Construire à Dambronles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables Dispositions particulières Fresnay-l’Évêque : Le stationnement devra être assuré en dehors des voies ouverte...

• Zone N

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dans l’ensemble de la zone N, les stationnements doivent être perméables ; sont prescrits notamment l’usage ...

• Zone NE

  Dispositions générales Dans l’ensemble de la zone Ne, les stationnements ne doivent être ni bitumés, ni cimentés. 120 PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit

• Zone NJ

  Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

• Zone UA

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables Dispositions particulières Baigneaux, Baudreville, Bazoches-en-Dunois, Bazoches-les-Hautes, Beauvilliers, Dam...

• Zone UB

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Fresnay-l’Évêque : La norme de stationnement sera adaptée aux besoins de la cons...

• Zone UC

  Constructions à destination d’habitation : Il sera réalisé sur la parcelle au moins 2 places par logement construit, reconstruit, issu d’une transformation ou d’un changement de destination. Constructions à destination commerciale, artis...

• Zone UE

  Dispositions générales Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières Bazoches-en-Dunois, Gommerville, Orgères-en-Beauce, Ouarville : La norme de stat...

• Zone UJ

  Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

• Zone UX

  Dispositions générales Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables. Dispositions particulières : Janville-en-Beauce, Toury : Le stationnement est défini ci-après par fonctions. E...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?