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Edifiable

Zone UYZone urbaine à Châtillon-le-Duc

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Où implanter la construction ?
Le texte du règlement de la zone UY, 2 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UY, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 16 rubriques

Rubrique UY 3Implantation des constructions

Intitulé du document : Implantation en limite séparative

Exceptions

  • Article UY - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
  • Article UY - 9 : Emprise au sol
  • Article UY - 10 : Hauteur maximale des constructions
  • Article UY - 11 : Aspect extérieur

Clôtures

  • Article UY - 12 : Stationnement Principes
  • Article UY - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UY - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article UY - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Rubrique UY 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

  • Article UY - 5 : Caractéristiques des terrains
  • Article UY - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Exceptions

  • Article UY - 7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Cas général

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

9

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A

L’occupation des sols

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

9

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

10

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L’IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE

Certaines constructions

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

11

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L’ENSEMBLE D’UN PROJET

11

Article 8CLOTURES

11

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

12

Article 10ARCHEOLOGIE

12

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

12

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

13

Article 13RISQUES ET NUISANCES

Sismicité

Inondations

Mouvements de terrain

Nuisances sonores

Article 14STATIONNEMENT

14

Article 15EMPLACEMENTS RESERVES

14

Les 4 autres zones de Châtillon-le-Duc

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Châtillon-le-Duc, approuvé le 01/04/2026, 2 rubriques pour la zone UY.

Secteurs du plan : UYm, UYz.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.