Rubrique 1AUZ 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- les constructions à usage industriel ; - les constructions à usage d’exploitation agricole ou forestière ; - les constructions à usage d’entrepôts sauf cas visés à l’article 2 ; - les installations classées pour la protection de l’environnement sauf cas visés à l’article 2 ;
- les terrains de camping, les parcs résidentiels de loisirs ou les villages de vacances classés en hébergement léger ;
- les habitations légères de loisirs ;
- les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs sauf cas visés à l’article 2 ;
- les éoliennes > à 12 m de hauteur ;
- les carrières et les décharges ;
- les terrains pour la pratique des sports et loisirs motorisés ; - les affouillements et exhaussements du sol sauf cas visés à l’article 2 ;
- le stationnement isolé des caravanes et des camping-cars.
ZONE 1AUz
Article 2 - occupations et utilisations du sols soumises a des conditions particulieres
L’ensemble des occupations et utilisations du sol non visées à l’article 1 sont autorisés :
. sous réserve qu’elles soient compatibles avec l’aménagement d’ensemble de la zone défini dans l’Orientation d’Aménagement et de Programmation
. que soient réalisés, en cours de réalisation ou programmés, les équipements suivants :
. le réseau d’eau . le réseau de collecte et/ou de traitement d’eaux usées . le réseau de collecte d’eaux pluviales, si techniquement nécessaire . le réseau d’électricité . le réseau d’éclairage public . la voirie . la protection incendie
. que la conception et la localisation de l’opération ne conduisent pas à des délaissés de terrains inconstructibles et que l’opération soit compatible avec le développement ultérieur de la zone
- les annexes et les piscines dans les conditions prévues aux articles 6, 7, 9 et 10 ;
- les installations d’élevage à condition qu’il s’agisse d’installations agricoles à usage familial (poulailler, clapier,...) ;
- les constructions destinées à la fonction d’entrepôt et de stockage dans les conditions prévues à l’article 9 ;
- les constructions et installations artisanales, à condition que l’activité n’engendre pas de risques et de nuisances incompatibles avec le voisinage d’habitations ;
- les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration à condition que soient mises en œuvre toutes les dispositions pour les rendre compatibles avec le milieu environnant et qu’elles soient nécessaires au maintien de la mixité et à la commodité des habitants en milieu rural ;
- les affouillements et exhaussements du sol liés aux occupations et utilisations du sol admises dans la zone ;
- les installations et aménagement publics divers tels que les aires de jeux ouvertes au public, les aires de stationnement ouvertes au public, les sentiers mixtes piétons-cycles ouverts au public et les aires collectives de collecte des déchets ouvertes au public ;
- les dépôts de véhicules et les garages de caravanes à condition qu’il s’agisse de bâtiments fermés, couverts et clos.
ZONE 1AUz
11.2. Toitures - Volumes
11.2.1. En cas de toiture pentues, les pentes de toits n’excéderont pas 45°. Cet article ne s’applique pas aux toitures plates, aux annexes, aux auvents et aux vérandas.
11.2.2. En cas de toiture pentues, les matériaux de toitures autorisés seront tous ceux qui respectent la coloration de la terre cuite traditionnelle de ton rouge/brun ou de ton voisin, ou de ton noir, sauf pour les vérandas, les capteurs solaires, les toits plats et les toitures végétalisées. Les toits plats peuvent avoir des revêtements divers. Les matériaux de toiture de type fibrociment et bac acier sont interdits. Les installations relatives à la production d’énergie renouvelable sont autorisées en toiture. Les vérandas pourront avoir une toiture en matériau translucide ou transparent. Cet article ne s’applique pas aux auvents et annexes.
11.2.3. Tous les éléments architecturaux particuliers de type frontons et tours formant une saillie supérieure à 2 mètres par rapport à la ligne de faîtage sont interdits, sans dépasser la hauteur absolue autorisée pour une construction principale.
11.2.4. Les entrepôts ne devront pas revêtir de bardage d’aspect métallisé et ils devront s’inscrire dans le même style architectural que le bâtiment à vocation d’habitat voisin auquel il est lié.
11.3. Clôtures
11.3.1. La hauteur absolue autorisée pour tout dispositif de clôture est fixée à 1,40 mètre maximum en limite du domaine public. La hauteur absolue est ramenée à 0,80 mètre maximum dans les dégagements de 5 mètres linéaires de part et d’autre des intersections routières.
11.3.2. L’édification d’un mur ou la plantation d’une haie végétale à l’approche des carrefours ne sera possible qu’à partir du moment où la visibilité des usagers est garantie.
11.4. Installations liées aux énergies renouvelables
11.4.1. Les installations liées aux énergies renouvelables devront être intégrées dans le plan de la toiture ou implantées parallèlement au plan de toiture.
11.4.2. Les climatiseurs et les pompes à chaleur seront posés sur la façade arrière de la construction.
11.4.3. Dans le cas d’installations implantées hors bâtiment (donc au sol), celles-ci seront placées sur l’arrière de la parcelle.
ZONE 1AUz
- toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles visés à l’article 2.
Article 2 - occupations et utilisations du sol soumises a des conditions particulieres
- les constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole ;
- les constructions à usage d’habitation et leurs dépendances à condition qu’elles soient situées à moins de 100 mètres des bâtiments d’exploitation, strictement liées et nécessaires à l’activité agricole, destinées au logement en tant qu’habitation de gardiennage de l’exploitant et édifiées simultanément ou postérieurement au bâtiment abritant les activités admises dans la zone, à raison d’un seul logement au maximum par exploitation individuelle ou deux logements au maximum par exploitation composée d’associés ;
- la construction, l’extension, l’aménagement de bâtiments et d’installations affectés à l’accueil et au développement d’activités agro-touristiques nécessaires à l’exploitation agricole à condition qu’ils soient situés sur le siège même de l’exploitation agricole et, au plus, à 100 mètres du siège d’exploitation ;
- les constructions et installations à condition qu’elles soient nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
Zone a
11.2. Toitures - Volumes
11.2.1. A l’exception des toitures plates, les pentes de toits autorisées varient entre 25 et 45°. Cet article ne s’applique pas aux annexes, aux auvents et aux vérandas.
11.2.2. Les matériaux de toitures autorisés seront tous ceux qui respectent l’aspect et la coloration de la terre cuite traditionnelle de ton rouge/brun ou de ton voisin, ou de ton noir, sauf pour les vérandas, les capteurs solaires et les toitures végétalisées. Les matériaux de toiture de type fibrociment et bac acier sont interdits. Les installations relatives à la production d’énergie renouvelable sont autorisées en toiture. Les vérandas pourront avoir une toiture en matériau translucide ou transparent. Cet article ne s’applique pas aux auvents et annexes.
11.2.3. Tous les éléments architecturaux particuliers de type frontons et tours formant une saillie supérieure à 2 mètres par rapport à la ligne de faîtage sont interdits, sans dépasser la hauteur absolue autorisée pour une construction principale.
11.2.4. Les entrepôts ne devront pas revêtir de bardage d’aspect métallisé et ils devront s’inscrire dans le même style architectural que le bâtiment à vocation d’habitat voisin auquel il est lié.
11.3. Clôtures
11.3.1. La hauteur absolue autorisée pour tout dispositif de clôture est fixée à 1,40 mètre maximum en limite du domaine public. La hauteur absolue est ramenée à 0,80 mètre maximum dans les dégagements de 5 mètres linéaires de part et d’autre des intersections routières.
11.3.2. L’édification d’un mur ou la plantation d’une haie végétale à l’approche des carrefours ne sera possible qu’à partir du moment où la visibilité des usagers est garantie.
11.4. Installations liées aux énergies renouvelables
11.4.1. Les installations liées aux énergies renouvelables devront être intégrées dans le plan de la toiture ou implantées parallèlement au plan de toiture.
11.4.2. Les climatiseurs et les pompes à chaleur seront posés sur la façade arrière de la construction.
11.4.3. Dans le cas d’installations implantées hors bâtiment (donc au sol), celles-ci seront placées sur l’arrière de la parcelle.
❖ Pour les constructions à vocation agricole :
11.5. Dessin général des façades
11.5.1. Les constructions et leurs extensions, ainsi que les éléments d’accompagnement ne doivent pas porter atteinte au caractère des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages. Aucun espace libre ne peut être utilisé comme dépôt de stockage à moins d’être spécifiquement aménagé et hors de vue de tout point environnant (clôture murale ou végétale).
11.5.2. L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’enduit ou d’un parement sont proscrits (parpaings, briques creuses etc.). Les imitations de matériaux sont interdites (faux bois, fausses briques etc...).