Construire à Dambronles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Dispositions générales : Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Oinville-Saint-Liphard, Oysonville, Poinville, Santilly : La hauteur des const...

• Zone 1AUE

  Dispositions générales : Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. 1AUe ARTICLE 3 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Dispositions générales I...

• Zone 1AUX

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Les Villages Vovéens : La hauteur des constructions sera fonction de l’usage et ...

• Zone A

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables Constructions à usage d’habitation : Les constructions doivent être conformes aux dispositions réglementaires...

• Zone N

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables Construction de bâtiments d’exploitation forestière : La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol n...

• Zone NE

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

• Zone NJ

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Orgères-en-Beauce : La hauteur maximale des constructions annexes sera de 3 mètr...

• Zone UA

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Garancières-en-Beauce, Intréville : La hauteur des constructions, mesurée à part...

• Zone UB

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Fresnay-l’Évêque, Les Villages Vovéens, Orgères-en-Beauce, Sainville, Terminiers,...

• Zone UC

  Dispositions générales La hauteur des constructions à destination d’habitation mesurée du sol naturel avant travaux, ne comptera pas plus d’un rez-de-chaussée, un étage et un comble (R + 1 + C) ; si la construction est couverte d’une toi...

• Zone UE

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Bazoches-en-Dunois, Orgères-en-Beauce : La hauteur des constructions mesurée à p...

• Zone UJ

  Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Poupry, Terminiers : La hauteur maximale de l’annexe sera inférieure à la construct...

• Zone UX

  Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Janville-en-Beauce : Dans le secteur de commerces d’artisanat et de services la hau...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?