Construire à Chaourseles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Toutes les constructions, installations, aménagements autres que celles admises à l’article A‐2. ARTICLE A‐ 2 ‐ OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS SOUMISES A CONDITIONS SPECIALES  Les constructions et installations techniques sous réser...

• Zone AU

  Sont interdits dans toute la zone : - Les constructions d’établissements à usage d’activités industrielles* ; - La construction de bâtiments destinés à l'activité agricole ; - L’ouverture et l’exploitation de carrières ; - Les terrains de c...

• Zone AUZ

  - La construction de bâtiments à vocation agricole ; - Les constructions à usage d’habitation, à l’exception de celles précisées à l’article AUZ-2 ; - La création de terrains de camping et de caravaning ; - L’ouverture et l’exploitation de ...

• Zone N

  Toutes les occupations et utilisations des sols autres que ceux mentionnés à l’article N‐2. ARTICLE N‐2 ‐ OCCUPATION ET UTILISATION DES SOLS ADMISES SOUS CONDITIONS SPECIALES  Les aménagements nécessaires à la préservation et à la gestion...

• Zone U

  Dans toute la zone : - Les constructions d’établissements à usage d’activités industrielles* ; - L’ouverture et l’exploitation de carrières ; - Les affouillements et exhaussements de sol autres que ceux nécessaires aux travaux de constructi...

• Zone UA

  - Les constructions d’établissements à usage d’activités industrielles* ; - L’ouverture et l’exploitation de carrières ; - Les terrains de camping- caravanage et de stationnement des caravanes ou de camping-cars ; - Les affouillements et ex...

• Zone UB

  - Les constructions d’établissements à usage d’activités industrielles* ; - L’ouverture et l’exploitation de carrières ; - Les terrains de camping- caravanage et de stationnement des caravanes ; - Les affouillements et exhaussements de sol ...

• Zone UC

  - Les constructions d’établissements à usage d’activités industrielles* ; - L’ouverture et l’exploitation de carrières ; - Les terrains de camping- caravanage et de stationnement des caravanes ou de camping-cars ; - Les affouillements et ex...

• Zone UL

  Sont interdits : Tous les modes d’occupation des sols autres que ceux définis à l’article 2. ARTICLE UL‐ 2 ‐ OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS SOUMISES A CONDITIONS SPECIALES Sont admis :  Les équipements, installations, constructions...

• Zone UP

  - Toute construction et installation à l’exception de celles visées à l’article UP-2 ; - Les antennes de téléphonie mobile ; - L’ouverture et l’exploitation de carrières ; - Les campings-caravaning ; -Les affouillements et exhaussements de ...

• Zone UZA

  - La construction de bâtiments à vocation agricole ; - Les constructions à usage d’habitation, à l’exception de celles précisées à l’article UZa-2 ; - La création de terrains de camping et de caravaning ; - L’ouverture et l’exploitation de ...

• Zone UZB

  - La construction de bâtiments à vocation agricole, y compris les bâtiments d’élevage à l’exception de celles précisées à l’article UZb-2 ; - Les constructions à usage d’habitation, à l’exception de celles précisées à l’article UZ-2 ; - La ...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?