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Edifiable

Construire à Cordonnetce que dit le PLUi

  • En vigueur depuis le 18/08/2026
  • 12 zones

Les 12 zones

Zones urbaines

7

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3
Que puis-je construire ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Equipement d’intérêt collectif et services publics Exploitations agricoles ✓ Exploitations forestières ✓ Logem...

  • Zone 1AUE

    Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Equipement d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire Exploitat...

  • Zone 1AUY

    DES SOLS, NATURE D’OCCUPATION Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Equipement d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs sec...

  • Zone A

    Zone A Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Equipement d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire E...

  • Zone N

    Zone N Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation agricole et forestière Habitation Exploitations agricoles Exploitations forestières Logements Hébergements Artisanat et commerce de détail ✓ Restauration ✓ Commerce et ...

  • Zone U

    Il fixe les conditions spécifiques de maintien de la diversité commerciale, périmètre d’attente de projet, etc. spatialisées dans le plan de zonage.

  • Zone UA

    Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Equipement d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire Exploitat...

  • Zone UB

    Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Equipement d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire Exploitat...

  • Zone UE

    Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Equipement d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire Exploitat...

  • Zone UP

    Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation Exploitations agricoles ✓ agricole et forestière Exploitations forestières ✓ Logements Habitation Hébergements Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce et Co...

  • Zone UV

    Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Equipement d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire Exploitat...

  • Zone UY

    Destinations Sous-destinations Interdites Exploitation agricole et forestière Habitation Exploitations agricoles ✓ Exploitations forestières ✓ Logements Hébergements ✓ Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce et ac...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Cordonnet

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
6 rue de la Chapelle, 70190 Le Cordonnet
Téléphone
03 84 32 40 81
Horaires
Le jeudi, de 16 h 30 à 18 h 30.

Cordonnet en chiffres

Les 14 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Cordonnet ?

Le document opposable est 247000706_PLUi_20260818, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 août 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Cordonnet ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUY, A, N, U, UA, UB, UE, UP, UV, UY. Ils portent 78 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cordonnet ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cordonnet ?

14 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 14 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 8 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cordonnet ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cordonnet ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
247000706_PLUi_20260818, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/08/2026
Contenu
455 pages, 12 zones, 78 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 525 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
70174
Code postal
70190
Département
Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
101 locaux raccordables sur 102 (99 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.