Construire à Dambronles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Dispositions générales : Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Baigneaux, Baudreville, Dambron, Éole-en-Beauce, Fresnay-l’Évêque, Garancières-...

• Zone 1AUE

  Dispositions générales : Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. B. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Dispositions générales : Il convient de se ...

• Zone 1AUX

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Les Villages Vovéens : Les constructions peuvent être implantées à l’alignement ...

• Zone A

  A. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX VOIES Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables Constructions à usage d’habitation et annexes : - Si contigu...

• Zone N

  A. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX VOIES Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. B. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVE...

• Zone NE

  A. L’IMPLANTATION DU BÂTI SUR SA PARCELLE Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

• Zone NJ

  A. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. B. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT...

• Zone UA

  A. L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières...

• Zone UB

  A. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Orgères-en...

• Zone UC

  A. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Dispositions générales : Les constructions nouvelles doivent être implantées soit à l’alignement des voies existantes, modifiées ou à créer, soit en recul supérieur ou...

• Zone UE

  A. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Fresnay-l’...

• Zone UJ

  A. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. B. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX...

• Zone UX

  A. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Louville-l...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?