Parcelle E 1899 à Cuers
2 017 m² au plan cadastral. Identifiant 830490000E1899. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Classement d'une ZAP sur la commune.Zone de protection
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mars 2018, 100 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2101 CHEMIN DE LA BOUISSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.