Le règlement de Châtillon-le-Duc, texte intégral

Exceptions

 Article UA - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Cas général

Implantation en limite séparative

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 21 -

   

Implantation en limite de zone N boisée

Piscines Exceptions

 Article UA - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article UA - 9 : Emprise au sol  Article UA - 10 : Hauteur maximale des constructions

Principes

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 22 -

Principes généraux

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 23 -

Adaptation au terrain naturel Toitures

Façades

 

 

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 24 -

Percements en façade

Annexes Clôtures et portails

      

 Article UA - 12 : Stationnement Principe

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 25 -

Exception



 Article UA - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux  Article UA - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article UA - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 26 -

 

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 20 -

 Article UA - 5 : Caractéristiques des terrains  Article UA - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Exceptions

 Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Cas général

Implantation en limite séparative

   

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 31 -

Implantation en limite de zone N boisée Piscines Exceptions  Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article UB - 9 : Emprise au sol  Article UB -10 : Hauteur maximale des constructions

Principes

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 32 -

Façades

 

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 34 -

Annexes Clôtures et portails

  

  

 Article UB - 12 : Stationnement Principe

   

 

Exception



PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 35 -

 Article UB - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux  Article UB - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article UB - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 36 -

Principes généraux Adaptation au terrain naturel

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 33 -

 

Exceptions

 Article UY - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article UY - 9 : Emprise au sol

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 40 -

 Article UY - 10 : Hauteur maximale des constructions

 Article UY - 11 : Aspect extérieur

     

Clôtures

  

 Article UY - 12 : Stationnement Principes

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 41 -

 Article UY - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article UY - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article UY - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 42 -

 

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 39 -

 Article UY - 5 : Caractéristiques des terrains  Article UY - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Exceptions

 Article UY - 7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Cas général

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 47 -

 Article 1AU - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Cas général

Implantation en limite séparative

  

Implantation en limite de zone N boisée

Piscines Exceptions

 Article 1AU - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article 1AU - 9 : Emprise au sol

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 48 -

 Article 1AU - 10 : Hauteur maximale des constructions Principes :



 

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 50 -

Façades

 

Annexes Clôtures et portails

  

  

 Article 1AU - 12 : Stationnement Principe

 

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 51 -

Exception



 Article 1AU – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

Principes généraux

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 49 -

Adaptation au terrain naturel

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 52 -

 Article 1AU - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article 1AU - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 53 -

- 54 -

 

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 46 -

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

 Article 1AU - 5 : Caractéristiques des terrains  Article 1AU - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Façades

 

Annexes

Clôtures et portails

 

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 65 -

Exceptions

 Article A - 12 : Stationnement Principe

 Article A - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article A - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 66 -

 Article A - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 67 -

- 68 -

 

ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L’ENSEMBLE D’UN

PROJET

ARTICLE 8 : CLOTURES

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 11 -

ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE

   

ARTICLE 11 : PERMIS DE DEMOLIR

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 12 -

ARTICLE 12 : RAVALEMENT DE FAÇADES

ARTICLE 13 : RISQUES ET NUISANCES

Sismicité

Inondations

Mouvements de terrain

  

Nuisances sonores

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 13 -

Liaisons douces (ou circulations douces) Limites séparatives

Lucarnes

Marge d’isolement ou de recul Opération d’ensemble

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 81 -

Ordonnancement Ordre des constructions (continu, semi-continu, discontinu).

Piscine Place de stationnement Restauration Retrait ou recul Servitude d’utilité publique. Sol naturel Surface de plancher (article R.111-22 du Code de l’Urbanisme).

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 82 -

Terrain naturel Toiture Toiture / toit terrasse

Toiture végétale / végétalisée

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 83 -

- 84 -

LES BATIMENTS AGRICOLES ET AUTRES BATIMENTS

DE GROS VOLUME

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 85 -

- 86 -

- 87 -

- 88 -

ELEMENTS REPERES AU TITRE DU L 151-19 DU CU

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 89 -

- 90 -

- 91 -

- 92 -

- 93 -

- 94 -

- 95 -

- 96 -

- 97 -

- 98 -

- 99 -

- 100 -

- 101 -

- 102 -

- 103 -

- 104 -

- 105 -

- 106 -

- 107 -

- 108 -

- 109 -

Exhaussement du sol Extension mesurée (ou limitée) d’une construction Façades

Faîtage

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 80 -

Habitation et ses annexes

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 14 -

- 15 -

- 16 -

 Article N - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article N - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article N - 15 : Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 74 -

Annexes

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 75 -

- 76 -

LEXIQUE

Types d’activités – Destinations



PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 77 -

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 78 -

Annexes

Adaptation et réfection d’une construction existante Changement de destination Coefficient d’emprise au sol (article R.420-1)

Combles Déplacements doux Eaux pluviales

Egout du toit Emplacements réservés

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 79 -

 

Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article A - 5 : Caractéristiques des terrains

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 61 -

 Article A - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

 

Constructions à usage d’habitation et annexes

 Article A - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

 

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 62 -

Constructions à usage d’habitation et annexes

  

 Article A - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article A - 9 : Emprise au sol

 Article A -10 : Hauteur maximale des constructions Principes



PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 63 -

   

 Article A - 11 : Aspect extérieur

    

Principes généraux

Adaptation au terrain naturel

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 64 -

 

Electricité, téléphone et télédiffusion  Article N - 5 : Caractéristiques des terrains

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 71 -

 Article N - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Principes

  

 Article N-7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes

   

 Article N - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article N - 9 : Emprise au sol

 Article N - 10 : Hauteur maximale des constructions



 Article N - 11 : Aspect extérieur Principes généraux

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 72 -

Adaptation au terrain naturel Toitures

Façades

 

Clôtures et portails



PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

- 73 -

    