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Edifiable

PLU de Coise

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
69062_PLU_20221013, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
13/10/2022
Lecture
75 pages, 4 zones, 22 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonage
N : Zone naturelle1AUah1 : Zone à urbaniser - ouverte à l'urbanisation - à vocation principale d'habitatAi : Zone agricole de gestion des activités économiques existantesNL : Zone naturelle de loisirsA : Zone agricoleUb : Zone urbaine à dominante pavillonnaireUa2 : Zone urbaine centrale1AUah2 : Zone à urbaniser - ouverte à l'urbanisation - à vocation principale d'habitat1AUi : Zone à urbaniser - ouverte à l'urbanisation - à vocation principale d'activitésUi : Zone urbaine à vocation d'activitésAp : Zone agricole inconstructibleNi : Zone naturelle de gestion des activités économiques existantesNt : Zone naturelle de gestion des activités d'hébergements touristiquesUe : Zone urbaine d'équipements d'intérêt collectifUa1 : Zone urbaine centraleAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 4 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Coise

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Coise

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

10 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation (Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau)
  • Mouvement de terrain
  • Glissement de terrain
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Foudre
  • Grêle
  • Neige et pluies verglaçantes
  • Radon

59 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 59 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
3 impasse de la Mairie, 69590 Coise
Téléphone
04 78 48 41 98
Horaires
Le mardi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
www.coise.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 22 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Coise ?

Le document opposable est 69062_PLU_20221013, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 13 octobre 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Coise ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : AU, N, U, UA1. Ils portent 22 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Coise ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Coise est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Coise ?

59 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 54 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 59 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Coise ?

Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Foudre, Grêle, Neige et pluies verglaçantes, Radon. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Coise ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 4 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Coise, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
800 habitants
Code postal
69590
Code INSEE
69062
Département
Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
398 sur 420 (94,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.