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Edifiable

Zone 1AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?

Le règlement de la zone 1AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 16 rubriques, avec une recherche
Rubrique 1AU 3Implantation des constructions

Intitulé du document : Implantation en limite de zone N boisée Exceptions

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

 Article 1AU - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Cas général

Implantation en limite séparative

  

Implantation en limite de zone N boisée

Piscines Exceptions

 Article 1AU - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article 1AU - 9 : Emprise au sol

 Article 1AU - 10 : Hauteur maximale des constructions Principes :

 

Façades

 

Annexes Clôtures et portails

  

  

 Article 1AU - 12 : Stationnement Principe

 

Exception

 Article 1AU – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

Rubrique 1AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Exceptions  Article 1AU - 11 : Aspect extérieur

Principes généraux

Adaptation au terrain naturel

Rubrique 1AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux

 Article 1AU - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article 1AU - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Rubrique 1AU 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

 

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

 Article 1AU - 5 : Caractéristiques des terrains  Article 1AU - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

9

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A

L’OCCUPATION DES SOLS

9

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

9

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

10

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L’IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE

CERTAINES CONSTRUCTIONS

11

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

11

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L’ENSEMBLE D’UN PROJET

11

Article 8CLOTURES

11

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

12

Article 10ARCHEOLOGIE

12

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

12

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

13

Article 13RISQUES ET NUISANCES

13

Sismicité

13

Inondations

13

Mouvements de terrain

13

Nuisances sonores

13

Article 14STATIONNEMENT

14

Article 15EMPLACEMENTS RESERVES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.