Zone AUI
- Zone à urbaniser
- secteur AUi
- 2 articles
- PLU de Devesset, approuvé le 12/07/2021
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- À quelle distance de la rue ?
VOIES PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION PUBLIQUE - sauf indication contraire portée au plan, le s constructions doive nt être implantée s ave c un re trait d'au moins 3 mètre s par rapport à la limite d'emprise des voies - des implantations différentes sont admises dans les cas suivants .
Le règlement de la zone AUI, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 18 articles, avec une rechercheArticle AUI 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
non réglementées.
Article AUI 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES ET PAR RAPPORT AUX
VOIES PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION PUBLIQUE
- sauf indication contraire portée au plan, le s constructions doive nt être implantée s ave c un re trait d'au moins 3 mètre s par rapport à la limite d'emprise des voies
- des implantations différentes sont admises dans les cas suivants
. pour les équipements d'infrastructures.
PLU de DEVESSET - Ardèche - Règlement
48
Avril 2013
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AUI comme partout.Sans numéroDispositions générales
SOMMAIRE
TITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES
2
TITRE 2 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
URBAINES
13
0 CHAPITRE 2 - Dispositions applicables à la zone UA
14
avec le secteur UAe
0 CHAPITRE 2 - Dispositions applicables à la zone UH
20
□ CHAPITRE 3 - Dispositions applicables à la zone UI
26
0 CHAPITRE 4 - Dispositions applicables à la zone UL
32
avec les secteurs Ulc et Ulr
TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A
URBANISER
38
0 CHAPITRE 1 - Dispositions applicables à la zone AU
39
0 CHAPITRE 1 - Dispositions applicables à la zone AUi
45
TITRE 4 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
AGRICOLES
51
O CHAPITRE 1 - Dispositions applicables à la zone A
52
avec les secteur Ah et As
TITRE 5 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
NATURELLES
59
□ CHAPITRE 1 - Dispositions applicables à la zone N
avec les secteurs Ne, NL
60
PLU de DEVESSET - Ardèche - Règlement
Avril 2013
- les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain
- l'évacuation des eaux de ruissellement doit, si nécessaire, être assortie d'un pré traitement.
ARTICLE U.H. 5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS - non réglementées.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.