PLUi d'Écuelle
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 12/02/2025
- 9 zones
- 126 articles
- Code INSEE 70211
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200036549_PLUi_20250212, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 12/02/2025
- Contenu
- 91 pages, 9 zones, 126 articles découpés
Le plan cadastral en DXF : 8 feuilles chez la DGFiP, 198 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Les 9 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Quel aspect extérieur ?, zone par zone
Article 11 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AU
1 - Généralités - Les dispositions de l’article R 111-21 du Code de l’Urbanisme sont applicables : "Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si les construction...
- Zone A
Les dispositions de l’article R 111-21 du Code de l’Urbanisme sont applicables : "Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situat...
- Zone AU
Les dispositions de l’article R 111-21 du Code de l’Urbanisme sont applicables : "Le projet peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur arch...
- Zone N
Les dispositions de l’article R 111-21 du Code de l’Urbanisme sont applicables : "Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situat...
- Zone U
1 - Généralités - Les dispositions de l’article R 111-21 du Code de l’Urbanisme sont applicables : "Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si les construction...
- Zone UA
Hors ZPPAUP : 1 - Généralités - Les dispositions de l’article R 111-21 du Code de l’Urbanisme sont applicables : "Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si le...
- Zone UB
Hors ZPPAUP : 1 - Généralités - Les dispositions de l’article R 111-21 du Code de l’Urbanisme sont applicables : "Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si le...
- Zone UY
Les dispositions de l’article R 111-21 du Code de l’Urbanisme sont applicables : "Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situat...
- Zone UYA
Les dispositions de l’article R 111-21 du Code de l’Urbanisme sont applicables : "Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situat...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Écuelle
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Écuelle
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
1 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Séisme
5 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 2permis de construire
- 0déclarations préalables
- 0logements créés
- 1autorisations annulées
Les 5 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 place du Calvaire, 70600 Écuelle
- Téléphone
- 03 84 32 12 02
- Horaires
- Le mardi, de 14 h à 18 h 30.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 126 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi d'Écuelle ?
Le document opposable est 200036549_PLUi_20250212, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 février 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi d'Écuelle ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, A, AU, N, U, UA, UB, UY, UYA. Ils portent 126 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Écuelle ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Écuelle ?
5 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 2 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 0 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Écuelle ?
Géorisques en recense 1 au centre de la commune : Séisme. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Écuelle ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 4 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Écuelle, calculées sur les contours de l'IGN.- Vars176 hab.
- Framont176 hab.
- Oyrières365 hab.
- Champlitte1 585 hab.
La commune
- Population
- 72 habitants
- Code postal
- 70600
- Code INSEE
- 70211
- Département
- Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 66 sur 66 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.