Construire à Cheniménilles règles du PLU
- En vigueur depuis le 18/10/2021
- 4 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 4 zones
Zones urbaines
1
Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Quel aspect extérieur ?, zone par zone
- Zone A
Article non réglementé.
- Zone AUY
Article non réglementé.
- Zone N
Article non réglementé.
- Zone U
11.1. Les dispositions générales applicables à l’ensemble de la zone U L’autorisation ou la déclaration nécessaire à la réalisation des travaux peut être refusée ou n’est accordée que sous réserve de l’observation des prescriptions spéciale...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Cheniménil
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Cheniménil
- Agrandir à Cheniménil
- Construire une piscine à Cheniménil
- Poser un abri de jardin à Cheniménil
- Clôturer à Cheniménil
- Refaire la façade à Cheniménil
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 3.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
Un plan de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
PPRNi_VOLOGNErisque naturel
Ses 3 zones
- Zone bleue B2 : zone d autorisation avec prescriptions spécifiquesPrescriptions hors zone d'aléa
- Zone bleue B1 : zone d autorisation avec prescriptions spécifiquesPrescriptions
- Zone rouge R : zone d interdictionInterdiction
8 arrêtés de catastrophe naturelle : 7 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.
La mairie
- Adresse
- 2 Grande-Rue, 88460 Cheniménil
- Téléphone
- 03 29 33 20 23
- Horaires
- Du lundi au jeudi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 15 h à 17 h. Le samedi, de 10 h à 12 h.
- Site
- www.chenimenil-commune.fr
Cheniménil en chiffres
- 1 210habitants
- 49permis de construire depuis 2013
- 58logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Cheniménil ?
Le document opposable est 88101_PLU_20211018, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 octobre 2021. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Cheniménil ?
Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : A, AUY, N, U. Ils portent 64 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cheniménil ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cheniménil est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cheniménil ?
56 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 49 permis de construire et 7 déclarations préalables, pour 58 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cheniménil ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cheniménil ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Docelles856 hab.
- Jarménil415 hab.
- Archettes1 113 hab.
- Charmois-devant-Bruyères373 hab.
- Xamontarupt152 hab.
- La Baffe631 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 88101_PLU_20211018, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 18/10/2021
- Contenu
- 58 pages, 4 zones, 64 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
Le plan cadastral en DXF : 25 feuilles chez la DGFiP, 728 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 7 déclarations préalables, 3 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 88101
- Code postal
- 88460
- Département
- Vosges, Grand Est
- Fibre
- 652 locaux raccordables sur 657 (99,2 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.