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Edifiable

Zone N

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone N, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 16 rubriques, avec une recherche
Rubrique N 3Implantation des constructions

Intitulé du document : Volumétrie Toitures

Façades

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Annexes

Clôtures et portails

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Exceptions

 Article A - 12 : Stationnement Principe

 Article A - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article A - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article A - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

Rubrique N 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS

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ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L’ENSEMBLE D’UN

PROJET

ARTICLE 8 : CLOTURES

ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE

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ARTICLE 11 : PERMIS DE DEMOLIR

ARTICLE 12 : RAVALEMENT DE FAÇADES

ARTICLE 13 : RISQUES ET NUISANCES

Sismicité

Inondations

Mouvements de terrain

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Nuisances sonores

Liaisons douces (ou circulations douces) Limites séparatives

Lucarnes

Marge d’isolement ou de recul Opération d’ensemble

Ordonnancement Ordre des constructions (continu, semi-continu, discontinu).

Piscine Place de stationnement Restauration Retrait ou recul Servitude d’utilité publique. Sol naturel Surface de plancher (article R.111-22 du Code de l’Urbanisme).

Terrain naturel Toiture Toiture / toit terrasse

Toiture végétale / végétalisée

LES BATIMENTS AGRICOLES ET AUTRES BATIMENTS

DE GROS VOLUME

ELEMENTS REPERES AU TITRE DU L 151-19 DU CU

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

Rubrique N 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Espace libre Espaces verts

Exhaussement du sol Extension mesurée (ou limitée) d’une construction Façades

Faîtage

Habitation et ses annexes

Rubrique N 8Stationnement

Intitulé du document : STATIONNEMENT ARTICLE 15 : EMPLACEMENTS RESERVES

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

 Article N - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article N - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article N - 15 : Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Annexes

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

LEXIQUE

Types d’activités – Destinations

Annexes

Adaptation et réfection d’une construction existante Changement de destination Coefficient d’emprise au sol (article R.420-1)

Combles Déplacements doux Eaux pluviales

Egout du toit Emplacements réservés

Rubrique N 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

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Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article A - 5 : Caractéristiques des terrains

 Article A - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

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Constructions à usage d’habitation et annexes

 Article A - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

 

Constructions à usage d’habitation et annexes

  

 Article A - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article A - 9 : Emprise au sol

 Article A -10 : Hauteur maximale des constructions Principes

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 Article A - 11 : Aspect extérieur

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Principes généraux

Adaptation au terrain naturel

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Electricité, téléphone et télédiffusion  Article N - 5 : Caractéristiques des terrains

 Article N - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Principes

  

 Article N-7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes

   

 Article N - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article N - 9 : Emprise au sol

 Article N - 10 : Hauteur maximale des constructions

 Article N - 11 : Aspect extérieur Principes généraux

Adaptation au terrain naturel Toitures

Façades

 

Clôtures et portails

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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone N comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

9

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A

L’OCCUPATION DES SOLS

9

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

9

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

10

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L’IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE

CERTAINES CONSTRUCTIONS

11

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

11

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L’ENSEMBLE D’UN PROJET

11

Article 8CLOTURES

11

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

12

Article 10ARCHEOLOGIE

12

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

12

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

13

Article 13RISQUES ET NUISANCES

13

Sismicité

13

Inondations

13

Mouvements de terrain

13

Nuisances sonores

13

Article 14STATIONNEMENT

14

Article 15EMPLACEMENTS RESERVES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.