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Edifiable

Construire à Chaourseles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 02/11/2016
  • 12 zones
Plan de zonage
N : Zones d'espaces naturelsA : Zones AgricolesUZb : Zones d'activitées économiques anciennesAUz : Zones d'activitées économiquesNl : Zones d'espaces naturels et de loisirsUB : Zones entourant les centres historiques des bourgsUZa : Zones d'activitées économiquesNe : Zones d'espaces naturels et d'enfouissementUC : Zones pavillonaires et lotissementsUL : Zones d'équipements sportifsAU : Zones d'habitats, de commerces et de servicesNj : Zones d'espaces naturels et de jardinsUA : Centres historiques des bourgsUB1 : Zones entourant les centres historiques des bourgs sans rupture de la séquence bâtieAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 12 zones

Zones urbaines

8

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone A

    13.1 Dispositions générales Les espaces libres autour des bâtiments agricoles et constructions à usage d’habitation doivent faire l'objet d'une composition paysagère végétale soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants...

  • Zone AU

    13.1 Dispositions générales Les espaces libres doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition privilégiera la contiguïté avec les espaces libres des...

  • Zone AUZ

    Les espaces libres de toute construction, desserte et aire de stationnement doivent être aménagés en espaces verts paysagers. La surface des espaces verts et plantés ne peut être inférieure à 10% de la surface totale de la parcelle. Les esp...

  • Zone N

    13.1 Dispositions générales Les espaces libres autour des constructions à usage d’habitation doivent faire l'objet d'une composition paysagère végétale soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. 13.2 Espaces boisés c...

  • Zone U

    13.1 Dispositions générales Les espaces libres* doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition privilégiera la contiguïté avec les espaces libres de...

  • Zone UA

    13.1 Dispositions générales Les espaces libres* doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition privilégiera la contiguïté avec les espaces libres de...

  • Zone UB

    13.1 Dispositions générales Les espaces libres* doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition privilégiera la contiguïté avec les espaces libres de...

  • Zone UC

    13.1 Dispositions générales Les espaces libres* doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition privilégiera la contiguïté avec les espaces libres de...

  • Zone UL

    Les espaces libres de toute construction, desserte et aire de stationnement doivent être aménagés en espaces verts paysagers. Les talus seront engazonnés ou semés de prairie fleurie. Les aires de stationnement devront faire l’objet d’un tra...

  • Zone UP

    REGLEMENT - | PAGE 61 / 128 13.1 Dispositions générales Les espaces libres* doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition privilégiera la contiguï...

  • Zone UZA

    Les espaces libres de toute construction, desserte et aire stationnement doivent être aménagés en espaces verts paysagers. La surface des espaces verts et plantés ne peut être inférieure à 10% de la surface totale de la parcelle. Les espace...

  • Zone UZB

    Les espaces libres de toute construction, desserte et aire stationnement doivent être aménagés en espaces verts paysagers. La surface des espaces verts et plantés ne peut être inférieure à 10% de la surface totale de la parcelle. Les aires ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Chaourse

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
4 rue du Moulin, 02340 Chaourse
Téléphone
03 23 21 36 33
Horaires
Le lundi, de 8 h 45 à 11 h 45. Le mercredi, de 8 h 45 à 11 h 45. Le vendredi, de 8 h 45 à 11 h 45.

Chaourse en chiffres

Les 9 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Chaourse ?

Le document opposable est 240200634_PLUi_20161102, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 2 novembre 2016. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Chaourse ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : A, AU, AUZ, N, U, UA, UB, UC, UL, UP, UZA, UZB. Ils portent 108 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chaourse ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chaourse est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chaourse ?

9 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 8 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 4 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chaourse ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chaourse ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
240200634_PLUi_20161102, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
02/11/2016
Contenu
128 pages, 12 zones, 108 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 240200634_PLUI_20161102.

Le plan cadastral en DXF : 29 feuilles chez la DGFiP, 677 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
02160
Code postal
02340
Département
Aisne, Hauts-de-France
Fibre
280 locaux raccordables sur 280 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.