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Edifiable

Zone UB

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone UB, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 16 rubriques, avec une recherche
Rubrique UB 3Implantation des constructions

Intitulé du document : Implantation en limite de zone N boisée

Exceptions

 Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Cas général

Implantation en limite séparative

   

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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Implantation en limite de zone N boisée Piscines Exceptions  Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article UB - 9 : Emprise au sol  Article UB -10 : Hauteur maximale des constructions

Principes

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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Façades

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PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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Annexes Clôtures et portails

  

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 Article UB - 12 : Stationnement Principe

   

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Exception

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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 Article UB - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux  Article UB - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article UB - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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Rubrique UB 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Exceptions  Article UB -11 : Aspect extérieur

Principes généraux Adaptation au terrain naturel

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UB comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

9

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A

L’OCCUPATION DES SOLS

9

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

9

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

10

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L’IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE

CERTAINES CONSTRUCTIONS

11

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

11

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L’ENSEMBLE D’UN PROJET

11

Article 8CLOTURES

11

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

12

Article 10ARCHEOLOGIE

12

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

12

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

13

Article 13RISQUES ET NUISANCES

13

Sismicité

13

Inondations

13

Mouvements de terrain

13

Nuisances sonores

13

Article 14STATIONNEMENT

14

Article 15EMPLACEMENTS RESERVES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.