Zone APZone agricole à Châteaubourg

Ces dispositions ne s’appliquent pas collectif et services publics.

aux constructions et installations nécessaires aux équipements d’intérêt

A 2.1. - Implantation des constructions par rapport aux publiques et chemins ruraux voies publiques, aux emprises

2.1.1.Pour les nouvelles constructions :

Les constructions doivent être implantées selon un recul minimum de

:

• 75 m de l’axe de la route départementale 86, hormis les utilisations et occupations du sol autorisées à l’article L.111 -7 du Code de l’urbanisme, - 15 m de l’alignement des routes départementales 11, 96 et 533, - 10 m de l’alignement de la route départementale 14, - 5 m de l’alignement des autres routes départementales et des voies publiques.

Cette règle ne s’applique pas p our les constructions et installations nécessaires aux équipements d’intérêt collectif et services publics .

2.1.2.Pour les constructions existantes :

Dans le souci d’une meilleure intégration architecturale du bâti existant et environnant, l’extension ou la surélévation de bâtiments existants édifiés à un recul moindre est admis, sans aggraver le recul existant.

A 2.2. - Implantation par rapport aux limites séparatives#

2.2.1.Pour les nouvelles constructions :

Les constructions doivent s’implanter à une distance des limites séparatives de l’unité foncière au moins égale à la moitié de sa hauteur et jamais inférieure à 5 m.

Les annexes peuvent s’implanter sur limite séparative avec un linéaire de 12 m maximum par limite.

Les piscines doivent s’implanter selon un recul de 3 m minimum des limites séparatives.

2.2.2.Pour les constructions existantes , l’extension des constructions existantes est autorisée à moins de

5m de recul des limites séparatives à condition de ne pas aggraver le recul (respect de la distance existante).

A 2.3. – Hauteurs des constructions#

Les hauteurs sont définies depuis le niveau du sol naturel avant travaux et terrassements. La hauteur est mesurée à partir du terrain aménagé après travaux si celui

-ci est plus bas que le terrain naturel d’origine.

La hauteur des constructions est limitée à : - 9m à l’égout pour les constructions à usage agricole, - 6 m à l’égout pour les constructions à usage d’habitation, - 3,5 m au faitage pour les annexes à l’habitation .

Les dispositions ci -dessus ne s’appliquent pas pour les installations techniques de type silos.

Les matériaux employés (texture, teinte, origine) pour la construction des maisons et des tiny house (toiture, éventuelles annexes) devront être choisi de façon à s’intégrer dans le paysage, afin de garantir la cohérence de l’aménagement avec le contexte architectural local. De tel aménagements sont susceptibles d’augmenter sensiblement les impacts du projet sur le paysage.

Insertion dans le paysage : T out travail de terrassement, d’enrochement, ainsi que toute altération de la topographie naturelle est à proscrire.

La création de fondations est à éviter.

Stationnement : Utilisation du parking existant. Aucune aire de stationnement sera créée.

Réseaux : les HHL sont énergétiquement autonomes .

At8 Site du « camping de la plaine »#

Sont uniquement autorisés dans ce secteur, l’aménagement d’un camping à la ferme, comprenant :

• 1 réception -boutique o Surface de plancher : 20 m² maximum o Emprise au sol : 30 m² maximum o Hauteur : 3m maximum o Matériaux : bois o Caractéristiques : démontable
• 1 bloc sanitaire o Surface de plancher : 20 m² maximum o Emprise au sol : 30 m² maximum o Hauteur : 2,50m maximum
• 1 tiny-housse o Surface de plancher : 20 m² maximum o Emprise au sol : 30 m² maximum o Hauteur : 3m maximum o Caractéristiques : déplaçable

Accès : Par le chemin existant , Impasse du Plot . Les cheminements seront en matériaux perméables.

Aspect extérieur : La nature des matériaux employés (texture, teinte, origine) pour la construction des hébergements (toiture, éventuelles annexes), doit s’intégrer dans le paysage afin de garantir la cohérence de l’aménagement avec les constructions adjacentes.

Insertion dans le paysage : Il conviendra de respecter la végétation et de préserver les arbres . Les aménagements ne devront pas perturber son fonctionnement, ni le fonctionnement des sols. Il conviendra de s ’inspirer des vergers voisins lors de la réalisation du plan de plantation. Reprendre ce motif très géométrique permettrait d’inscrire le projet dans la continuité des activités agricoles voisines, et assurerait sa discrétion.

Stationnement : Les aires de stationnements seront enherbé es.

Réseaux : Raccordement aux réseaux existants sur le site. Dispositif de phyto -épuration pour le traitement des eaux usées. Une citerne d’une contenance de 1500L sera installée sur le parking .

Le présent chapitre ne s’applique pas aux constructions relevant de la destination « collectifs et services publics ». L’aspect extérieur n’est pas règlementé pour :

• les vérandas, pergolas, carports, - les annexes de moins de 20 m².

A 3.1. – Volume#

équipements d’intérêt

Les principales caractéristiques des bâtiments ne peuvent être altérées. Les extensions, les surélévations devront respecter les règles de l’architecture originelle du bâtiment existant. La simplicité des volumes et des toitures doit être aussi recherchée.

A 3.2. – Façades#

Les enduits de façade doivent être gratté nuanciers en annexe du présent règlement.

s, talochés lisses ou revêtus d’un badigeon et conformes aux

Pour les façades en pierres apparentes, les joints doivent être exécutés avec un mortier dont l’importance et la couleur ne créent pas de contraste avec la pierre, et les joints lissés au fer, teintés ou en relief sont interdits.

Les bardages bois sont autorisés. Les bardages métalliques peuvent être autorisés uniquement

:

• Sur un volume secondaire et à condition que l’ensemble présente un projet architectural de qualité et intégré à son environnement naturel et bâti proche. - Pour les bâtiments agricoles

Dans le cas, d’extension ou de surélévation d’une construction existante, les matériaux des façades peuvent être identiques aux matériaux d’origine ou être de forme, d’aspect et de dimensions similaires à ceux des matériaux d’origine.

A 3.3. – Toitures#

Les dispositions ci -dessous ne s’appliquent pas pour les constructions à usage agricole. Les constructions peuvent être couvertes d’une toiture en pente à 2 ou 4 pans, selon une pente comprise entre 25% et 35% ou d’une toiture -terrasse.

Pour les toitures qui ne sont pas traitées en toitures terrasses, seuls sont autorisés les tuiles en terres cuites, canal ou romane, grand moule et conformes aux nuanciers en annexe du présent règlement.

Dans le cas où la construction est de conception contemporaine, une toiture non traditionnelle est admise à condition que l’ensemble présente un projet architectural de qualité et intégré à son environnement naturel et bâti proche.

Les couvertures en tuiles plates, en tôles ou plastiques ondulées, en sont interdites. Les toitures métalliques sont autorisées uniquement fibro ciment, en bardeaux d'asphalte, :

• Si la surface est couverte par panneaux solaires , - Sur un volume secondaire et à condition que l’ensemble présente un projet architectural de qualité et intégré à son environnement naturel et bâti proche , - Pour les constructions à usage agricole.

Les toits à 1 pan sont uniquement autorisés :

• Lorsqu’ils viennent s’appuyer contre le volume principal d’un bâtiment possédant un toit à deux pans au moins, (les toits à un pan devant présenter par ailleurs une hauteur inférieure au toit à pans le plus haut).
• Pour les constructions détachées du volume du bâtiment principal.

Dans le cas, d’extension ou de surélévation d’une construction existante, les matériaux des toitures peuvent être identiques aux matériaux d’origines ou être de forme, d’aspect et de dimensions similaires à ceux des matériaux d’origine.

A 3.4. – Ouvertures#

Non règlementé.

A 3.5. – Panneaux solaires et photovoltaïques#

Voir le paragraphe sur « Les dispositifs solaires et photovoltaïques » dans les dispositions générales.

A 3.6. – Clôtures#

En limite de voies et emprises publiques , et en limites séparatives :

Si elles sont nécessaires, les clôtures doivent être végétalisées et éventuellement doublée d’un muret, ne devant pas excéder 0,40 m de hauteur, surmonté d’un grillage ou d’un dispositif à claires -voies.

Le muret devra présenter des ouvertures de passage de la petite faune, à hauteur de sol de dimension minimale de 15x15cm tous les 10 m.

La hauteur (totale) des clôtures ne doit pas dépasser 1,80 m.

Voir le paragraphe « Règlementation des clôtures » en annexe .

A 4 . - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions#

Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones

».

Les dimensions minimales à prévoir par place sont de 2,50 m par 5 m.

Les places de stationnement à l'air libre doivent bénéficier d'un traitement paysager et en matériaux perméables.

doivent être réalisés

Le nombre de places de stationnement sera en lien avec l’usage et la consistance (Surface de planchers) de la construction.

Voir chapitre « règlementation du stationnement des cycles » en annexes.

A 6. - Equipement et réseaux#

Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones

».

Aspect extérieur : La nature des matériaux employés (texture, teinte, origine) pour la construction des hébergements (toiture, éventuelles annexes), doit s’intégrer dans le paysage afin de garantir la cohérence de l’aménagement avec les constructions adjacentes.

Insertion dans le paysage : Il conviendra de respecter les espaces boisés classés et de préserver les arbres. Les aménagements ne devront pas perturber son fonctionnement, ni le fonctionnement des sols.

Afin de limiter les impacts paysagers , tout travail de terrassement est proscrit. La création de fondations est à éviter.

Stationnement : Les stationnements seront enherbés. l’entrée du site.

Il sera préférentiellement situé à

Réseaux : Raccordement aux réseaux existants sur le site. S générales relatives aux équipements et réseaux.

e conformer aux dispositions

At2 Site du domaine de Lavenant « Eco lieu Grain & sens »#

Sont uniquement autorisés dans ce secteur, l’installation de 7 hébergements légers et l’aménagement d’une salle destinée à accueillir du public se rendant dans l’écolieu

:

Dans le secteur au Nord -Est :

• Installation n°1 : Habitat en ossature bois o Surface de plancher : 30 m² maximum o Emprise au sol : 45 m² maximum o Hauteur : 4m maximum o Matériaux : Bois local, isolants écologiques o Caractéristique s : Démontable, autonome ou mobile
• Installation n°2 : Habitat en ossature bois o Surface de plancher : 40 m² maximum
• Emprise au sol : 45 m² maximum o Hauteur : 4m maximum o Matériaux : Bois local, isolants écologiques o Caractéristique : Autonome

Dans le secteur Nord -Ouest :

• Installation n°3 : Habitat en ossature bois o Surface de plancher : 30 m² maximum o Emprise au sol : 45 m² maximum o Hauteur : 4m maximum o Matériaux : Bois local, isolants écologiques o Caractéristique s : Démontable, autonome ou mobile
• L’aménagement dans le bâtiment d’une salle de réception/réunion destinée à accueillir du public pour les activités liées à l’association Grain et Sens surface de 92 m² de surface de plancher d’une

Dans le secteur Sud - Est :

• Installation n°4 : Habitat en ossature bois o Surface de plancher : 30 m² maximum o Emprise au sol : 45 m² maximum o Hauteur : 4m maximum o Matériaux : Bois local, isolants écologiques o Caractéristique s : Démontable, autonome ou mobile
• Installation n°5 : Habitat en ossature bois o Surface de plancher : 40 m² maximum o Emprise au sol : 50 m² maximum o Hauteur : 4m maximum o Matériaux : Bois local, isolants écologiques o Caractéristique s : Démontable, autonome ou mobile
• Installation n°6 : Habitat en ossature bois o Surface de plancher : 20 m² maximum o Emprise au sol : 30 m² maximum o Hauteur : 4m maximum o Matériaux : Bois local, isolants écologiques o Caractéristique s : Démontable, autonome ou mobile

Sur le secteur Sud -Ouest :

• Installation n° 7 : Habitat en ossature bois o Surface de plancher : 20 m² maximum o Emprise au sol : 30 m² maximum o Hauteur : 4m maximum o Matériaux : Bois local, isolants écologiques o Caractéristique s : Démontable, autonome ou mobile

Pour l’ensemble des sites en At2 : Accès : Ce site doit prévoir un accès par le chemin existant. Les être perméables.

circulations internes devront

Aspect extérieur : La nature des matériaux employés (texture, teinte, origine) pour la construction des hébergements (toiture, éventuelles annexes), doit s’intégrer dans le paysage afin de garantir la cohérence de l’aménagement avec les constructions adjacentes. Concernant les yourtes, les teintes claires et les textures brillantes sont à éviter. Les couleurs vertes ou brunes à l’aspect mat sont envisagées.

Insertion dans le paysage : Il conviendra de respecter les espaces boisés classés et de préserver les arbres . Les aires de stationnements seront enherbées. La végétation aux abords des aménagements doit être maintenue.

Afin de limiter les impacts paysagers , tout travail de terrassement est proscrit. La création de fondations est à éviter.

Charmes - sur rhone#

Stationnement : Les aires de stationnements enherbées sont à créer.

Réseaux : les réseaux sont existants et suffisants : Raccordement interne aux réseaux d’eau, panneaux solaires pour les besoins en électricité, compostage, pédo

-épuration et toilettes

sèches.

Débroussaillement : Dans un rayon de 50 m autour des installations

At3 Secteur de Mirabel « Labyrinthe végétal »#

Sont uniquement autorisés dans ce secteur, les constructions et installations liées et nécessaires au fonctionnement du labyrinthe végétal :

• Un bâtiment d’accueil o Surface de plancher : 20 m² maximum o Emprise au sol : 25 m² maximum o Hauteur : 4m maximum o Matériaux : Bois local o Caractéristique s : Démontable
• Des sanitaires o Surface de plancher : 10 m² maximum o Emprise au sol : 15 m² maximum o Hauteur : 3m maximum

Accès : Ce site doit prévoir un accès par le chemin existant. Les être perméables.

circulations internes devront

Aspect extérieur : La nature des matériaux employés (texture, teinte, origine) pour la construction des hébergements (toiture, éventuelles annexes), doit s’intégrer dans le paysage afin de garantir la cohérence de l’aménagement avec les constructions adjacentes.

Insertion dans le paysage : Il conviendra de respecter les espaces boisés classés et de préserver les arbres . La végétation aux abords des aménagements doit être maintenue.

Afin de limiter les impacts paysagers , tout travail de terrassement est proscrit. La création de fondations est à éviter.

Stationnement : Les aires de stationnements enherbées sont à créer.

Cornas#

At4 Site « Les poneys d'Eole »#

Sont uniquement autorisés dans ce secteur, l’installation de quatre hébergements types « habitats légers de loisirs insolites » de type roulotte

• Hébergement n°1 de type roulotte o Surface de plancher par hébergement : 30 m² maximum o Emprise au sol par hébergement : 42 m² maximum o Hauteur : 3m maximum o Matériaux : Bois o Caractéristique s : déplaçable
• Hébergement n°2 de type roulotte o Surface de plancher par hébergement : 21 m² maximum o Emprise au sol par hébergement : 31 m² maximum o Hauteur : 3m maximum o Matériaux : Bois o Caractéristique s : déplaçable
• Hébergement n°3 de type roulotte o Surface de plancher par hébergement : 21 m² maximum o Emprise au sol par hébergement : 31 m² maximum o Hauteur : 3m maximum
• Matériaux : Bois o Caractéristique s : déplaçable
• Hébergement n°4 de type roulotte o Surface de plancher par hébergement : 15 m² maximum o Emprise au sol par hébergement : 20 m² maximum o Hauteur : 3m maximum o Matériaux : Bois o Caractéristique s : déplaçable

SAINT - Peray SAINT - peray#

Accès : Ce site doit prévoir un accès par le chemin existant. Les être perméables.

circulations internes devront

Aspect extérieur : La nature des matériaux employés (texture, teinte, origine) pour la construction des hébergements (toiture, éventuelles annexes), doit s’intégrer dans le paysage afin de garantir la cohérence de l’aménagement avec les constructions adjacentes.

Insertion dans le paysage : Il conviendra de respecter les espaces boisés classés et de préserver les arbres . La végétation aux abords des aménagements doit être maintenue.

Afin de limiter les impacts paysagers , tout travail de terrassement est proscrit. La création de fondations est à éviter.

Stationnement : Les aires de stationnements enherbées sont à créer.

Réseaux : les réseaux sont existants et suffisants sur le site.

Débroussaillement : Dans un rayon de 50 m autour des installations

At5 Site « Chemin de la Grange Nord » Sont uniquement autorisés dans ce secteur, l’installation de 4 HLL en bois, posés sur plots, d’une surface de plancher de 40m² maximum, et d’une hauteur de 3m.

• Hébergement n°1, n°2, n°3 et n°4 o Surface de plancher par hébergement : 40 m² maximum o Emprise au sol par hébergement : 5 5 m² maximum o Hauteur : 3m maximum o Matériaux : Bois o Caractéristique s : démontable

Accès : Ce site doit prévoir un accès par le chemin existant. Les être perméables.

circulations internes devront

Aspect extérieur : La nature des matériaux employés (texture, teinte, origine) pour la construction des hébergement s, doit s’intégrer dans le paysage afin de garantir la cohérence de l’aménagement avec les constructions adjacentes.

Insertion dans le paysage : Il conviendra de respecter les espaces boisés classés et de préserver les arbres . La végétation aux abords des aménagements doit être maintenue.

Afin de limiter les impacts paysagers , tout travail de terrassement est proscrit. La création de fondations est à éviter.

Stationnement : Les aires de stationnements enherbées sont à créer.

Réseaux : les réseaux sont existants et suffisants sur le site.

Débroussaillement : Dans un rayon de 50 m autour des installations

At9 Site « Chemin de la Grange Centre »#

Sont uniquement autorisés dans ce secteur, l’installation de 2 HLL en bois

• Hébergement n°1 et n°2, o Surface de plancher par hébergement : 45 m² maximum o Emprise au sol par hébergement : 50 m² maximum
• Hauteur : 3m maximum o Matériaux : Bois o Caractéristique s : démontable

SAINT - Peray#

Accès : Ce site doit prévoir un accès par le chemin existant. Les être perméables.

circulations internes devront

Aspect extérieur : La nature des matériaux employés (texture, teinte, origine) pour la construction des hébergements , doit s’intégrer dans le paysage afin de garantir la cohérence de l’aménagement avec les constructions adjacentes.

Insertion dans le paysage : Les aires de stationnements seront enherbées. La végétation aux abords des aménagements doit être maintenue. Afin de limiter les impacts paysagers , tout travail de terrassement est proscrit. La création de fondations est à éviter.

Stationnement : Les aires de stationnements enherbées sont à créer.

Réseaux : les réseaux sont existants et suffisants sur le site.

Débroussaillement : Dans un rayon de 50 m autour des installations

At6 Site « Chemin de la Grange Sud »#

Sont uniquement autorisés dans ce secteur, les constructions et installations liées et nécessaires au fonctionnement du projet de médiation animale et de randonnées à dos d’ânes :

• Hébergement n°1 et n°2, o Surface de plancher par hébergement : 30 m² maximum o Emprise au sol par hébergement : 40 m² maximum o Hauteur : 3m maximum o Matériaux : Bois o Caractéristique s : démontable
• 1 bâtiment d’accueil et de stockage o Surface de plancher : 40 m² maximum o Emprise au sol : 45 m² maximum o Hauteur : 4m maximum

Accès : Ce site doit prévoir un accès par le chemin existant. Les être perméables.

circulations internes devront

Aspect extérieur : La nature des matériaux employés (texture, teinte, origine) pour la construction des hébergements (toiture, éventuelles annexes), doit s’intégrer dans le paysage afin de garantir la cohérence de l’aménagement avec les constructions adjacentes. Concernant les yourtes, les teintes claires et les textures brillantes sont à éviter.

Insertion dans le paysage : Il conviendra de respecter les espaces boisés classés et de préserver les arbres . La végétation aux abords des aménagements doit être maintenue.

Afin de limiter les impacts paysagers , tout travail de terrassement est proscrit. La création de fondations est à éviter.

Stationnement : Les aires de stationnements enherbées sont à créer.

Réseaux : les réseaux sont existants et suffisants sur le site.

Débroussaillement : Dans un rayon de 50 m autour des installations

SAINT - ROMAIN- DE- At7 Site « La Belle Terre en transition »

Lerps#

Sont uniquement autorisés dans ce secteur, l’installation de :

Toulaud#

• 2 Tiny -House : o Surface de plancher /hébergement : 15 m² maximum, o Emprise au sol/hébergement : 20 m² maximum o Hauteur : 4,30 m maximum o Matériaux : naturels o Caractéristique s : démontables
• 2 Hébergements Légers de Loisirs : o Surface de plancher /hébergement : 20 m² maximum, o Emprise au sol/hébergement : 30 m² maximum o Hauteur : 4 m maximum o Matériaux : naturels o Caractéristique s : Autonomes et démontables

Accès : Le chemin d’accès aux structures et les zones de stationnement, qui devront être similaires en apparence aux chemins ruraux proches (texture, matériaux, gabarit).

Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones

».

A 6.2. – Desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement#

Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones