PLU de Cozes
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 24/01/2023
- 1 zones
- 10 articles
- INSEE 17131
Quelle zone pour votre terrain ?
Votre adresse avec le numéro, ou le nom de votre rue.
Une référence cadastrale ? Chercher la parcelle.
- Document
- 17131_PLU_20230124, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 24/01/2023
- Lecture
- 108 pages, 1 zones, 10 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 1 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone UA
hauteur des constructions Définition : La hauteur est mesurée à partir du sol naturel avant les travaux d’exhaussement ou d’affouillements du sol nécessaires pour la réalisation du projet. Hauteur absolue : La hauteur absolue des constructi...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Cozes
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Ce que se vendent les terrains à bâtir
Médiane de 4 ventes de terrain à bâtir nu à Cozes en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.
- 525 €le mètre carré, médiane
- 346 m²surface médiane vendue
- 4ventes retenues en 2024
Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.
216 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 192permis de construire
- 10déclarations préalables
- 238logements créés
- 14autorisations annulées
Les 216 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 2 route de Saintes, 17120 Cozes
- Téléphone
- 05 46 90 90 97
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h 30 à 17 h 30. Le mardi, de 9 h à 12 h 30. Du mercredi au vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h 30 à 17 h 30.
- Site
- cozes.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 10 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Cozes ?
Le document opposable est 17131_PLU_20230124, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Cozes ?
Le règlement ouvre 1 chapitres de zone : UA. Ils portent 10 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cozes ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cozes est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cozes ?
216 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 192 permis de construire et 10 déclarations préalables, pour 238 logements créés. 14 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cozes ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cozes ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Cozes, calculées sur les contours de l'IGN.- Grézac955 hab.
- Arces716 hab.
- Épargnes947 hab.
- Saint-André-de-Lidon1 272 hab.
- Semussac2 585 hab.
La commune
- Population
- 2 287 habitants
- Code postal
- 17120
- Code INSEE
- 17131
- Département
- Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 1 572 sur 1 629 (96,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.