Le règlement, mot pour motDouy-la-Ramée, dans l'ordre du document

Dans les zones humides avérées, Il est interdit de planter des haies mono-spécifiques. Il est interdit de planter des essences non locales ou horticoles. Seuls les travaux visant à améliorer l'écosystème et à le valoriser sont autorisés.

Chap1.UA : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités destinations

sous-destination

interdit

autorisé

soumis à conditions

Exploitation agricole et Exploitation agricole

X · - forestière · Exploitation forestière · X · -

• que l’emprise au sol des

constructions d’habitation et d’annexe ne dépasse pas 60% de

Logement

X l’unité foncière et soit situé en

dehors d’un élément de paysage à protéger désigné sur le plan de zonage. · Hébergement · X · - · Habitation et leur annexe

• que la superficie de plancher de l’annexe ne dépasse 50 m², et
• que chaque unité foncière ne

Annexe#

X totalise pas plus de 2 annexes maximum, et

• soit située en dehors d’un élément de paysage à protéger désigné sur le plan de zonage.
• ne pas engendrer des nuisances

Commerce et activité de service

Artisanat

X sonores pour les riverains, et

• que l’emprise au sol des

Activité de services

Commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

X

Hébergement hôtelier et touristique

X constructions d’artisanat ne dépasse pas 60% de l’unité foncière. et

-soit situé en dehors d’un élément de paysage à protéger désigné sur le plan de zonage.

• que l’emprise au sol des constructions de restauration et d’activités de services ne dépasse

X pas 60% de l’unité foncière et soit

situé en dehors d’un élément de

paysage à protéger désigné sur le

plan de zonage.

• que la superficie de plancher du commerce ne dépasse 200 m²,

et

• que l’emprise au sol des

constructions de commerce de · X détail ne dépasse pas 60% de l’unité foncière. et

• soit situé en dehors d’un élément de paysage à protéger désigné sur le plan de zonage.
• que l’emprise au sol des constructions de restauration et d’activités de services ne dépasse

X pas 60% de l’unité foncière et soit

situé en dehors d’un élément de

paysage à protéger désigné sur le plan de zonage.

- · - · Cinéma · X · Locaux administratifs et publics · Bureaux administratifs et publics.

Locaux techniques et industriels publics

X

Equipement d’intérêt

Etablissement d’enseignement collectif et service public Etablissement de santé

Etablissement d’action sociale · Salles d’art et de spectacle · X · Equipement sportif · Autre équipement recevant du public. · Industrie. · X · Entrepôt. · X

Autre activité du secteur secondaire ou tertiaire.

Bureau. · Centre de congrès et d’exposition. · X · - · X · - · X · - · - · X · - · X · - · X · - · - · X · - · X · - · - · -

• que l’emprise au sol des

constructions de bureau ne

X dépasse pas 60% de l’unité foncière et soit situé en dehors d’un élément de paysage à protéger désigné sur le plan de zonage.

-

sous-destination

implantation par rapport aux voies et

emprises publiques

implantation par rapport aux limites

séparatives

Distance des constructions sur une même unité foncière

Logement Hébergement

-dans une bande de 25 m mesurée à partir de l’alignement des voies et emprises publiques existantes, et -avec un retrait de 3 m minimum des voies et emprises publiques.

-d’une limite séparative latérale à l’autre, ou · -sur une des limites séparatives latérales avec un retrait de 3 m minimum des autres limites. · -3 m minimum entre deux constructions. hauteur · -limitée à 11 m mesurée depuis le sol naturel au faitage en cas de toiture à pente, ou · -limitée à 6 m à l’acrotère en cas de toiture terrasse.

Annexe#

Logement

-sur les limites

• limitée à 4 m
• séparatives ou avec un retrait de 3 m
• mesurée depuis le sol naturel au

minimum.

point le plus haut.

-limitée à 11 m

mesurée depuis

Commerce

Artisanat. Commerce de détail. Restauration. Activités de services.

-avec un retrait de 3 -avec un retrait de 3 m minimum des voies m minimum des et emprises publiques. limites séparatives.

• le sol naturel au faitage en cas de toiture à pente, ou

-limitée à 6 m à

l’acrotère en cas

de

toiture

terrasse.

Locaux administratifs

et publics.

Bureaux administratifs

-d’une

limite

et publics.

-à l’alignement des séparative latérale à

Etablissement

voies et emprises l’autre,

Equipements

d’enseignement.

publiques,

ou

d’intérêt collectifs Etablissement de

ou · -avec un retrait de 3 · - · - et services publics santé.

-avec un retrait de 3 m minimum des

Etablissement m minimum des voies limites séparatives d’action sociale.

et emprises publiques. de fond d’unité

Equipements sportifs.

foncière.

Autres équipements

recevant du public.

-limitée à 11 m

mesurée depuis

le sol naturel au

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire.

Bureau

faitage en cas

-avec un retrait de 3 -avec un retrait de 3 de toiture à m minimum des voies m minimum des

-

pente, et emprises publiques. limites séparatives.

ou · -limitée à 6 m à l’acrotère en cas de toiture terrasse.

sous-destination

Habitation Annexe

Logement. Hébergement.

clôture

En façade sur rue En limite séparative

-un mur bahut de 0.8 m surmonté

-un mur plein d’une hauteur de 2 m plantations

-l’espace vert planté doit représenter au minimum 10%

Commerce

Equipements d’intérêt collectifs et services publics

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire.

Artisanat. Commerce de détail. Restauration. Activités de services. Locaux administratifs et publics. Bureaux administratifs et publics. Etablissement d’enseignement. Etablissement de santé. Etablissement d’action sociale. Equipements sportifs. Autres équipements recevant du public.

Bureau d’une grille ou d’un grillage, totalisant une hauteur maximum de 2 m.

maximum, ou - un grillage d’une hauteur de 2 m maximum.

Règlement

UA de l’unité foncière. - l’élément de paysage à protéger désigné sur le plan de zonage devra être traité en espace naturel planté et enherbé.

Chap2.UA : Qualité architecturale destinations

sous-destination

Habitation

Logement.

Annexe#

Hébergement

Artisanat.

Commerce

Commerce de détail. Restauration.

Activités de services.

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire.

Bureau

toiture

-des pentes de toit comprises entre 35 et 45°, ou -un toit-terrasse à condition qu’il soit végétalisé ou qu’il serve à l’accueil de panneaux photovoltaïques. -des couvertures ayant l’aspect des tuiles en terre cuite ou de l’ardoise. - des pentes et des aspects façade

-enduit · (voir palette chromatique en annexe), ou · -aspect pierre, ou · -bardage en bois à condition qu’il soit nécessaire à la conception d’une construction bioclimatique.

Habitation

Commerce Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire.

non règlementés pour les vérandas et les abris de jardin.

sous-destination

Logement. Hébergement.

Artisanat. Commerce de détail. Restauration. Activités de services. Bureau stationnement

des véhicules des cycles · -2 places de stationnement minimum

de 0 à 100 m² de#

Superficie de Plancher, et · -1 place de · - stationnement minimum par tranche de 50 m² de · Superficie de Plancher, au-delà de 100 m² de SP. · -1 place de -1 place de stationnement

stationnement minimum minimum par tranche de

par tranche de 100 m² de 50 m² de surface de

surface de plancher.

plancher.

-2

places

de - 1 place de stationnement

stationnement minimum par tranche de 50 m² de

par tranche de 10 m² de surface de plancher.

surface de plancher.

Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès direct à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile et en état de viabilité, correspondant à l’ensemble des dessertes et réseaux listés dans le chapitre suivant. Les caractéristiques des accès doivent répondre aux normes en vigueur exigées par les services de la sécurité, de la défense contre l’incendie, de la protection civile et du ramassage des ordures ménagères.

Alimentation en eau potable : Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination implique une utilisation d'eau potable doit être alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes.

Assainissement : Toute construction ou installation nouvelle qui rejette des eaux résiduaires, doit être raccordée par branchement à un réseau collectif d’assainissement présentant des caractéristiques suffisantes et conforme aux dispositions du zonage d’assainissement des eaux usées en vigueur.

Eau pluviale : Les constructions et/ou aménagements nouveaux devront mettre en œuvre des techniques de rétention et d’infiltration des eaux pluviales. Lorsque le réseau existe et que ses capacités sont suffisantes, le rejet des eaux pluviales est limité à un débit inférieur ou égal au débit spécifique avant construction et/ou aménagement.

Desserte téléphonique, électrique et câbles : Les dessertes téléphoniques, électriques et câbles intérieurs doivent être enterrés, ainsi que les raccordements correspondants sur les parcelles privées. Le raccordement des habitations aux réseaux téléphoniques, électriques et câblés doit être en souterrain jusqu'à la limite du domaine public

Ordures ménagères et tri sélectif : Tout bâtiment collectif à vocation d’habitat, ou tout bâtiment à destination de commerces, d’artisanat, de restauration, d’hôtellerie et de bureau doit être doté de locaux spécialisés, afin de recevoir les containers d’ordures ménagères et de tri sélectif.

. Chapitre 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales et paysagère. Chapitre 3 : Equipements et réseaux.

L’ensemble des articles composant le règlement est facultatif (Article L 151-17 du code de l’urbanisme)

Article III – mentions graphiques#

Les plans de zonage comportent des représentations graphiques correspondant à :

des emplacements réservés pour la réalisation d'équipements et d'ouvrages publics pour lesquels s'appliquent les dispositions l’article L151-41 du Code de l'Urbanisme. La liste des Emplacements Réservés avec l’indication de la destination et du bénéficiaire, figurent dans la légende du plan de zonage ;

des espaces boisés, à conserver ou à créer, classés en application de l'article L.113-1 du code de l'urbanisme. Les coupes et abattages d’arbres dans ces espaces sont soumis à autorisation.

des bâtiments remarquables dans le hameau de FONTAINE LES NONNES, au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme.

des mares à préserver dans le hameau de LA MARE, et dans le hameau de FONTAINE LES NONNES, au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme.

Des éléments de paysage à protéger, dans le village de DOUY, face à l’église, au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme.

Un bâtiment agricole pouvant faire l’objet d’un changement de destination, en entrée de village de DOUY, en application de l’article L.151-11-2° du code de l’urbanisme.

Règlement

Titre II – dispositions applicables aux zones urbaines#

Dans les zones humides avérées, Il est interdit de planter des haies mono-spécifiques. Il est interdit de planter des essences non locales ou horticoles. Seuls les travaux visant à améliorer l'écosystème et à le valoriser sont autorisés.

Chap1.UB : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités destinations

sous-destination

interdit

autorisé

soumis à conditions

Exploitation agricole et Exploitation agricole

X · - forestière · Exploitation forestière · X · - que l’emprise au sol des · Logement

X constructions d’habitation et d’annexe ne dépassent pas 50% de l’unité foncière.

Hébergement · X · - · Habitation et leur annexe

• que la superficie de plancher de l’annexe ne dépasse 50 m²,

Annexe#

X et, - que chaque unité foncière ne totalise pas plus de 2 annexes maximum.

Artisanat · X · - · Activité de services · X · - · Commerce et activité de service

Commerce de détail Restauration Commerce de gros

X X X#

-

Hébergement hôtelier et touristique

X · - · Cinéma · X · -

Equipement d’intérêt collectif et service public

Locaux administratifs et publics

Bureaux administratifs et publics.

Locaux techniques et industriels publics

X · X X · - · Etablissement d’enseignement · X · Etablissement de santé · X · Etablissement d’action sociale · X · Salles d’art et de spectacle · X · Equipement sportif · Autre équipement recevant du public. · Industrie. · X · Entrepôt. · X

Autre activité du secteur secondaire ou tertiaire.

Bureau. · Centre de congrès et d’exposition. · X · - · - · - · - · X · - · X · - · - · -

• que l’emprise au sol des

X constructions de bureau ne dépasse pas 50% de l’unité foncière.

La zone A comporte des Espaces Boisés Classés inscrits sur le plan de zonage, qui sont soumis aux dispositions de l'article L.113-1du Code de l'Urbanisme. Les coupes et abattages d’arbres au sein de ces Espaces Boisés Classés, reportés graphiquement sur les plans de zonage, sont soumis à autorisation.

sous-destination

implantation par rapport aux voies et emprises

publiques

implantation par rapport aux limites

séparatives

Distance des constructions sur une même unité foncière

-dans une bande de 25

m mesurée à partir de

Logement

l’alignement des voies et

emprises

publiques

existantes,

et

-au-delà de la bande

• avec un retrait de 3 m minimum des limites séparatives latérales.

-3 m minimum entre deux constructions de 25 m mesurée à

partir de l’alignement

des voies et emprises

hauteur

-limitée à 11 m mesurée depuis le sol naturel au faitage en cas de toiture à pente, ou -limitée à 6 m à l’acrotère en cas de toiture terrasse.

Annexe#

Logement

Equipements d’intérêt collectifs et services publics

Locaux administratifs et publics. Bureaux administratifs et publics. Equipements sportifs. Autres équipements recevant du public.

Autre activité du secteur secondaire ou tertiaire.

Bureau. publiques existantes, dans le cas d’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU, et · -avec un retrait de 4 m minimum des voies et emprises publiques. · -sur les limites

• limitée à 4 m
• séparatives ou avec un retrait de 3 m
• mesurée depuis le sol naturel au point

minimum.

le plus haut.

-d’une

limite

-à l’alignement des voies et emprises publiques, ou -avec un retrait de 3 m minimum des voies et emprises publiques.

séparative latérale à l’autre, ou -avec un retrait de 3 m minimum des limites séparatives de fond d’unité

- · - foncière. · -dans une bande de 25 m mesurée à partir de l’alignement des voies et emprises publiques existantes, et · -au-delà de la bande

de 25 m mesurée à#

• avec un retrait de 3 m minimum des limites séparatives latérales.

-3 m minimum entre deux constructions

-limitée à 11 m mesurée depuis le sol naturel au faitage en cas de toiture à pente, ou -limitée à 6 m à l’acrotère en cas partir de l’alignement

des voies et emprises publiques existantes, dans le cas d’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU, et · -avec un retrait de 4 m minimum des voies et emprises publiques. de toiture terrasse.

destinations

sous-destination

Habitation Annexe

Logement.

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire.

Bureau

clôture

En façade sur rue

En limite séparative

plantations

-un mur bahut de 0.8

m surmonté d’une

grille ou d’un

grillage, totalisant

une

hauteur

maximum de 2 m.

-un mur plein d’une hauteur de 2 m maximum. - un grillage d’une hauteur de 2 m maximum

-l’espace vert planté doit représenter au minimum 30% de l’unité foncière

Chap2.UB : Qualité architecturale destinations

sous-destination

Habitation Annexe

Logement.

Artisanat.

Commerce

Commerce de détail. Restauration.

Activités de services.

toiture

-des pentes de toit comprises entre 35 et 45°, ou -un toit-terrasse à condition qu’il soit végétalisé ou qu’il serve à l’accueil de panneaux façade

-enduit · (voir palette chromatique en annexe), ou · -aspect pierre, ou · -bardage en bois à condition

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire.

Bureau

sous-destination

Habitation

Logement.

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire.

Bureau photovoltaïques, et -des couvertures ayant l’aspect des tuiles en terre cuite ou de l’ardoise, et - des pentes et des aspects non règlementés pour les vérandas et les abris de jardin.

qu’il soit nécessaire à la conception d’une construction bioclimatique.

stationnement

des véhicules

des cycles

-2 places de stationnement

minimum de 0 à 100 m² de

Superficie de Plancher,

et -1 place de stationnement

-

minimum par tranche de 50 m² de Superficie de Plancher, au-delà de 100 m² de SP.

-2 places de stationnement - 1 place de stationnement minimum par tranche de 100 m² par tranche de 50 m² de de surface de plancher.

surface de plancher.

Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès direct à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile et en état de viabilité correspondant à l’ensemble des dessertes et réseaux listés dans le chapitre suivant. Les caractéristiques des accès doivent répondre aux normes en vigueur exigées par les services de la sécurité, de la défense contre l’incendie, de la protection civile et du ramassage des ordures ménagères.

Alimentation en eau potable : Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination implique une utilisation d'eau potable doit être alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes.

Assainissement : Toute construction ou installation nouvelle qui rejette des eaux résiduaires, doit être raccordée par branchement à un réseau collectif d’assainissement présentant des caractéristiques suffisantes et conforme aux dispositions du zonage d’assainissement des eaux usées en vigueur.

Eau pluviale : Les constructions et/ou aménagements nouveaux devront mettre en œuvre des techniques de rétention et d’infiltration des eaux pluviales. Lorsque le réseau existe et que ses capacités sont suffisantes, le rejet des eaux pluviales est limité à un débit inférieur ou égal au débit spécifique avant construction et/ou aménagement.

Desserte téléphonique, électrique et câbles : Les dessertes téléphoniques, électriques et câbles intérieurs doivent être enterrés, ainsi que les raccordements correspondants sur les parcelles privées. Le raccordement des habitations aux réseaux téléphoniques, électriques et câblés doit être en souterrain jusqu'à la limite du domaine public

Ordures ménagères et tri sélectif : Tout bâtiment collectif à vocation d’habitat, ou tout bâtiment à destination de commerces, d’artisanat, de restauration, d’hôtellerie et de bureau doit être doté de locaux spécialisés, afin de recevoir les containers d’ordures ménagères et de tri sélectif.

Règlement

Titre III – dispositions applicables aux zones naturelles zone a#

• toute implantation d’espèces cataloguées invasives (voir annexe en fin de règlement) - toute destruction des zones humides avérées. - toute destruction des mares à préserver identifiées sur le plan de zonage.
• toute implantation d’espèces cataloguées invasives (voir annexe en fin de règlement) - toute destruction des zones humides avérées. - toute destruction des mares à préserver identifiées sur le plan de zonage.

obligation - les coupes et abattages d’arbres au sein des Espaces Boisés Classés identifiés sur le plan de zonage, sont soumis à autorisation hormis le cas d’enlèvement des arbres dangereux, des chablis et des bois morts.

• les coupes et abattages d’arbres au sein des Espaces Boisés Classés identifiés sur le plan de zonage, sont soumis à autorisation hormis le cas d’enlèvement des arbres dangereux, des chablis et des bois morts.

Exploitation agricole et forestière sous-destination

Construction d’exploitation agricole. Construction d’exploitation forestière.

hauteur

• limitée à 15 mètres maximum mesurés du sol naturel au point le plus haut de la construction.

Habitation Annexe

Logement.

Chap2.A : Implantation des constructions destinations

sous-destination

• limitée à 6 mètres maximum mesurés du sol naturel au faîtage de la construction.

implantation par rapport aux voies et emprises publiques implantation par rapport aux limites séparatives

Exploitation agricole et forestière

Exploitation agricole et forestière

Habitation et leur annexe

Construction d’exploitation agricole. Construction d’exploitation forestière.

• un retrait de 10 mètres.
• un retrait de 10 mètres minimum de toutes les limites séparatives, et - un retrait de 20 mètres des limites avec les zones UA et UB du plan de zonage.

sous-destination Construction d’exploitation agricole. Construction d’exploitation forestière.

Logement

toiture -

façade

• les bardages en tôle devront être peints dans une gamme colorée de sable beige.

-des pentes de toit comprises entre 35 et 45°, ou -un toit-terrasse à condition qu’il soit végétalisé ou qu’il serve à l’accueil de panneaux photovoltaïques. -des couvertures ayant

-enduit · (voir palette chromatique en annexe), ou · -aspect pierre, ou · -bardage en bois à condition qu’il soit nécessaire à la conception

Chap2.Af : Qualité architecturale destinations

Habitation et leur annexe

sous-destination Logement

Hébergement l’aspect des tuiles en terre cuite ou de l’ardoise. - des pentes et des aspects non règlementés pour les vérandas et les abris de jardin.

d’une bioclimatique.

construction

interdit

• de modifier les dimensions des ouvertures, - de supprimer l’horloge du fronton, - de supprimer la cloche du toit, - de modifier les pentes de la toiture, - de créer de nouvelles ouvertures sur la toiture, - de supprimer les escaliers du ponton d’accès à la porte d’entrée

Chap2.A : Qualité paysagère

destinations

sous-destination

Habitation et leur annexe

Logement Annexe

Equipement d’intérêt collectif et service public

Réseau divers d’intérêt général.

Habitation Annexe

destinations

Commerce

Chap2.Af : Stationnement destinations

Habitation Annexe sous-destination Logement. Commerce de détail.

sous-destination Logement Hébergement

stationnement

des véhicules

• 2 places de stationnement par logement.

des cycles

• 2 places de stationnement - 2 places de stationnement par tranche de 50 m² de par tranche de 50 m² de

surface de plancher.

surface de plancher.

stationnement des véhicules

des cycles

• 2 places de stationnement par logement.

-1 place de stationnement minimum par tranche de 50 m² de surface de plancher.

Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès direct à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile et en état de viabilité correspondant à l’ensemble des dessertes et réseaux listés dans le chapitre suivant. Les caractéristiques des accès doivent répondre aux normes en vigueur exigées par les services de la sécurité, de la défense contre l’incendie, de la protection civile et du ramassage des ordures ménagères.

Alimentation en eau potable : Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination implique une utilisation d'eau potable doit être alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes.

Assainissement : Toute construction ou installation nouvelle qui rejette des eaux résiduaires, doit être raccordée à un système de traitement autonome conforme aux dispositions du zonage d’assainissement des eaux usées en vigueur.

Eau pluviale : Eau pluviale : Les constructions et/ou aménagements nouveaux devront mettre en œuvre des techniques de rétention et d’infiltration des eaux pluviales. Lorsque le réseau existe et que ses capacités sont suffisantes, le rejet des eaux pluviales est limité à un débit inférieur ou égal au débit spécifique avant construction et/ou aménagement.

Desserte téléphonique, électrique et câbles : Les dessertes téléphoniques, électriques et câbles intérieurs doivent être enterrés, ainsi que les raccordements correspondants sur les parcelles privées. Le raccordement des habitations aux réseaux téléphoniques, électriques et câblés doit être en souterrain jusqu'à la limite du domaine public

La zone N comporte des Espaces Boisés Classés inscrits sur le plan de zonage, qui sont soumis aux dispositions de l'article L.113-1du Code de l'Urbanisme. Les coupes et abattages d’arbres au sein de ces Espaces Boisés Classés, reportés graphiquement sur les plans de zonage, sont soumis à autorisation. Dans les zones humides avérées, Il est interdit de planter des haies mono-spécifiques. Il est interdit de planter des essences non locales ou horticoles. Seuls les travaux visant à améliorer l'écosystème et à le valoriser sont autorisés.

Chap1.N : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités destinations sous-destination interdit autorisé soumis à conditions

Usages et

affectations des

sols

Exploitation agricole et forestière

Exploitation agricole · Exploitation forestière · X X · - · Usages agricoles · - et forestiers.

• de s’insérer dans la

volumétrie des constructions existantes à la date d’approbation du présent PLU, · Habitation et leur annexe · Logement ou · X

• faire l’objet d’une

extension d’une construction existante à la date d’approbation du présent PLU à condition de respecter une interdit autorisé · X X · Hébergement · X

Annexe#

Commerce et activité Artisanat

X

de service

Activité de services

X distance minimale de 6 mètres des berges des cours d’eau et ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site, et - dans la limite de 50 m² de Superficie de Plancher par unité foncière.

-

• que la superficie

de plancher de

l’annexe

ne

dépasse 50 m², être

implantée à plus de

6 mètres des berges#

des cours d’eau et ne pas · X compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site, et

• que chaque unité

foncière ne totalise pas plus de 2 annexes maximum. · - · - · Commerce de · X détail · Restauration · X · Commerce de gros · X · Hébergement · X hôtelier et touristique · Cinéma · X · Locaux · X administratifs et publics · Bureaux · X administratifs et publics. · Locaux techniques et industriels publics · Equipement d’intérêt collectif et service public · Etablissement d’enseignement · X · Etablissement de santé · X · Etablissement d’action sociale · X · Salles d’art et de spectacle · X · Equipement sportif · X

Autre équipement recevant du public.

X · Autre activité du · Industrie. · X · - · - · - · - · - · -d’être lié à un équipement d’intérêt général et · X collectif et être implantée à plus de

6 mètres des berges#

des cours d’eau. · - · - · -

• secteur secondaire ou Entrepôt.

X · - tertiaire. · Bureau. · X · - · Centre de congrès et d’exposition. · X · -

• toute implantation d’espèces cataloguées invasives (voir annexe en fin de règlement) - toute destruction des zones humides avérées. - toute destruction des mares à préserver identifiées sur le plan de zonage.

obligation

• les coupes et abattages d’arbres au sein des Espaces Boisés Classés identifiés sur le plan de zonage, sont soumis à autorisation hormis le cas d’enlèvement des arbres dangereux, des chablis et des bois morts.

Equipement d’intérêt collectif et service public

Réseau divers d’intérêt général.

• toute implantation d’espèces cataloguées invasives (voir annexe en fin de règlement) - toute destruction des zones humides avérées. - toute destruction des mares à préserver identifiées sur le plan de zonage.
• les coupes et abattages d’arbres au sein des Espaces Boisés Classés identifiés sur le plan de zonage, sont soumis à autorisation hormis le cas d’enlèvement des arbres dangereux, des chablis et des bois morts.

Liste des espèces invasives

Source: Parisot C., 2009. Guide de gestion différenciée à usage des collectivités. Natureparif – ANVL. 159 pages

Document actualisé avec les données du CBNBP : http://cbnbp.mnhn.fr/cbnbp/ressources/ressources.jsp

Remarque : les espèces dans les cases vertes sont d’ores et déjà présentes en Ile-de-France.

Liste 1 : Espèces végétales invasives à proscrire#

Espèces

Famille

Acacia dealbata Willd.

Fabaceae

Acacia saligna (Labill.) Wendl. Fil.

Fabaceae

Acer negundo L.

Aceracea

Ailanthus altissima (Miller) Swingle

Simaroubaceae

Ambrosia artemisiifolia L.

Asteraceae

Aristolochia sempervirens L.

Aristolochiaceae

Artemisia verlotiorum Lamotte

Asteraceae

Aster novi-belgii gr.

Asteraceae

Aster squamatus (Sprengel) Hieron.

Asteraceae

Azolla filicuiculoides Lam.

Azollaceae

Baccharis halimifolia L.

Asteraceae

Berteroa incana (L.) DC.

Brassicaceae

Bidens connata Willd.

Asteraceae

Bidens frondosa L.

Asteraceae

Bothriochloa barbinodis (Lag.) Herter

Bromus catharticus Vahl

Poaceae

Buddleja davidii Franchet

Buddlejaceae

Carpobrotus acinaciformis (L.) L. Bolus

Aizoaceae

Carpobrotus edulis (L.) R. Br.

Aizoaceae

Cenchrus incertus M.A. Curtis

Poaceae

Chenopodium ambrosioides L.

Chenopodiaceae

Conyza bonariensis (L.) Cronq.

Asteraceae

Conyza canadensis (L.) Cronq.

Asteraceae

Conyza sumatrensis (Retz) E. Walker

Asteraceae

Cortaderia selloana (Schultes & Schultes fil.) Ascherson & Graebner

Doaceae

Cotula coronopifolia L.

Asteraceae

Crassula helmsii (Kirk) Cockayne

Cyperus eragrostis Lam.

Cyperaceae

Cytisus multiflorus (L’Hér.) Sweet

Fabaceae

Cytisus striatus (Hill) Rothm.

Fabaceae

Origine Australie Australie N. Am. Chine N. Am. C. et E. Méd. E. Asie N. Am. S. et C. Am. Am. trop. + temp. N. Am. Eurosib. N. Am. N. Am.

S. Am. Chine S. Af. S. Af. Am. trop, et subtrop. Am. trop. Am. trop. N. Am. A. trop.

S. Am.

S. Af.

Am. trop. W. Méd. Médit.

Liste 1 : Espèces végétales invasives à proscrire#

Espèces

Famille

Egeria densa Planchon

Hydrocharitaceae

Elodea canadensis Michaux

Hydrocharitaceae

Elodea nuttalii (Planchon) St. John

Hydrocharitaceae

Epilobium ciliatum Rafin.

Onagraceae

Helianthus tuberosus L.

Asteraceae

Helianthus x laetiflorus Pers.

Asteraceae

Heracleum mantegazzianum gr.

Apiaceae

Hydrocotyle ranunculoides L.f.

Impatiens balfouri Hooker fil.

Balsaminaceae

Impatiens capensis Meerb

Balsaminaceae

Impatiens glandulifera Royle

Balsaminaceae

Impatiens parviflora DC.

Balsaminaceae

Lagarosiphon major (Ridley) Moss

Hydrocharitaceae

Lemna minuta H.B.K.

Lemnaceae

Lemna turionifera Landolt

Lemnaceae

Lindernia dubia (L.) Pennell

Scrophulariaceae

Ludwigia grandiflora (Michaux) Greuter et Burdet

Onagraceae

Ludwigia peploides (Kunth) P.H. Raven

Onagraceae

Myriophyllum aquaticum (Velloso) Verdcourt

Haloragaceae

Oenothera biennis gr.

Onagraceae

Oxalis pes-caprae

Oxalidaceae

Paspalum dilatatum Poiret

Poaceae

Paspalum distichum L.

Poaceae

Pittosporum tobira (Thunb.) Aiton fil.

Pittosporaceae

Prunus laurocerasus L.

Rosaceae

Reynoutria japonica Houtt.

Polygonaceae

Reynoutria sachalinensis (Friedrich Schmidt Petrop.) Nakai Polygonaceae

Reynoutria x bohemica J. Holub

Polygonaceae

Rhododendron ponticum L.

Ericaceae

Robinia pseudo-acacia L.

Fabaceae

Rumex cristatus DC.

Polygonaceae

Rumex cuneifolius Campd.

Polygonaceae

Senecio inaequidens DC.

Asteraceae

Solidago canadensis L.

Asteraceae

Solidago gigantea Aiton

Asteraceae

Spartina anglica C.E. Hubbard

Doaceae

Sporobolus indicus (L.) R. Br.

Poaceae

Symphytum asperum gr.

Boraginaceae

Xanthium strumarium gr.

Asteraceae

Origine S. Am. N. Am N. Am. N. Am. N. Am. N. Am. Caucase

Himalaya N. Am. Himalaya E. Sibér. S. Af. Am. trop. N. Am. N.E. Am. N. et S. Am. N. et S. Am. S. Am. N. Am. S. Af. S. Am. Am. trop. Eur. / Asie / Orient Balk.-pers. Japon E. Asie Orig. hybride Balkans / Pén. ibér. N. Am. Grèce / Sicile S. Am. S. Af. N. Am. N. Am. S. Angleterre Am. trop, subtrop. Caucase-pers. Am / Médit

Liste 2 : espèces invasives potentielles à surveiller attentivement#

Espèces

Famille

Origine

Acacia longifolia (Andrews) Willd. Acacia retinodes Schlecht. Ambrosia tenuifolia Sprengel Amorpha fruticosa L. Aptenia cordifolia (L. fil.) Schwantes Araujia sericifera Brot. Aster lanceolatus Willd. Atriplex sagittata Borkh. Brassica tournefortii Gouan Bunias orientalis L. Cedrus atlantica (Endl.) Carrière Claytonia perfoliata Donn. ex Willd. Conyza floribunda H.B.K. Crepis bursifolia L. Cupressus macrocarpa Hartweg Cyperus difformis L. Dichanthelium acuminatum (Swartz) Gould & C.A. Clarke Eichornia crassipes Solms. Laub. Elide asparagoides (L.) Kerguélen (= Medeola myrtifolia L.) Erigeron annuus (L.) Pers. Euonymus japonicus L. fil. Freesia corymbosa (Burm.) N.E. Br. Galega officinalis L. Gazania rigens (L.) Gaertner Gomphocarpus fruticosus (L.) Aiton fil. Hakea sericea Schrader Juncus tenuis Willd. Ligustrum lucidum Aiton fil. Lonicera japonica Thunb Lycium barbarum L. Medicago arborea L. Morus alba L. Nothoscordum borbonicum Kunth Oenothera longiflora L. Oenothera striata Link (= O. stricta) Opuntia ficus-indica (L.) Mill. Opuntia monacantha (Willd.) Haw.

Fabaceae Fabaceae Asteraceae Fabaceae Aizoaceae Asclepiadaceae Asteraceae Chenopodiaceae Brassicaceae Brassicaceae Pinaceae Portulacaceae Asteraceae Asteraceae Cupressaceae Cyperaceae Poaceae Pontederiaceae Liliaceae Asteraceae Celastraceae Iridaceae Fabaceae Asteraceae Asclepiadaceae Proteaceae Juncaceae Oleaceae Caprifoliaceae Solanaceae Fabaceae Moraceae Liliaceae Onagraceae Onagraceae Cactaceae Cactaceae

Australie S. Australie S. Am. N. Am S. Af. S. Am. N. Am.

Med. As. S.-E. Eur. N. Af. N. Am. Am. trop. Ital. N. Am. Paleotemp.

Brésil N. Am. N. Am. Sino-nippon S. Af. S.-E. Eur. / As. S. Af. S. et Af. S.-E. Austr. Am. pacifico-atl. Sino-jap. Sino-Jap. Chine Med. E. Asie S. Am. subtrop. S. Am. S. Am. C. Am. S. Am.

Liste 2 : espèces invasives potentielles à surveiller attentivement#

Espèces

Famille

Origine

Parthenocissus inserta (A. Kerner) Fritsch

Vitaceae

Pennisetum villosum R. Br. ex Fresen

Poaceae

Periploca graeca L.

Asclepiadiaceae

Phyllostachys mitis Rivière

Poaceae

Phyllostachys nigra (Lodd.) Munro

Poaceae

Phyllostachys viridi-glaucescens (Pair.) Riv.

Poaceae

Pyracantha coccinea M. J. Roemer

Rosaceae

Rumex thyrsiflorus Fingerh.

Polygonaceae

Saccharum spontaneum L.

Poaceae

Salpichroa origanifolia (Lam.) Baillon

Solanaceae

Selaginella kcraussiona (G. Kunze) A. Braun

Selaginellaceae

Senecio angulatus L. fil.

Asteraceae

Senecio deltoideus Less.

Asteraceae

Setaria parviflora (Poiret) Kerguélen

Poaceae

Sicyos angulata L.

Cucurbitaceae

Solanum chenopodioides Lam. (= S. sublobatum Willd. ex Roemer & Schultes)

Solanaceae

Sporobolus neglectus Nash

Poaceae

Sporobolus vaginiflorus (Toney) Wood

Poaceae

Tetragonia tetragonioides (Pallas) O. Kuntze

Tetragoniaceae

Tradescantia fluminensis Velloso

Commelinaceae

Ulex europaeus L. subsp. latebracteatus (Mariz) Rothm.

Fabaceae

Ulex minor Roth subsp. breoganii Castroviejo & Valdés Bermejo Fabaceae

Veronica persica Poiret

Scrophulariaceae

Yucca filamentosa L.

Liliaceae

N.-E. Am. Abyssinie E. Méd. Japon Japon Japon Méd. Eurosib. S. As. / N. et E. Afr. S. Am. S. et trop. Af. S. Af. S. Af. C. Am. N. Am.

S. Am.

N. Am. N. Am. Australie / Nlle-Zél. S. Am. Pén. Ibér. Médit. W. As. N. Am.

Liste 3 : espèces à surveiller#

Espèces

Famille

Abutilon theophrastii Medik. Achillea crithmifolia Waldst. & Kit. Agave americana L. Altemanthera philoxeroides (Martius) Griseb. Alternanthera caracasana H.B.K. Amaranthus blitoides S. Watson Amaranthus bouchonii Thell. Amaranthus deflexus L. Amaranthus retroflexus L. Ambrosia coronopifolia Torr. & A. Gray Anchusa ochroleuca M. Bieb. Artemisia annua L. Asclepias syriaca L. Bidens subalternans L. Boussaingaultia cordifolia Ten. Broussonetia papyrifera (L.) Vent. Centaurea diffusa Lam. Cordyline australis (Forster) Endl. Coronopus didymus (L.) Sm. Cortaderia richardi Datura innoxia Miller (= D. metel L.) Datura stramonium L. Echinochloa colona (L.) Link Echinochloa muricata (P. Beauv.) Fernald Echinochloa oryzoides (Ard.) Fritsch Echinochloa phyllopogon (Stapf) Koss. Elaeagnus xebbingei Hort Elaeagnus angustifolia L. Eleusine indica (L.) Gaertner Eragrostis mexicana (Hormem.) Link Erigeron karvinskianus DC. Eschscholzia californica Cham. Euphorbia maculata L. Galinsoga parviflora Cav. Galinsoga quadriradiata Ruiz & Pavon Gamochaeta americana (Miller) Weddell Gamochaeta subfalcata (Cabrera) Cabrera Heteranthera limosa (Swartz) Willd.

Malvaceae Asteraceae Agavaceae Amaranthaceae Amaranthaceae Amaranthaceae Amaranthaceae Amaranthaceae Amaranthaceae Asteraceae Boraginaceae Asteraceae Asclepiadaceae Asteraceae Basellaceae Moraceae Asteraceae Agavaceae Brassicaceae Poaceae Solanaceae Solanaceae Poaceae Poaceae Poaceae Poaceae Elaeagnaceae Elaeagnaceae Poaceae Poaceae Asteraceae Papaveraceae Euphorbiaceae Asteraceae Asteraceae Asteraceae Asteraceae Pontederiaceae

Origine Rég. subpont Pén. balk. C. Am.

Am. trop. N. Am. Orig. incert. S. Am. N. Am. N. Am. S.-E. Eur. Eurasie N. Am. S. Am S. Am. subtrop. Tahiti S.-E. Eur. Nlle Zélande N. Am. Nlle Zélande Am. C. Am. Paléo/sub. trop N. Am. Asie Asie trop.

thermocosm. Am. N. Am. N. Am. N. Am. S. Am. S. Am. Am. N. et S. Am. Am. trop.

Liste 3 : espèces à surveiller#

Espèces

Famille

Heteranthera reniformis Ruiz & Pavon Hypericum gentianoides L. (= H. sarothra Michaux) Hypericum mutilum L. Ipheion uniflorum (Lindley) Rafin. (= Triteleia unifiora Lindley) Ipomoea indica (Burm.) Merr. Ipomoea purpurea Roth Isatis tinctoria L. Lemna aequinoctialis Welw. Lemna perpusilla Torrey Lepidium virginicum L. Mariscus rigens (C. Presl) C.B. Clarke ex Chodat Matricaria discoidea DC. (= Chamomilla suaveolens (Pursh) Rjrdb.) Melilotus albus Medik. Mirabilis jalapa L. Nassella trichotoma (Nées) Hackel in Arech. Nicotiana glauca R.C. Graham Nonea pallens Petrovic Oenothera humifusa Nutt. Oenothera laciniata Hill. (= 0. sinuata L.) Oenothera rosea L’Hérit. ex Aiton Opuntia tuna (L.) Miller Oxalis articulata Savigny Oxalis debilis H.B.K. Oxalis fontana Bunge Oxalis latifolia Kunth Panicum capillare L. Panicum dichotomiflorum Michaux Panicum hillmannii Chase Panicum miliaceum L. Panicum schinzii Hakel Phytolacca americana L. Pinus nigra Arnold Platycladus orientalis (L.) Franco Polygala myrtifolia L. Rhus hirta (L.) Sudworth (= R. typhina L.) Ricinus commuais L. Rorippa austriaca (Crantz) Besser

Pontederiaceae Hypericaceae Hypericaceae Liliaceae Convolvulaceae Convovulaceae Brassicaceae Lemnaceae Lemnaceae Brassicaceae Cyperaceae

Asteraceae

Fabaceae Nyctaginaceae Poaceae Solanaceae Boraginaeeae Onagraceae Onagraceae Onagraceae Cactaceae Oxalidaceae Oxalidaceae Oxalidaceae Oxalidaceae Poaceae Poaceae Poaceae Poaceae Poaceae Phytolaccaceae Pinaceae Cupressaceae Polygalaceae Anacardiaceae Euphorbiaceae Brassicaceae

Origine N. et S. Am. N. Am. N. Am. S. Am. Amph. subtr Am. trop. Asie

Asie, Af. N. et S. Am. Am.

N.-E. Asie

Eurasie S. Am. S. Am. S. Am. S.-E. Eur.

N. Am. N. Am. trop. W. Inde S.Am. S. Am. N. Am. S. Am. trop. N. Am. N. Am.

C. Asie#

N. Am. S. Eur. Chine S. Af. N. Am. Af. trop. Méd. orient.

Liste 3 : espèces à surveiller#

Espèces

Famille

Rumex patientia L.

Polygonaceae

Secale montanum Guss.

Poaceae

Senecio leucanthemifolius Poiret Alexander (= S. vernalis W. & K.)

subsp. vernalis · (Waldst. · & · Kit.) · Asteraceae

Setaria faberi F. Hermann Solanum bonariense L. Solanum linnaeanum Hepper & Jaeger Solanum mauritianum Scop. Sorghum halepense (L.) Pers. Stenotaphrum secundatum (Walter) O. Kuntze Tagetes minuta L. Tropaeolum majus L. Verbesina alternifolia (L.) Britton ex Learney Veronica peregrina L. Veronica persica Poiret Xanthium spinosum L.

Poaceae Solanaceae Solanaceae Solanaceae Poaceae Poaceae Asteraceae Tropaeolaceae Asteraceae Scrophulariaceae Scrophulariaceae Asteraceae

Origine S.-E. Eur. Médit.

E. et C. Eur.

S. Am. S. Af. Am. centr. E. Médit. Paantropical S. Am. S. Am. Am. trop. N. et S. Am. S.-W. Asie S. Am.

Liste d’espèces locales recommandées

Liste d’espèces locales recommandées

Espèce (nom latin)

Espèce (nom français)

Physionomie

Port

Nature du sol (pH)

Humidité du sol

Ensoleillement

Taille en haie

Caduc/ Persistant

Période de

floraison

Couleur de floraison

Habitation

sous-destination Logement.

Annexe#

hauteur

• limitée à la hauteur de la construction existante à la date d’approbation du PLU.
• limitée à 4 m mesurée depuis le sol naturel au point le plus haut.

adulte (en m)

Croissance

Épines / Toxicité / Médicinal

Acer campestre Érable champêtre Alnus glutinosa Aulne glutineux

Berberis vulgaris Épine-vinette

Betula pendula Betula pubescens

Bouleau verruqueux

Bouleau blanc

Carpinus betulus Charme commun

Cornus mas

Cornouiller mâle

Cornus sanguinea Cornouiller sanguin

Corylus avellana

Noisetier

Crataegus laevigata Aubépine lisse

Crataegus monogyna

Aubépine monogyne

Cytisus scoparius Genêt à balais

Euonymus europaeus

Fusain d'Europe

Arbre Arbre

Arbuste Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste

Étalé · Basique / Acide · Sec / Frais · Conique large · Basique / Acide Humide · Dressé · Neutre · Frais · Conique étroit · Conique étroit · Basique / Acide · Sec / Frais · Acide · Humide · Ovale Basique / Neutre Sec · Étalé bas Basique / Neutre · Sec / Frais · Buissonnant Basique / Neutre · Sec / Frais · Buissonnant Basique / Neutre Sec · Arrondi · Basique / Acide · Sec / Frais · Arrondi · Basique / Acide · Sec / Frais · Étalé bas · Acide · Sec / Frais · Buissonnant Basique / Neutre Frais · Soleil / Miombre · Soleil / Miombre · Soleil / Miombre · Soleil · Soleil / Miombre · Mi-ombre / Ombre · Soleil / Miombre · Soleil / Miombre · Mi-ombre / Ombre · Soleil / Miombre · Soleil / Miombre · Soleil · Soleil / Miombre · Oui Caduc · Avril / Mai jaune verdâtre 4 – 15 · - · Caduc · Février / Avril · Ocre jaune (M), jaune brun (F) 18 – 30 · Oui Caduc · Avril / Juin · Jaune griffé de pourpre 1–3 · Non Caduc · Avril Jaune brun 20 – 25 · Non Caduc · Avril Jaune brun 15 – 20 · Oui Marcescent · Avril / Mai · Jaune (M), vert (F) 15 – 25 · Oui · Caduc · Mars / Avril · Jaune 3–5 · Oui Caduc · Mai / Juillet · Blanc 2–4 · Oui · Caduc · Janvier / mars · Jaunâtre 2–4 · Oui Caduc · Mai Blanc rose 5 – 8 · Oui Caduc Oui Caduc Oui Caduc · Mai Blanc 6 – 9 · Mai / Juillet · Avril / Mai · Jaune · Blancverdâtre 1 – 1,5 3–7 · Lente · Lente · Rapide

Lente Lente Lente Assez rapide Moyenne Rapide Rapide Moyenne Moyenne Lente

Médicinal Épines / Médicinal

Médicinal

Comestible / médicinal

Comestible Épines / Médicinal Épines / Médicinal

Toxique Toxique

Espèce (nom latin)

Espèce (nom français)

Physionomie

Port

Nature du sol (pH)

Humidité du sol

Ensoleillement

Taille en haie

Caduc/ Persistant

Période de

floraison

Couleur de floraison

Hauteur âge

adulte (en m)

Croissance

Épines / Toxicité / Médicinal

Fagus sylvatica Hêtre commun

Frangula dodonei

Bourdaine

Arbre

Étalé Basique / Acide Sec

Arbuste Buissonnant Basique / Acide

Sec / Frais · Soleil · Oui Caduc · Soleil / Miombre · Oui · Caduc · Avril / Mai · Mai / Juillet · Jaunâtre (M), vert · (F) vert 20 – 30 2–5 · Lente Lente · Médicinal Toxique / Médicinal · Fraxinus angustifolia · Frêne à feuilles étroites · Arbre · Étalé Basique / Acide Frais · Soleil · - · Caduc · Avril / Mai · Brunâtre 10 – 20 · Rapide au début · Fraxinus excelsior Ilex aquifolium · Frêne élevé Houx · Arbre Arbuste · Étalé Dressé · Basique / Neutre · Frais / Humide · Neutre / Acide · Sec / Frais

Juniperus communis Genévrier commun Arbuste Buissonnant Basique / Acide

Sec / Frais

Ligustrum vulgare Troène commun

Arbuste

Buissonnant Basique / Neutre

Sec / Frais

Soleil / Miombre

Mi-ombre

Soleil

Soleil / Miombre

Oui Caduc Oui Persistant Oui Persistant Oui Marcescent

Avril / Mai Mai / Juin

Avril / Mai

Mai / Juillet

Jaune (M), vert (F)

Blanc

Jaune (M), verdâtre

(F)

Blanc

30 – 40 Rapide 5 – 15 Assez lente#

3 – 5 Lente Médicinal / Piquant#

2 – 3 Moyenne#

Toxique

Camerisier ou Lonicera xylosteum Chèvrefeuille des haies

Arbuste Buissonnant Basique / Acide

Sec / Frais

Soleil / Miombre

Oui

Caduc

Mai / Juin

Blancjaunâtre

2 – 2,5 Moyenne Toxique / Médicinal#

Malus sylvestris Pommier des bois Arbuste

Étalé Basique / Acide Sec

Soleil

-

Caduc

Avril / Mai

Blanc-rose

2,5 – 4

Moyenne

Comestible

Mespilus germanica Néflier commun Arbuste Buissonnant

Acide · Sec · Soleil / Miombre oui · Caduc · Mai / Juin · Blanc 3–6 · Lente · Épines (souvent) / Comestible · Populus nigra · Peuplier noir · Populus tremula Peuplier tremble · Arbre Arbre · Colonnaire · Basique / Neutre · Frais / Humide · Soleil / Miombre · Non · Étalé · Basique / Acide · Frais / Humide · Mi-ombre / Ombre · Non · Caduc Caduc · Mars / Avril · Mai · Rouge (M), vert (F) 30 – 35 · Gris rouge (M), vert 15 – 25 · (F) · Rapide au début · Rapide au début · Espèce (nom latin) · Espèce (nom français) · Physionomie · Prunus avium · Merisier · Arbre

Prunus mahaleb Cerisier Mahaleb Arbuste

Port

Étalé Étalé

Nature du sol (pH)

Humidité du sol

Ensoleillement

Taille en haie

Caduc/ Persistant

Période de

floraison

Couleur de floraison

Hauteur âge

adulte (en m)

Croissance

Épines / Toxicité / Médicinal

Basique / Neutre Frais

Mi-ombre Non Caduc

Avril / Mai

Blanc

20 – 30 Rapide#

Comestible · Basique / Neutre Sec · Soleil · Oui Caduc · Avril Blanc 6 – 10 Moyenne · Prunus spinosa · Prunellier · Arbuste · Étalé Basique / Neutre Sec · Soleil / Miombre · Oui · Caduc · Avril · Blanc 1–4 · Rapide · Épines / Toxique / Comestible · Pyrus cordata · Poirier à feuilles en coeur · Arbuste · Étalé · Basique / Acide Frais · Soleil / Miombre · - · Caduc · Avril / Mai · Blanc 5 – 15 · Rapide au début · Épines (souvent) / Comestible

Pyrus pyraster Poirier sauvage Quercus petraea Chêne sessile

Quercus pubescens Chêne pubescent

Quercus robur Chêne pédonculé

Rhamnus cathartica Nerprun purgatif

Ribes rubrum Ribes uva-crispa

Groseiller à grappes

Groseiller à macquereau

Rosa agrestis

Rosier agreste

Rosa arvensis Rosier des champs

Arbre Arbre

Colonnaire Neutre

Sec / Frais

Étalé Neutre / Acide Frais

Soleil / Miombre

Mi-ombre

Arbre

Érigé

Basique

Sec

Soleil / Miombre

Arbre

Étalé Basique / Acide Frais

Arbuste

Buissonnant Basique / Neutre

Sec / Frais

Soleil / Miombre

Soleil / Miombre

Arbuste Buissonnant Neutre / Acide Frais Mi-ombre

Arbuste

Buissonnant Basique / Neutre

Sec / Frais

Arbuste Buissonnant Basique

Sec / Frais

Mi-ombre / Ombre

Soleil

Arbuste Buissonnant Basique / Neutre Sec / frais Mi-ombre

Oui Caduc

Non Caduc Caduc

Non (parfois marcescent)

Non Caduc

Oui Caduc

Oui Caduc

Oui Caduc

Oui Caduc

Oui Caduc

Avril / Mai Avril / Mai

Avril / Mai

Mai / Juin Mai / Juin Avril / Mai Mars / Avril Juin / Juillet Juin / Juillet

Blanc 4 – 6 Moyenne Jaune 30 – 40 Assez lente#

Jaune vert 8 – 15 Moyenne

vert 25 – 40 Moyenne#

Jaune 2 – 7 Lente#

Vertjaunâtre

Rougeverdâtre

0,8 – 1,5 0,8 – 1,5

Blanc 1 – 2#

Blanc 0,5 – 1

Rapide

Rapide

Assez rapide Assez rapide

Comestible

Toxique Comestible Épines / Comestible

Épines Épines

Espèce (nom latin)

Espèce (nom français)

Physionomie

Port

Nature du sol (pH)

Humidité du sol

Ensoleillement

Taille en haie

Caduc/ Persistant

Période de

floraison

Couleur de floraison

Hauteur âge

adulte (en m)

Croissance

Épines / Toxicité / Médicinal

Rosa canina

Églantier ou rosier des chiens

Arbuste Buissonnant Basique / Neutre

Sec · Soleil · Oui · Rosa micrantha · Églantier à petites fleurs · Arbuste Buissonnant · Basique · Sec / frais · Soleil · Oui · Rosa rubiginosa · Églantier couleur de rouille

Arbuste Buissonnant Basique / Neutre Sec

Soleil

Oui

Rosa stylosa Rosa tomentosa

Salix alba

Rosier à styles soudés Églantier tomenteux

Saule blanc

Arbuste Buissonnant Basique / Neutre Frais

Soleil · Oui · Arbuste Buissonnant Basique · Sec / Frais · Mi-ombre Oui · Arbuste · Étalé · Basique / Neutre Humide · Mi-ombre / Ombre · Oui · Salix atrocinerea · Saule à feuilles d'olivier · Arbuste · Étalé · Neutre · Frais · Soleil / Miombre · Oui · Salix aurita Salix caprea · Saule à oreillettes · Arbuste · Buissonnant Basique / Acide · Frais / Humide · Soleil / Miombre · Oui · Saule marsault · Arbre · Pleureur · Basique / Acide · Frais / Humide · Mi-ombre · Oui · Salix cinerea · Saule cendré

Arbuste Buissonnant Basique / Acide Humide Mi-ombre Oui

Salix fragilis Salix purpurea Salix triandra

Saule fragile · Saule pourpre Saule à trois étamines · Arbre · Étalé · Basique / Neutre · Frais / Humide · Soleil / Miombre · Oui · Arbuste · Étalé bas · Basique / Acide · Frais / Humide · Soleil / Miombre · - · Arbuste · Buissonnant Basique / Acide · Frais / Humide · Soleil / Miombre · -

Salix viminalis Saule des vanniers Arbuste Buissonnant Neutre

Humide Mi-ombre -

Caduc Caduc Caduc Caduc Caduc Caduc Caduc Caduc Caduc Caduc Caduc Caduc Caduc Caduc

Mai / Juillet · Rose pâle 1–4 · Assez Épines / Comestible / rapide · Médicinal · Juin / Juillet · Rose 1–2 · Assez rapide · Épines · Juin / Juillet · Rose 2,5 – 3 Rapide Épines / Médicinal · Mai / Juillet · Juin / Juillet · Avril / Mai · Blanc rose Rose clair · Blanc 2–3 1–2 10 – 15 · Assez rapide Assez rapide · Rapide · Épines Épines Médicinal · Mars / Avril · Vert 4–6 · Assez rapide · Mars / Mai · Mars / Avril · Mars / Avril · Avril / Mai · Mars / Avril · Avril / Mai · Avril / Mai

Vert brun Verdâtre Verdâtre Verdâtre Blanc vert Verdâtre Verdâtre

1–3 2–5 3,5 – 5 5 – 15 3–4 5–7 6 – 10

Lente

Rapide

Assez rapide Assez rapide

Rapide

Rapide au début

Rapide

Espèce (nom latin)

Sambucus nigra Sorbus aria

Sorbus aucuparia Sorbus torminalis

Tilia cordata

Espèce (nom français)

Physionomie

Port

Nature du sol (pH)

Humidité du sol

Ensoleillement

Taille en haie

Caduc/ Persistant

Période de

floraison

Couleur de floraison

Hauteur âge

adulte (en m)

Croissance

Épines / Toxicité / Médicinal

Sureau noir

Alisier blanc Sorbier des oiseleurs Alisier torminal

Arbuste Arbre Arbre Arbre · Ouvert · Basique / Neutre · Frais / Humide · Mi-ombre · Oui · Ovale Basique / Acide Sec · Soleil / Miombre · Oui · Étalé · Neutre / Acide Frais · Soleil / Miombre · Oui · Ovale Basique / Acide Sec · Soleil / Miombre · Oui · Caduc Caduc Caduc Caduc · Juin / Juillet · Mai · Mai / Juin Mai / Juin · Blanc Blanc Blanc Blanc

2 – 8 Rapide#

10 – 15

Assez rapide

10 – 12 Moyenne#

10 – 15 Assez lente#

Comestible / médicinal

Tilleul à petites feuilles

Arbre

Ovale Neutre / Acide Sec

Mi-ombre Oui Caduc

Juin Jaune pâle 15 – 20 Moyenne

Comestible / médicinal

Tilleul à grandes

Tilia platyphyllos

feuilles

Ulex europaeus Ajonc d'Europe

Ulmus glabra

Orme blanc

Ulmus laevis

Orme lisse

Ulmus minor

Petit orme

Viburnum lantana Viorne lantane

Viburnum opulus Viorne obier

Arbre Arbuste Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbuste

Arrondi · Basique / Acide · Frais / Humide · Dressé Neutre / Acide Frais · Étalé Basique / Acide Frais · Ovale Basique / Neutre Frais · Ovale Basique / Neutre Frais · Buissonnant Basique / Neutre · Sec / Frais · Buissonnant Basique / Neutre · Sec / Frais · Soleil / Miombre · Soleil · Soleil / Miombre · Soleil / Miombre · Soleil / Miombre · Soleil / Miombre · Soleil / Miombre · Non Caduc · Oui Persistant · - · Caduc · - · Caduc · Oui Caduc · Oui Caduc · Oui Caduc · Juin / Juillet · Jaune pâle 10 – 40 · Assez rapide · Mars / Mai · Avril / Mai · Avril / Mai · Mars / Avril · Mai / Juin · Mai / Juin · Jaune · Rouge · Rose jaune verdâtre Blanc · Blanc 1 – 2,5 15 – 25 15 – 20 10 – 30 3–4 2–5 · Rapide · Lente Assez rapide Rapide · Moyenne · Moyenne · Médicinal Épines · Médicinal Toxique Toxique

Lianes#

Elles sont plus difficiles à trouver auprès des fournisseurs mais on peut en citer quelques-unes.

Lierre (Hedera helix) http://www.haiesvives.org/html/arbres%20arbustes%20lianes/lierre.htm

Chèvrefeuille des bois (Lonicera periclymenum) http://www.haiesvives.org/html/arbres%20arbustes%20lianes/chevrefeuille%20des%20bois.htm

Clématite des haies (Clematis vitalba) http://www.haiesvives.org/html/arbres%20arbustes%20lianes/clematite.htm

Gesse sauvage (Lathyrus sylvestris) http://www.haiesvives.org/html/arbres%20arbustes%20lianes/gesse%20sauvage.htm

Ronce des bois (Rubus fruticosus) http://www.haiesvives.org/html/arbres%20arbustes%20lianes/ronce.htm

Le tableau ci-dessous liste l’ensemble des espèces végétales préconisées par Seine-et-Marne environnement dans le cas d’un milieu humide.

Nom scientifique Barbarea vulgaris Calystegia sepium Carduus crispus Cirsium oleraceum Cirsium palustre Dipsacus fullonum Epilobium hirsutum Epilobium tetragonum Eupatorium cannabinum Filipendula ulmaria Humulus lupulus Hypericum tetrapterum Lythrum salicaria Myosoton aquaticum Scrophularia auriculata Stachys palustris Symphytum officinale Thalictrum flavum Valeriana officinalis Galium uliginosum Lotus pedunculatus Ranunculus flammula Succisa pratensis

Nom vernaculaire Barbarée commune

Liseron des haies Chardon crépu Cirse maraîcher Cirse des marais Cabaret des oiseaux Epilobe hérissé Epilobe à tige carrée Eupatoire chanvrine Reine-des-prés

Houblon Millepertuis à quatre ailes

Salicaire commune Céraiste aquatique Scrophulaire aquatique Epiaire des marais Consoude officinale

Pigamon jaune Valériane officinale Gaillet des fanges Lotier des fanges Renoncule petite-douve

Succise des prés

Type de milieu humide Mégaphorbiaies Tourbières

Particularités eutrophiles eutrophiles eutrophiles mésotrophiles mésotrophiles eutrophiles eutrophiles eutrophiles eutrophiles eutrophiles eutrophiles mésotrophiles eutrophiles eutrophiles mésotrophiles mésotrophiles

Nom scientifique

Cardamine pratensis

Epilobium parviflorum Galium palustre

Lysimachia nummularia Mentha aquatica Mentha arvensis

Mentha suaveolens Polygonum amphibium

Potentilla anserina Potentilla reptans

Pulicaria dysenterica Ranunculus repens Rumex conglomeratus

Rumex crispus

Silene flos-cuculi Trifolium fragiferum

Nom vernaculaire

Cardamine des prés

Epilobe à petites fleurs Gaillet des marais

Lysimaque nummulaire Menthe aquatique Menthe des champs

Menthe à feuilles rondes Renouée amphibie Potentille des oies Potentille rampante

Pulicaire dysentérique Renoncule rampante Patience agglomérée

Patience crépue

Silène fleur-de-coucou Trèfle fraise

Type de milieu humide

Particularités médioeuropéennes, hygrophile de niveau topographique moyen, psychrophiles médioeuropéennes, hygrophile de niveau topographique moyen, psychrophiles européennes, hygrophiles longuement inondables européennes, hygrophiles longuement inondables européennes, hygrophiles longuement inondables européennes, hygrophiles longuement inondables

Prairies médioeuropéennes, hygrophile de niveau topographique moyen, psychrophiles européennes, hygrophiles longuement inondables européennes, hygrophiles européennes, hygrophiles médioeuropéennes, hygrophile de niveau topographique moyen, psychrophiles européennes, hygrophiles européennes, hygrophiles européennes, hygrophiles médioeuropéennes, hygrophile de niveau topographique moyen, psychrophiles européennes, hygrophiles longuement inondables

Psychrophile : capable de survivre à des températures froides.

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la façade palette de nuances

Les quelques références Focoltone (F) et Pantone (P) permettent de repérer les nuances et les teintes propres aux couleurs des enduits, portes, fenêtres et volets qui composent les façades de Seine-et-Marne, celles des maisons traditionnelles anciennes comme celles des maisons contemporaines.

Les enduits · P 482 · F 4056 · P 726 · P 4755 · P 691 · F 4027 · F 1003 40% · P 468 · P 607 · P 691 · P 4685 · F 4034 · Les menuiseries · F 1010 · F 2184 · F 4014 · F 4064 · P 622 · P 621 · P 646 · P 651 · P 650 · P 643 · P 642 · P 649 · F 3439 · P 560 · P 567 · P 1805 · P 1807

Auteur : Sylvie BOULLEY-DUPARC, architecte au CAUE 77

P 483

Fiche technique 13 : lexique national d’urbanisme

Le décret du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme a prévu la publication d’un lexique national de l’urbanisme visant notamment à poser les définitions des principaux termes utilisés dans le livre 1er du code de l’urbanisme.

Les auteurs des PLU(i) conservent la faculté d’étoffer ce lexique par des définitions supplémentaires et de préciser les définitions nationales sans en changer le sens, notamment pour les adapter au contexte local.

Les définitions déclinées par ce lexique pourront à terme faire l’objet d’un arrêté, dans cette attente il est recommandé aux auteurs des PLU(i) de les utiliser lors de l’élaboration ou la révision de leur PLU.

Le lexique national s’applique plus particulièrement aux plans locaux d’urbanisme (PLU), aux PLU intercommunaux, aux plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), aux cartes communales et au règlement national d’urbanisme. Leur prise en compte par les SCOT en permettra également une meilleure traduction dans les PLU.

Cette fiche technique présente les définitions correspondant à ce lexique puis en précise les modalités d’utilisation.

1. Les définitions retenues#

1.1. Annexe#

Une annexe est une construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. Elle doit être implantée selon un éloignement restreint entre les deux constructions afin de marquer un lien d’usage. Elle peut être accolée ou non à la construction principale avec qui elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer d’accès direct depuis la construction principale.

1.2. Bâtiment#

Un bâtiment est une construction couverte et close.

1.3. Construction#

Une construction est un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l’Homme en sous-sol ou en surface.

1.4. Construction existante 1#

Décret relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et portant modernisation du contenu des plans locaux d’urbanisme: lexique national de l’urbanisme

Une construction est considérée comme existante si elle est reconnue comme légalement construite et si la majorité des fondations ou des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de l'ouvrage remplissent leurs fonctions. Une ruine ne peut pas être considérée comme une construction existante.

La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain existant avant travaux, à la date de dépôt de la demande. Le point le plus haut à prendre comme référence correspond au faîtage de la construction, ou au sommet de l’acrotère, dans le cas de toitures-terrasses ou de terrasses en attique. Les installations techniques sont exclues du calcul de la hauteur.

1.10. Limites séparatives#

Les limites séparatives correspondent aux limites entre le terrain d’assiette de la construction, constitué d’une ou plusieurs unités foncières, et le ou les terrains contigus. Elles peuvent être distinguées en deux types: les limites latérales et les limites de fond de terrain. En sont exclues les limites de l’unité foncière par rapport aux voies et emprises publiques.

1.11. Local accessoire#

Le local accessoire fait soit partie intégrante d’une construction principale, soit il en constitue une annexe, soit une extension. Il est indissociable du fonctionnement de la construction principale.

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Décret relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et portant modernisation du contenu des plans locaux d’urbanisme: lexique national de l’urbanisme

1.12. Voies ou emprises publiques#

La voie publique s’entend comme l’espace ouvert à la circulation publique, qui comprend la partie de la chaussée ouverte à la circulation des véhicules motorisés, les itinéraires cyclables, l’emprise réservée au passage des piétons, et les fossés et talus la bordant.

L’emprise publique correspond aux espaces extérieurs ouverts au public qui ne répondent pas à la notion de voie ni d’équipement public.

2. Les précisions utiles pour l’emploi des définitions#

Les éléments ci-après permettent de préciser la finalité des définitions du lexique pour en faciliter l’application.

2.1. Annexe#

La présente définition permet de distinguer les extensions, des annexes à une construction principale, notamment dans les zones agricoles, naturelles ou forestières

Afin de concilier la possibilité de construire des annexes, avec les objectifs d’une utilisation économe des espaces naturels, et de préservation des espaces affectés aux activités agricoles et forestières d’une part (article L.101-2 du code de l’urbanisme), et de maintien du caractère naturel, agricole ou forestier des zones A et N d’autre part, un principe « d’éloignement restreint » entre la construction principale et l’annexe est inscrit dans cette définition. Les auteurs de PLU, pourront déterminer la zone d'implantation de ces annexes au regard de la configuration locale.

Il est précisé que l’annexe est nécessairement située sur la même unité foncière que la construction principale à laquelle elle est liée fonctionnellement et peut être accolée ou non.

Il conviendra d’apporter une attention particulière à ce qui peut être qualifié d’annexe ou d‘extension et aux règles qui s’y attachent, dans le cadre de l’instruction relative à l’application du droit des sols.

2.2. Bâtiment#

Un bâtiment constitue un sous-ensemble de la notion de construction. Il est réalisé en élévation et peut comprendre un sous-sol. Il est impérativement couvert par une toiture et doté de systèmes de fermeture en permettant une clôture totale. Ne peuvent donc être considérées comme relevant de la définition du bâtiment les constructions qui ne sont pas closes en raison : - soit de l’absence totale ou partielle de façades closes; - soit de l’absence de toiture; - soit de l’absence d’une porte de nature à empêcher le passage ou la circulation (de type galerie), et n’ayant pas pour seul but de faire artificiellement considérer une pièce comme non close.

2.3. Construction#

Le lexique vise à clarifier la définition de la construction au regard des autres types d’édifices (installation, ouvrage, bâtiment). La notion de construction recouvre notamment les constructions en surplomb (constructions sur pilotis, cabanes dans les arbres), et les constructions non comprises dans la définition du bâtiment, telles que les pergolas, hangars, abris de stationnement, piscines, les sous-sols non compris dans un bâtiment

Le caractère pérenne de la construction est notamment issu de la jurisprudence civile (JCP 1947. II. 3444, concl. Dupin ; V. P. le TOURNEAU, Droit de la responsabilité et des contrats, 2008/2009, Dalloz Action, no 8028) et pénale (Crim. 14 oct. 1980: Bull. crim. no 257; RDI 1981. 141, note Roujou de Boubée).

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Décret relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et portant modernisation du contenu des plans locaux d’urbanisme: lexique national de l’urbanisme

La notion d'espace utilisable par l'Homme vise à différencier les constructions, des installations dans lesquelles l'Homme ne peut rentrer, vivre ou exercer une activité. Les constructions utilisées pour les exploitations agricoles, dans lesquelles l’Homme peut intervenir, entrent dans le champ de la définition. A contrario, les installations techniques de petites dimensions (chaufferie, éoliennes, poste de transformation, canalisations …), et les murs et clôtures n’ont pas vocation à créer un espace utilisable par l’Homme.

La définition du lexique ne remet pas en cause le régime d’installation des constructions précaires et démontables, et notamment ceux relatifs aux habitations légères de loisirs, et aux résidences mobiles de loisirs.

2.4. Construction existante#

Cette définition comporte un critère physique permettant de la différencier d’une ruine (conformément à la jurisprudence). Elle retient en outre la condition d’existence administrative : seule une construction autorisée est considérée existante.

Ainsi une construction, édifiée soit avant la loi du 15 juin 1943 relative au permis de construire, soit conformément à l’autorisation requise et obtenue à cet effet, est considérée comme légalement construite (CE. 15 mars 2006, Ministre de l’équipement, req. N°266.238).

La présente définition vise à simplifier l’application des règles relatives à la hauteur des constructions en précisant et uniformisant les points de référence servant à la mesurer. Elle permet également de sécuriser la mise en œuvre des dérogations aux règles de hauteur des PLU(i) qui sont autorisées, sous certaines conditions, par l’article L152-6 du code de l’urbanisme pour construire davantage de logements en zone tendue.

Il doit être précisé que la demande relative à l’application du droit des sols doit faire apparaître le niveau du sol avant tous travaux d’exhaussement ou d’excavation exécutés en vue de la réalisation d’un projet de construction. Toutefois, il est de jurisprudence constante que, le niveau du sol précité, peut intégrer les modifications du niveau du terrain intervenues avant le dépôt de la demande, et sans lien avec les travaux envisagés, sauf si ces aménagements ont été réalisés dans un objectif frauduleux visant à fausser l’appréciation de l’administration sur la conformité de la construction projetée à la réglementation d’urbanisme applicable.

Sont notamment exclues du calcul de la hauteur au sens du présent lexique, les antennes, les installations techniques telles que les cheminées ou les dispositifs relatifs aux cabines d’ascenseurs, aux chaufferies et à la climatisation, ou à la sécurité (garde-corps).

Le PLU(i) pourra réglementer au cas par cas, soit la hauteur d’une construction dans sa totalité, soit façade par façade.

Enfin, il est rappelé que les auteurs des PLU(i) conservent la faculté de préciser les définitions du lexique national sans en changer le sens, et peuvent donc préciser les modalités d’appréciation de la hauteur dans le cas de terrains en pentes.

2.10. Limites séparatives#

Cette définition permet de définir le terrain d’assiette sur lequel s’applique les règles d’urbanisme et introduit les notions de limites latérales et de fond de parcelle, qui peuvent être déclinées dans les PLU(i) pour préciser les règles d’implantation de la construction.

2.11. Local accessoire#

Les locaux accessoires dépendent, ou font partie intégrante, d’une construction principale à laquelle ils apportent une fonction complémentaire et indissociable. Ils peuvent recouvrir des constructions de nature très variée et être affectés à des usages divers : garage d’une habitation ou d’un bureau, atelier de réparation, entrepôt d’un commerce, remise, logement pour le personnel, lieu de vie du gardien d’un bâtiment industriel, local de stockage pour un commerce, laverie d’une résidence étudiante …

De plus, conformément à l’article R151-29 du code de l’urbanisme les locaux accessoires sont réputés avoir la même destination et sous-destination que le bâtiment principal auquel ils se rattachent.

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Décret relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et portant modernisation du contenu des plans locaux d’urbanisme: lexique national de l’urbanisme

2.12. Voies ou emprises publiques#

Cette définition a pour objectif de faciliter l’application des règles d’emprise au sol, de hauteur et d’implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies qui jouxtent les constructions. Ces voies doivent être ouvertes à la circulation, et recouvrent tous les types de voies, quel que soit leur statut (publiques ou privées) et quelles que soient leurs fonctions (voies piétonnes, cyclistes, routes, chemins …).

Les emprises publiques correspondent à des espaces ouverts au public qui ne relèvent pas de la notion de voie, telles que les voies ferrées, et tramways, les cours d’eau domaniaux, les canaux, les jardins et parcs publics, les places publiques .…

Version fiche 1

Date 27/06/17

Auteur DHUP/QV3

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Décret relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et portant modernisation du contenu des plans locaux d’urbanisme: lexique national de l’urbanisme

L’emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

1.6. Extension#

L’extension consiste en un agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci. L’extension peut être horizontale ou verticale (par surélévation, excavation ou agrandissement), et doit présenter un lien physique et fonctionnel avec la construction existante.

1.7. Façade#

Les façades d’un bâtiment ou d’une construction correspondent à l’ensemble de ses parois extérieures hors toiture. Elles intègrent tous les éléments structurels, tels que les baies, les bardages, les ouvertures, l’isolation extérieure et les éléments de modénature.

1.8. Gabarit#

Le gabarit désigne l’ensemble des plans verticaux, horizontaux ou obliques constituant la forme extérieure de la construction. Il résulte de la combinaison des règles de hauteur, de prospects et d’emprise au sol.

Cette définition reprend les termes de l’article R*420-1 du code de l’urbanisme qui s’appliquait uniquement au livre IV dudit code. On notera que les installations techniques qui font partie intégrante des constructions et participent de leur volume général, tels que les ascenseurs extérieurs, sont donc à comptabiliser dans leur emprise.

2.6. Extension#

L’élément essentiel caractérisant l’extension est sa contiguïté avec la construction principale existante. Sont considérées comme contiguës les constructions accolées l’une avec l’autre. L’extension doit également constituer un ensemble architectural avec la construction principale existante. Le lien physique et fonctionnel doit être assuré soit par une porte de communication entre la construction existante et son extension, soit par un lien physique (par exemple dans le cas d’une piscine ou d’une terrasse prolongeant le bâtiment principal)

La présente définition permettra notamment aux auteurs de PLU(i) d’édicter des règles distinctes entre les constructions principales, les extensions et les annexes.

Il conviendra d’apporter une attention particulière à ce qui peut être qualifié d’annexe ou d‘extension et aux règles qui s’y attachent, dans le cadre de l’instruction relative à l’application du droit des sols.

2.7. Façade#

Cette définition vise à intégrer les dimensions fonctionnelles, et esthétique d’une façade, le règlement du PLU(i) permettant d’encadrer les dispositions relatives à l’aspect extérieur des constructions, ainsi qu’aux ouvertures pratiquées en façade et aux ouvrages en saillie (balcons, oriels, garde-corps, cheminées, canalisations extérieures …).

Les éléments de modénatures tels que les acrotères, les bandeaux, les corniches, les moulures décoratives ou fonctionnelles, les bordures, les chambranles ou marquises sont constitutifs de la façade.

L’application de cette définition ne remet pas en cause les dispositions des articles L111-16 et L111-17 du code de l’urbanisme qui permettent aux PLU de s’opposer à l'utilisation de l’isolation extérieure (réalisée par des matériaux renouvelables ou par des matériaux ou procédés de

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Décret relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et portant modernisation du contenu des plans locaux d’urbanisme: lexique national de l’urbanisme construction) dans les sites patrimoniaux remarquables, en sites inscrits ou classés, à l'intérieur du cœur d'un parc national, sur les monuments historiques et dans leurs abords, et dans les périmètres dans lesquels les dispositions de l'article L. 111-16 s’appliquent.

2.8. Gabarit#

La notion de gabarits’entend comme la totalité de l’enveloppe d’un bâtiment, comprenant sa hauteur et son emprise au sol.

Le gabarit permet d’exprimer la densité en termes volumétriques, en définissant des formes bâties conformes aux limites de dimensions que doivent respecter les édifices dans une zone donnée. Il peut ainsi être utilisé pour octroyer des bonus de constructibilité.

Habitation et leur annexe

sous-destination Logement

Hébergement

interdit

• de modifier ni les pentes, ni les matériaux de la toiture, de créer de nouvelles ouvertures ni sur la toiture, ni sur les façades, de modifier les dimensions des ouvertures, des bâtiments remarquables identifiés sur le plan de zonage.

Chap2.N : Qualité paysagère

destinations

sous-destination

Habitation et leur annexe

Logement Annexe

Habitation

sous-destination Logement.

stationnement des véhicules

• 2 places de stationnement par nouveau logement crée.

des cycles -

Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès direct à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile et en état de viabilité correspondant à l’ensemble des dessertes et réseaux listés dans le chapitre suivant. Les caractéristiques des accès doivent répondre aux normes en vigueur exigées par les services de la sécurité, de la défense contre l’incendie, de la protection civile et du ramassage des ordures ménagères.

Alimentation en eau potable : Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination implique une utilisation d'eau potable doit être alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes.

Assainissement : Toute construction ou installation nouvelle qui rejette des eaux résiduaires, doit être raccordée par branchement à un réseau collectif d’assainissement, si il existe, présentant des caractéristiques suffisantes et conforme aux dispositions du zonage d’assainissement des eaux usées en vigueur.

Eau pluviale : Les constructions et/ou aménagements nouveaux devront mettre en œuvre des techniques de rétention et d’infiltration des eaux pluviales. Lorsque le réseau existe et que ses capacités sont suffisantes, le rejet des eaux pluviales est limité à un débit inférieur ou égal au débit spécifique avant construction et/ou aménagement.

Desserte téléphonique, électrique et câbles : Les dessertes téléphoniques, électriques et câbles intérieurs doivent être enterrés, ainsi que les raccordements correspondants sur les parcelles privées. Le raccordement des habitations aux réseaux téléphoniques, électriques et câblés doit être en souterrain jusqu'à la limite du domaine public

Ordures ménagères et tri sélectif : Tout bâtiment collectif à vocation d’habitat, ou tout bâtiment à destination de commerces, doit être doté de locaux spécialisés, afin de recevoir les containers d’ordures ménagères et de tri sélectif.