Zone AU

Intitulé du document : • Soit d’un mur dont la hauteur sera comprise entre 1.20 m et 1.80m

. Il sera enduit des deux côtés avec une finition lisse en harmonie avec la façade. Il sera surmonté d’une couvertine. Il sera limité à 30% de la totalité du linéaire de clôture. Dans ce cas on privilégiera son positionnement en continuité d’annexes, des piscines et aux abords des accès.

• Soit de gabions limités à 1m de hauteur. Ils seront limités à 30% de la totalité du linéaire de clôture.

• Ou encore une clôture végétale constituée de végétaux variés

Lorsque la clôture est sur un mur de soutènement, la hauteur ne dépassera pas 1.50 m. En front de rue les clôtures à claire voie sont à privilégier sur murette ou non : la hauteur totale ne pouvant pas excéder 1.80m.

• Clôtures interdites : Sont interdits :

• Les associations de matériaux hétéroclites, • L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouvert : carreaux de plâtre, agglomérés, parpaings, fibrociment, enduit ciment gris…

• Tout type de pare-vue plaqué contre la clôture, en limites des emprises publiques et des voies de circulation et des chemins piétonniers.

• Les clôtures en fausse végétation, ou de couleur claire sont interdites

Illustrations non exhaustives de clôtures interdites :

Illustrations non exhaustives de clôtures autorisées :

Énergies renouvelables Panneaux solaires sur les toitures à pentes :

• Pour les constructions neuves : les panneaux solaires doivent s’intégrer dans la façade ou suivre la pente de la toiture, de sorte à s’apparenter à un châssis de toit. Les panneaux devront être alignés entre eux. Ils doivent être axés le plus possible avec les ouvertures de façade,

• Pour les constructions existantes : les panneaux solaires doivent être posés parallèlement à la pente du toit. Ils doivent être axés le plus possible avec les ouvertures de façade

• Pour toutes les constructions : les tuiles solaires s’apparentant aux caractéristiques de la tuile romane ou des autres tuiles traditionnelles locales sont autorisées sur l’intégralité de la surface de la toiture,

Panneaux solaires sur les toitures terrasses

Les panneaux solaires sur les toitures terrasses sont autorisés sans prescription spécifique.

Panneaux solaires en façades

En façade, ils seront implantés en cohérence avec la composition de façade et les ouvertures,

Panneaux solaires sur le terrain Au sol, ils pourront s’adosser à un élément d’architecture (mur, façade), à un talus ou tout autre élément de paysage susceptible de les dissimuler ou de les rendre moins perceptibles

Climatiseurs - Pompes à chaleur Pour les nouvelles constructions : les climatiseurs, pompes à chaleur devront être implantés dans la mesure du possible sur les espaces privatifs (cours, jardins…) ou à l’intérieur des constructions. Dans le cas où ils seraient disposés en façade donnant sur l’espace public, ils devront être intégrés à la façade et ne seront pas saillants sur l’espace public. Ils seront masqués par un dispositif architectural,

S’ils sont posés sur des toitures-terrasses, ils devront être masqués par des éléments d’architecture.

Autres éléments techniques Les logettes de desserte et de comptage (eau, gaz, électricité, réseaux secs) devront être encastrées dans les murs de façade ou de clôture. En l’absence de murs, les logettes seront intégrées dans la clôture et non saillantes sur la voie.

Les points de regroupement et de présentation réservés aux conteneurs seront habillés de façon à préserver les vues depuis la rue.

Le stockage des conteneurs doit être prévu à l’intérieur des constructions ou sur les parties privatives.

Annexes et locaux accessoires La petite volumétrie est définie de la façon suivante : construction présentant une emprise au sol inférieure à 10m² et présentant une hauteur mesurée au point le plus haut de la construction à partir du niveau de sol avant travaux, inférieure à 3 m. En cas de petite volumétrie telle que définie, la couleur des toitures devra être de couleur sombre : rouge sombre, anthracite, vert sombre. Les autres aspects ne sont pas réglementés.

Si la volumétrie est plus importante : Les annexes et locaux accessoires devront être réalisées, avec le même aspect que le bâtiment principal ou à défaut avec un aspect à dominante naturelle (bois, pierre, enduit de finition fine respectant la palette de couleurs mise en place…).

Prescriptions particulières applicables aux constructions nouvelles d’habitation et aux constructions bâtes depuis 1960

Toitures • Toitures avec pentes Le faîtage doit être réalisé dans le sens de la plus grande dimension du volume. Les toitures avec pentes devront présenter des pentes maximales de 40%. Les toitures à pentes doivent avoir un débord minimal de 0.50 m en façade et en pignon (sauf en limite de propriété). Les casquettes solaires et les brise-soleils ne sont pas concernés par ce dimensionnement des débords. Les toitures à pentes devront présenter au minimum 2 pans par volume, les toitures à une pente sont autorisées pour les volumes annexes, les extensions et les annexes aux habitations. Toutefois les toitures à une pente sont autorisées pour les constructions d’activités agricoles ou artisanales. Pour les toitures à pentes, la couverture sera constituée de tuiles canal ou similaire dont les teintes se rapprocheront de celles des couvertures traditionnelles des Monts du Lyonnais ou de tuiles mécaniques à emboîtement, de ton rouge, rouge nuancé.

• Exceptions à la règle : La pente et le type de couverture ne sont pas réglementés pour les vérandas.

• Ouvertures en toiture : L’éclairage des combles pourra être réalisé soit :

• Au moyen de fenêtres percées en pignon, • Au moyen de châssis intégrés dans la pente du toit

Les chiens assis et jacobines sont interdits sauf en cas de toitures présentant avant travaux ce type d’ouverture,

Chien assis

Jacobine

• Toitures terrasses L’acrotère sera souligné par un débord ou un bandeau de traitement différent de la façade.

Façades En présence d'une façade mesurant 20 mètres ou plus, cette dernière devra faire l'objet d'un "séquençage", au moyen :

• D’une ou plusieurs rupture(s) volumétrique(s) en plan (retrait ponctuel) et/ou en hauteur ; • De variations de teintes et/ou de matériaux de revêtement de façade (enduit, bardage...).

Les gaines de cheminée en saillie, en pignon ou en façade sont interdites, sauf si elles sont situées dans un coffrage enduit comme la façade. Les descentes d’eaux pluviales seront placées de façon à être le moins visible possible, aucune autre tuyauterie n’est admise en façade, en cas de réhabilitation elles devront être disposées de façon la moins visible possible. Les piliers seront sobres (les colonnes et chapiteaux sont interdits).

Les enduits seront de finition fine (Gratté fin, Gratté moyen, ou taloché), La couleur devra respecter la palette mise en place. Les bardages en composite en façade sont autorisés sous réserves cumulatives de respecter la palette de couleurs mise en place, de ne pas concerner l’ensemble des façades, et d’être en harmonie avec l’environnement.

Menuiseries Les caissons de volets roulants seront non saillants en façade pour les constructions neuves. En cas de réhabilitation et d’impossibilité technique de les intégrer, il est souhaitable de les masquér ou de les habiller (lambrequins). Les couleurs devront respecter la palette mise en place et intégrée au règlement du PLU Illustrations de lambrequins :

Prescriptions particulières applicables à la restauration des bâtiments anciens

Sont considérés comme ancien les bâtiments édifiés avant 1960. Toitures Les toitures présentant charpente ou couverture à valeur patrimoniale et celles dont la typologie présente un intérêt en rapport avec l’architecture de l’immeuble (ouvertures, cheminées y compris) sont à conserver. Les toitures doivent être simples, la pente est identique à la pente existante et en cas de restauration le faîtage dans le même sens qu’initialement. Les débords de toit (débords bois, corniches,) en couronnement d’immeuble sont conservés, ou restitués dans leurs formes et aspect de l’époque de construction. Les verrières sont autorisées à condition d’être intégrées à la composition de l’ensemble et de faire l’objet d’un projet mettant en valeur l’édifice. La couverture doit prédominer sur les ouvertures (dans le rapport plein/vide : le plein reste dominant), les crevées de toit (grands évidements) sont interdites d’une façon générale. Toutefois sont autorisées des terrasses partielles dans les conditions suivantes :

• Les rives latérales, basses (égout) et hautes (faîtage) de toiture doivent être maintenues selon les règles suivantes :

• Entre la rive du faitage de la toiture et l’ouverture de la terrasse, cote de 0.70 m minimum dans le plan de la toiture,

• Entre l’épaisseur de la corniche et la terrasse, 5 rangées de tuile au minimum,

• Aucun élément, garde-corps en particulier ne doit être saillant par rapport au plan de la toiture dans laquelle a été aménagée la terrasse,

Les fenêtres de toiture sont intégrées dans le plan de la toiture et la longueur sera positionnée dans le sens de la pente de la toiture. Elles doivent être le plus possible axées avec les fenêtres de façade. Les tuiles : leur aspect sera similaire à l’existant ou avec une restauration de l’aspect d’origine.

Volumes et façades

D’une façon générale les volumes ne seront ni arasés ni surélevés en cas de réhabilitation, sauf pour les volumes en RDC qui pourront être portés à du R+1. La création de balcons en saillie est autorisée s’ils sont en bois.

Les murs seront enduits à l’exception des murs en pierre de taille appareillées en bon état. Les enduits seront de finition lisse et sur le pisé ils seront réalisés à la chaux,

Les éléments de façade en pierre de taille à l’origine, doivent rester apparents s’ils sont appareillés à l’exception des murs composites (maçonnerie de tout-venant avec du pisé ou/et des éléments de structure en pierre) auxquels un enduit sera appliqué à fleur des encadrements. Le pisé en bon état et bien protégé (débords de toits, soubassements en pierres, briques ou galets) pourra rester apparent. Les bardages sont interdits sauf s’ils sont en bois.

Aucune canalisation (eau, vidange ...) ne devra être visible en façade à l'exception des descentes d'eaux pluviales qui seront obligatoirement verticales et disposées préférentiellement dans les angles du bâtiment, Tous les réseaux électriques ou de télécommunication devront être dissimulés sous les forgets ou des éléments d’architecture de modénature (corniches par exemple). Il ne sera pas autorisé de « pénétrantes ou de câblage en milieu de façade » ;

Les couleurs vives, la couleur blanche et les couleurs primaires sont interdites. La colorimétrie respectera la palette de couleurs mise en place et annexée au règlement,

Les gardes corps devront présenter une composition sobre et épurée

Percements

La composition existante des façades sera respectée, notamment dans le cas de création de nouvelles ouvertures. Généralement, la façade était composée selon des axes verticaux (alignements des ouvertures les unes au-dessus des autres) et horizontaux (alignements des ouvertures sur un même plan). Les nouvelles ouvertures devront le plus possible s’inscrire dans ces axes.

:

Typologies de percements possibles

Illustration

Construction d’origine

Fermeture des grandes ouvertures Les grandes ouvertures (de granges, de commerces par exemple) ne seront pas murées. On ne créera pas non plus de fenêtre par murage partiel de ces ouvertures. On utilisera de préférence des fermetures vitrées (impostes et ouvrants vitrés). L’ouverture de la porte de grange ou du commerce représente un « vide » important, qui associée au mur (« plein ») compose la façade. Il est important que ces éléments conservent leur identité. Le vide devra rester d’aspect plus « fragile » : verre, bois. On pourra aussi se servir de l’ouverture pour créer un porche, ou un sas de transition.

Illustration de fermetures vitrées de porte de grange à privilégier

Illustration un traitement de porte de grange

Menuiseries Les ouvertures en dehors des vitrines commerciales en RDC, et des aménagements de baies en RDC, respecteront la proportion des ouvertures traditionnelles. Les menuiseries anciennes (portes, fenêtres, volets) doivent être conservées, restaurées. Si leur restauration n’est pas possible, les nouvelles menuiseries présenteront des caractéristiques identiques à celles du bâti ancien (dessin profilé, aspect,). Le type et la couleur des menuiseries doivent être homogènes pour l’ensemble des baies d’une même façade, des exceptions sont possibles pour le rez-de-chaussée (commerce, bureaux etc.). Les volets battants seront maintenus de préférence pour animer la façade, même en cas de mise en place d’un volet roulant, Les volets roulants sont autorisés à condition de ne pas être saillants sur la façade et que les coffres de volets roulants soient masqués par un lambrequin. Les jalousies et brises soleil orientables sont autorisés sous réserve d’être intégrés à l’arrière d’un lambrequin. La couleur des menuiseries respectera la palette mise en place et intégrée au règlement

Prescriptions particulières applicables aux bâtiments à usage d’activités économique (y compris agricole)

Toitures Leur pente doit être au maximum de 40%, Les toitures terrasse sont autorisées sans prescription particulière. Le faîtage lorsqu’il existe, est réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction. Les toitures à pentes non constituées de tuiles devront être de couleur neutre (gris, vert sombre, brun, bronze, rouge vieilli…). Les couleurs vives, la couleur blanche et les couleurs primaires sont interdites en toiture. Les matériaux utilisés pour les toitures ne devront pas être réfléchissants (aspect mat), les panneaux solaires en toiture ne sont pas concernés par cette disposition. Lorsque que les toitures à pentes sont couvertes de tuiles, celles-ci doivent être rouge nuancé. Le panachage de couleurs de tuiles est interdit. Les ouvrages techniques en toiture seront le plus possible intégrés ou masqués par un élément architectural.

Façades Les projets doivent prendre en compte l’obligation de réaliser un traitement soigné des façades, En cas d’enduits ils seront de finition lisse, les enduits. Les façades arrière et latérales des constructions doivent être traitées avec le même soin que la façade principale. La couleur blanche est interdite. La couleur respectera la palette mise en place.

Menuiseries La couleur blanche est à éviter.

Implantation des stockages et des stationnements (hors constructions agricoles) Les stockages de plein air ainsi que les stationnements sont à éviter le long des voies. Des espaces moins perceptibles (arrières et secteurs latéraux des parcelles) leur seront réservés. Les espaces proches des voies et des accès seront traités en espaces d’accueil : engazonnement, plantations, etc. Les aires de stockage feront l’objet d’un traitement soigné : plantations d’écrans végétaux autour des stockages de plein air (ces écrans végétaux comporteront des essences variées

Les entrées des parcelles d’activité économique (hors constructions agricoles) Les entrées seront soignées : l’entrée principale devra intégrer les éléments techniques : boîtes aux lettres, logettes électriques, télécommunication, gaz… Ces éléments seront de préférence intégrés à des murs techniques (les dispositions en retrait ou en avant du mur sont proscrites).

Les bâtiments techniques (hors constructions agricoles) Les bâtiments techniques annexes seront traités dans le même aspect que la construction principale ou être traités avec un enduit. Des caches conteneurs seront intégrés à l’aménagement de l’entrée de la parcelle.

Les constructions d’équipement d’intérêt collectif et services publics

Non réglementé

Les palettes

Typologies d’enduits Seuls les enduits de finition fine sont autorisés : gratté fin, gratté moyen, taloché

La palette de couleur des enduits Seules les couleurs suivantes sont autorisées :

La palette de couleurs des menuiseries RAL n° :

1000

1001

1002

1013

1014

1015

1019

1020

3003

3004

3005

3007

3009

3011

5008

5011

6000

6003

6006

6007

6008

6012

6013

6015

6022

7000

7001

7002

7003

7004

7005

7006

7009

7010

7011

7011

7012

7013

7015

7016

7021

7022

7030

7031

7032

7033

7034

7035

7036

7037

7038

7039

7040

7043

7044

7045

7046

7047

8002

8003

8011

8012

8014

8016

8017

8019

8022

8025

9001

9004

9006

9007

La palette de couleurs des bardages quel que soit le matériau.

TITRE 4 -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Intitulé du document : – INSERTION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGÈRE ET ENVIRONNEMENTALE DES CONSTRUCTIONS

Ce titre met en place des prescriptions selon les thématiques suivantes : • Prescriptions générales applicables à toutes les constructions • Prescriptions applicables aux constructions neuves d’habitation • Restauration des bâtiments anciens • Les bâtiments à usage d’activités économique (y compris agricole) • Les constructions d’équipement d’intérêt collectif et services publics • Les palettes de la commune

NB : Tout ce qui n’est pas expressément interdit ou réglementé dans le présent titre est autorisé sans conditions particulières.

Prescriptions générales applicables à toutes les constructions

Mouvements de sols Les mouvements de sols (déblais et remblais) sont autorisés uniquement s’ils sont nécessaires à l’assise des constructions. Les mouvements de sols (déblais et remblais) susceptibles de porter atteinte au caractère d'un site naturel ou bâti sont interdits ; Dans le cas d'un terrain en pente, l'équilibre déblais/remblais devra être recherché. Ni la hauteur du déblai, ni celle du remblai ne devront excéder : • 1 mètre pour les terrains dont la pente naturelle est égale ou inférieure à 15% • 1,50 mètre pour les terrains dont la pente naturelle est comprise entre 15% et 30% • 2 mètres pour les terrains dont la pente naturelle est égale ou supérieure à 30% La hauteur est mesurée à partir du bas du terrain naturel avant travaux au droit du déblai/remblai.

Ces dispositions ne ‘appliquent pas aux constructions et installations agricoles

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux rampes d’accès aux garages enterrés ou semi-enterrés, lorsque l’évacuation des eaux pluviales s’avère nécessaire Les déblais et remblais pourront être confortés par un mur dont le traitement et l’aménagement des abords devront participer à sa bonne intégration dans le site. La pente des talus ne devra pas excéder 20% et ceux-ci devront être plantés Les enrochements sont autorisés s’ils sont végétalisés. Les ouvrages de soutènement de petits éléments sont autorisés, à l’image des murs de pierres sèches, des maçonneries de moellons enduits. Les gabions sont autorisés de façon limitée et avec un remplissage de pierre de couleur locale. Leur hauteur ne devra toutefois pas excéder 1,50 m de hauteur.

Implantations dans les pentes Les constructions devront s’adapter à la pente selon les modes d’implantation suivants :

Sur terrain plat, éviter les talus et décaissements trop importants.

Les clôtures Murs traditionnels existants Les murs et murets traditionnels doivent être conservés et restaurés dans le respect de l’aspect d’origine. Nouvelles clôtures • Hauteur- définition La hauteur de la clôture le long des voies est mesurée par rapport au niveau de sol de l’espace public. Sauf en cas de contrainte topographique ou technique particulière. La hauteur de la clôture entre deux parcelles est mesurée à partir du niveau de sol avant travaux en limite séparative. La hauteur des clôtures ne peut excéder les hauteurs maximales définies ci-après, sauf en cas de reconstruction d’un mur de clôture préexistant dépassant cette hauteur. Dans ce cas la hauteur sera identique à la hauteur préexistante. Elles seront implantées à l’alignement des voies et sur limites séparatives : les implantations en retrait sont proscrites sauf contrainte topographique ou technique particulière,

• Aspect Les clôtures seront constituées :

• Soit d’un grillage, • Soit d’un muret enduit des deux côtés, d’une hauteur maximale de 0.60 m qui pourra être surmonté d’un système à claire voie. La hauteur totale ne pouvant excéder 1.80m

Intitulé du document : • Des plantations diversifiées au niveau des espèces : le mélange d’essences améliore

la biodiversité et la fonction de filtre des pollutions diffuses. Il permet également une meilleure adaptation du peuplement à tout changement des conditions de milieu ;

• Des plantations diversifiées au niveau des strates et composées majoritairement d’essences arbustives en bas de berge.

• Pour les zones humides : Prescriptions :

Toute zone humide ne devra être ni comblée, ni drainée, ni être le support d’une construction. Elle ne pourra faire l’objet d’aucun aménagement, d’aucun exhaussement ou affouillement pouvant détruire les milieux présents. Aucun dépôt (y compris de terre) n’est admis. Seuls les travaux nécessaires à la restauration de la zone humide, ou ceux nécessaires à sa valorisation sont admis sous réserve de ne pas détruire les milieux naturels présents.

Toutefois :

En cas de projet d’intérêt général, ou de projet agricole indispensable à l’exploitation, la séquence "éviter-réduire-compenser" peut-être utilisée :

• Étape n°1 : Rechercher l’évitement des impacts négatifs ; • Étape n°2 : Réduire les impacts négatifs qui n’ont pu être évités lors de l’étape n°1. • Étape n°3 : Compenser les impacts négatifs résiduels.

Les risques

Inondation : La commune est concernée par un risque d’inondation pris en compte par un PPRi en cours d’établissement. Celui-ci est une servitude d’utilité publique qui sera annexée au PLU. Dans l‘attente de l’approbation du PPRni, le PLU affiche à titre provisoire et d’information, la trame des risques identifiés par les études d’aléas menées dans le cadre de l’étude du PPRNi. Cette trame deviendra caduque à l’approbation du PPRNI. Risques géologiques La commune a fait réaliser une étude sur le risque de glissement de terrains par le bureau Géotec. Cette étude est intégrée au PLU et reportée sur le zonage. Une carte de constructibilité est définie de la façon suivante :

Elle définit plusieurs niveaux de constructibilité et des prescriptions en fonction du niveau de risques :

Les prescriptions sont les suivantes :

De plus dans les zones d’aléas forts et moyens de mouvements de terrain, les constructions et installations nouvelles de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages et exhaussements doivent à la fois : • Garantir la stabilité géologique du sol et du sous-sol des constructions, travaux, ouvrages et ne pas porter atteinte à la sécurité des occupants ou utilisateurs ni celle des tiers. • Ne pas constituer un obstacle aux régimes hydrauliques de surface et souterrains qui soit de nature à porter atteinte à la sécurité publique. A défaut, l’autorisation d’urbanisme peut être refusée ou n’être accordées que sous réserve de l’observation des prescriptions générales. Les règles de construction ou de gestion des rejets spécifiques à la nature du risque sont données à titre de recommandation, en an annexe du PLU. L’application de ces mesures est à la charge entière du maître d’ouvrage, le propriétaire ou l’exploitant étant responsable vis à vis des occupants ou usagers.

PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE COISE (69)

Pièce n°3.1 : Règlement écrit

Approbation

TABLE DES MATIÈRES

TITRE 1 – RAPPELS ET DEFINITIONS .................................................................................................................... 5

Article 1 - Champ d'application territoriale................................................................................................................................................5 Article 2 - Division du territoire en zones....................................................................................................................................................5 Article 3 - Autres éléments portés sur le document graphique ........................................................................................... 6 Article 4 - Adaptations mineures de certaines règles.................................................................................................................... 6 Article 5 - Droit de préemption urbain..........................................................................................................................................................7 Article 6 – Définitions issues du lexique national ................................................................................................................................7 Article 7 – Définitions supplémentaires...................................................................................................................................................... 9 Article 8 - Destinations et sous-destinations ....................................................................................................................................... 16

TITRE 2 - DISPOSITIONS APPLICABLES À TOUTES LES ZONES ..........................................................................19

Éléments identifiés au titre de l’article L151-19 .................................................................................................................................. 19 Éléments identifiés au titre de l’article L151-23 ...................................................................................................................................21 Les risques ........................................................................................................................................................................................................................ 22

TITRE 3 – INSERTION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGÈRE ET ENVIRONNEMENTALE DES CONSTRUCTIONS ................................................................................................................................................. 26

Prescriptions générales applicables à toutes les constructions.........................................................................................26 Mouvements de sols.....................................................................................................................................................................................26 Implantations dans les pentes ..............................................................................................................................................................27 Les clôtures...........................................................................................................................................................................................................28 Énergies renouvelables ............................................................................................................................................................................. 30 Climatiseurs - Pompes à chaleur....................................................................................................................................................... 30 Autres éléments techniques ................................................................................................................................................................. 30 Annexes et locaux accessoires ........................................................................................................................................................... 30

Prescriptions particulières applicables aux constructions nouvelles d’habitation et aux constructions bâtes depuis 1960........................................................................................................................................................................................................31

Toitures ......................................................................................................................................................................................................................31 Façades .................................................................................................................................................................................................................... 32 Menuiseries ........................................................................................................................................................................................................... 32 Prescriptions particulières applicables à la restauration des bâtiments anciens .................................................33 Toitures .....................................................................................................................................................................................................................33 Volumes et façades .......................................................................................................................................................................................34 Percements ...........................................................................................................................................................................................................34 Fermeture des grandes ouvertures .................................................................................................................................................35 Menuiseries ...........................................................................................................................................................................................................35 Prescriptions particulières applicables aux bâtiments à usage d’activités économique (y compris agricole) .............................................................................................................................................................................................................................. 36 Toitures .................................................................................................................................................................................................................... 36 Façades ................................................................................................................................................................................................................... 36

Menuiseries .......................................................................................................................................................................................................... 36 Implantation des stockages et des stationnements (hors constructions agricoles) .............................. 36 Les entrées des parcelles d’activité économique (hors constructions agricoles)................................... 36 Les bâtiments techniques (hors constructions agricoles) ............................................................................................ 36 Les constructions d’équipement d’intérêt collectif et services publics ...................................................................... 36 Les palettes ......................................................................................................................................................................................................................37 Typologies d’enduits .....................................................................................................................................................................................37 La palette de couleur des enduits.....................................................................................................................................................37 La palette de couleurs des menuiseries ......................................................................................................................................38 La palette de couleurs des bardages quel que soit le matériau. ...........................................................................38

TITRE 4 -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES....................................................................... 39

U 1- Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité .................................................................. 40 1-1-Destinations et sous-destinations ............................................................................................................................................ 40 1-2-Les conditions d’autorisation des destinations et sous-destinations et des autres usages et occupations ........................................................................................................................................................................................................... 41 1-3 mixité fonctionnelle et sociale...................................................................................................................................................... 41

U 2 - Caractéristiques urbaine, architecturale et paysagère..................................................................................................42 2-1- Volumétrie et implantations des constructions ..........................................................................................................42 2.2 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions .......................................................................................................................................................................................................................................... 45 2. 3 Stationnement .......................................................................................................................................................................................... 46

U3 Équipement et réseaux ................................................................................................................................................................................ 46 3.1 Desserte par les voies publiques ou privées ouvertes à la circulation publique ............................. 46 3.2 Desserte par les réseaux ...................................................................................................................................................................47 3.3- Électricité, téléphone et réseaux numériques : ...........................................................................................................49

TITRE 5 – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES À URBANISER...............................................................50

AU 1- Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité................................................................ 51 1-1-Destinations et sous-destinations ............................................................................................................................................. 51 1-2-Les conditions d’autorisation des destinations et sous-destinations et des autres usages et occupations ........................................................................................................................................................................................................... 52 1-3 mixité fonctionnelle et sociale......................................................................................................................................................52

AU 2 - Caractéristiques urbaine, architecturale et paysagère ..............................................................................................53 2-1- Volumétrie et implantations des constructions ..........................................................................................................53 2.2 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions .......................................................................................................................................................................................................................................... 55 2. 3 Stationnement .......................................................................................................................................................................................... 56

AU3 Équipement et réseaux............................................................................................................................................................................. 56 3.1 Desserte par les voies publiques ou privées ouvertes à la circulation publique ............................. 56 3.2 Desserte par les réseaux ...................................................................................................................................................................57 3.3- Électricité, téléphone et réseaux numériques : .......................................................................................................... 58

TITRE 6– DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ....................................................................59

A 1- Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité...................................................................60 1-1-Destinations et sous-destinations ............................................................................................................................................ 60 1-2-Les conditions d’autorisation des destinations et sous-destinations et des autres usages et occupations ........................................................................................................................................................................................................... 61 1-3 mixité fonctionnelle et sociale......................................................................................................................................................62

A 2 - Caractéristiques urbaine, architecturale et paysagère ................................................................................................. 63 2-1- Volumétrie et implantations des constructions ......................................................................................................... 63 2.2 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions ......................................................................................................................................................................................................................................... 64 2. 3 Stationnement .......................................................................................................................................................................................... 64

A3 Équipement et réseaux ................................................................................................................................................................................. 65 3.1 Desserte par les voies publiques ou privées ouvertes à la circulation publique ............................. 65 3.2 Desserte par les réseaux .................................................................................................................................................................. 65 3.3- Électricité, téléphone et réseaux numériques : .......................................................................................................... 66

TITRE 7– DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ...................................................................67

N 1- Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité .................................................................. 68 1-1-Destinations et sous-destinations ............................................................................................................................................ 68 1-2-Les conditions d’autorisation des destinations et sous-destinations et des autres usages et occupations .......................................................................................................................................................................................................... 69 1-3 mixité fonctionnelle et sociale...................................................................................................................................................... 71

N 2 - Caractéristiques urbaine, architecturale et paysagère.................................................................................................. 71 2-1- Volumétrie et implantations des constructions .......................................................................................................... 71 2.2 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions .......................................................................................................................................................................................................................................... 73 2. 3 Stationnement ...........................................................................................................................................................................................73

N3 Équipement et réseaux .................................................................................................................................................................................74 3.1 Desserte par les voies publiques ou privées ouvertes à la circulation publique ..............................74 3.2 Desserte par les réseaux ...................................................................................................................................................................74 3.3- Électricité, téléphone et réseaux numériques : ...........................................................................................................75

TITRE 1 – RAPPELS ET DEFINITIONS

Le présent règlement de PLU est établi conformément aux dispositions des articles L.151-8 à L.15142 et R151-9 et suivants du Code de l’Urbanisme.

Article 1 - Champ d'application territoriale

Ce règlement s'applique à l’ensemble du territoire de la commune de Coise (69).

Article 2 - Division du territoire en zones

Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme est divisé en zones délimitées par un trait‚ et repérées au plan par les indices suivants : Zones urbaines (article R151-18 du code de l’urbanisme) : Zones U : Les zones urbaines sont dites " zones U ". Peuvent être classés en zone urbaine, les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.