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Edifiable

PLU de Champlitte

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
70122_PLU_20260226, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
26/02/2026
Contenu
63 pages, 7 zones, 91 articles découpés
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 115 feuilles chez la DGFiP, 3,2 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Plan de zonage
Ace : Secteur de la zone A concerne par un corridor ecologiqueUh : Zone urbaine des hameaux qui est deja urbaniseeN : Zones a proteger en raison soit de la qualite et de l'interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractere d'espaces naturelsAa : Secteur de la zone A dans lequel sont autorises les aerogenerateursUj : Secteur de la zone U ou sont autorises les abris de jardins et annexes des zones U adjacentesNce : Secteur de la zone N concerne par un corridor ecologiqueA : Zones a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricolesU : Zone urbaine d'extension de Champlitte et zone urbaine des villages associesNa : Secteur de la zone N dans lequel sont autorises les aerogenerateursUY : Zone urbaine reservee aux activites economiquesUYi : Secteur de la zone UY concerne par des risques d'inondationNc : Secteur de la zone N concerne par les perimetres des protections de captagesUi : Secteur de la zone U concerne par des risques d'inondation1AU : Zone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d'amenagement et le reglement. Les equipements publics situes en peripherie immediate ont une capacite suffisante pour desservir l'ensemble de la zone.UA : Zone urbaine ancienne centrale de ChamplitteNi : Secteur de la zone N soumis au risque d'inondationNpvAh : Secteur de la zone A dans lequel sont autorisees les hebergements de loisirNd : Secteur de la zone N reserve a l'exploitation de la dechetterieNh1AUc : Secteur de la zone 1AU au sein duquel sont autorisees les activites commerciales et de servicesUji : Secteur de la zone Uj concerne par des risques d'inondationUAi : Secteur de la zone UA, concerné par des risques d'inondationNs : Secteur de la zone N reserve aux activites sportives et de loisirs1AUa : Secteur de la zone 1AU dans lequel les constructions sont autorisees au fur et a mesure de la realisation des equipements interieurs de la zoneUhi : Secteur de la zone Uhi concerne par des risques d'inondationNl : Secteur de la zone N reserve a l'exploitation d'un campingAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 7 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1

À quelle distance de la rue ?, zone par zone

Article 6 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Champlitte

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Champlitte

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Le prix des terrains à bâtir

Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu à Champlitte en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

89 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 89 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
33 bis rue de la République, 70600 Champlitte
Téléphone
03 84 67 64 10
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
Site
www.mairie-champlitte.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 91 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Champlitte ?

Le document opposable est 70122_PLU_20260226, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 février 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Champlitte ?

Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AU, A, AU, N, U, UA, UY. Ils portent 91 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Champlitte ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Champlitte est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Champlitte ?

89 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 69 permis de construire et 8 déclarations préalables, pour 40 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Champlitte ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Champlitte ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 12 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Champlitte, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 585 habitants
Code postal
70600
Code INSEE
70122
Département
Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté
Locaux raccordables à la fibre
1 462 sur 1 485 (98,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.