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Edifiable

PLU de Cleppé

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
42066_PLU_20091123, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
23/11/2009
Lecture
62 pages, 13 zones, 174 articles découpés

Le plan de zonage, 2 planches

Plan de zonage
N : Zone naturelleAU : Urbanisation futureAi : Zone agricole en secteur inondableA : Zone agricoleNi : Zone secteur inondableNH : Zone naturelle habitéeNHi : Zone naturelle habitée en secteurs inondablesUC : Zone urbaine, extension du bourg et hameauAUB : Zones à urbaniser selon le règlement de la zone UBNgr : Zone naturelle où les gravières sont autoriséesNs : Zone naturelle de protection stricteAUZA : A urbaniser pour l'accueil d'activités artisanalesUF : Zone d'activités de l'échangeur autoroutierUB : Zones urbaines, centre ancien du bourgAUZI : Zone à urbaniser pour l'accueil d'activités industriellesNT : Zones naturelles d'accueil touristiqueUCp : Zone urbaine, extension du bourg et hameau, secteur à caractère patrimonialNHp : Zone naturelle habitée, secteur à caractère patrimonialNHpi : Zone naturelle habitée, secteur à caractère patrimonial et inondableAUC : Zone à urbaniser selon le règlement de la zone UCAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024

Prescrite le 13 novembre 2024. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.

Les 13 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

5

Zones agricoles

2

Zones naturelles

3

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Cleppé

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Cleppé

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

9 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau)
  • Mouvement de terrain
  • Glissement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Radon
  • Rupture de barrage

2 plans de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

11 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 inondations et/ou coulées de boue, 2 sécheresse, 1 glissement de terrain, 1 poids de la neige.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Le prix des terrains à bâtir

Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu à Cleppé en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

70 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 70 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 esplanade de la Tour, 42110 Cleppé
Téléphone
04 77 26 09 61
Horaires
Du lundi au mardi, de 14 h à 17 h. Le jeudi, de 14 h à 17 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h.

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 174 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Cleppé ?

Le document opposable est 42066_PLU_20091123, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 23 novembre 2009. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Cleppé ?

Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : A, AI, AU, AUB, AUC, AUZA, AUZI, N, NH, NT, UB, UC et 1 autre. Ils portent 174 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cleppé ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cleppé est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cleppé ?

70 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 63 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 49 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cleppé ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Tassements différentiels, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Radon, Rupture de barrage. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cleppé ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Cleppé, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
572 habitants
Code postal
42110
Code INSEE
42066
Département
Loire, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
356 sur 356 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.