine de centres anciens, faubourgs et hameaux inondableUPi : Zone urbaine pavillonnaire inondableNl : Zone naturelle dédiée aux sports et aux loisirsNji : Zone naturelle de jardins inondableNli : Zone naturelle dédiée aux sports et aux loisirs inondableN : Zone naturelle et forestière1AUXsi : Zone à urbaniser structurante pour des activités industrielles et logistiques inondableNh4 : Zone naturelle pouvant accueillir une construction d'habitationUEs : Zone urbaine dédiée aux équipements structurantsUXci : Zone urbaine d'activités à dominante commerciale inondableA : Zone agricoleNp : Zone naturelle et forestière strictement protégéeUCa : Zone urbaine d'habitat de petits collectifsAh3 : Zone agricole permettant l'extension des entreprises existantes et l'implantation d'activitéUXs : Zone urbaine structurante pour des activités industrielles et logistiquesUC : Zone urbaine d'habitat collectif, grands ensembles et secteurs de renouvellement urbain1AUXs : Zone à urbaniser structurante pour des activités industrielles et logistiquesAh1 : Zone agricole accueillant des résidences démontables constituant l'habitat permanent de leurs utilisateursAh5 : Zone agricole destinée à la sédentarisation des gens du voyageAp : Zone agricole strictement protégée1AUXm : Zone à urbaniser pour des activités mixtesAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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La zone lue

Autres zones

1
Article 7 du règlement, zone par zone
  • Zone 1AU

    Non réglementée par le présent règlement.

Voir aussi : article 6, article 9, article 10, article 11, article 12, article 13

Votre projet à Champforgeuil

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

Un plan de prévention des risques

2 zones où il est interdit de construire.

11 arrêtés de catastrophe naturelle : 4 inondations et/ou coulées de boue, 4 sécheresse, 1 glissement de terrain, 1 poids de la neige.

La mairie

Adresse
2 rue Charles-Lemaux, 71530 Champforgeuil
Téléphone
03 85 97 19 20
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
Site
www.champforgeuil.fr

Champforgeuil en chiffres

Les 140 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Champforgeuil ?

Le document opposable est 247100589_PLUi_20251211, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 11 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Champforgeuil ?

Le règlement ouvre 1 chapitres de zone : 1AU. Ils portent 15 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Champforgeuil ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Champforgeuil est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Champforgeuil ?

140 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 121 permis de construire et 5 déclarations préalables, pour 138 logements créés. 10 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Champforgeuil ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Champforgeuil ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
247100589_PLUi_20251211, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
11/12/2025
Contenu
55 pages, 1 zone, 15 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 247100589_PLUI_20251211.

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 867 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 5 déclarations préalables, 10 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 491 m².

Code INSEE
71081
Code postal
71530
Département
Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
1 312 locaux raccordables sur 1 314 (99,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.