PLU d'Eppes
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 26/09/2019
- 7 zones
- 110 articles
- INSEE 02282
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 02282_PLU_20190926, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 26/09/2019
- Lecture
- 123 pages, 7 zones, 110 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 7 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
4
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Article 12 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AU
Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement Plan local d’urbanisme – commune de EPPES 91 Les bâtiments neufs à usage principal d’habitation comportant plusieurs logements, qui comportent u...
- Zone A
Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et à la destination des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voi...
- Zone N
12 et Ne12 - Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement Pour l’ensemble des zones : Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et à la destination des constructions ou install...
- Zone UA
Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement Règle générale : Les bâtiments neufs à usage principal d’habitation comportant plusieurs logements, qui comportent un parc de stationnement d’accè...
- Zone UB
Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement Règle générale : Les bâtiments neufs à usage principal d’habitation comportant plusieurs logements, qui comportent un parc de stationnement d’accè...
- Zone UE
Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et à la destination des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voi...
- Zone US
Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et à la destination des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voi...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Eppes
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
5 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
6 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 5permis de construire
- 1déclarations préalables
- 6logements créés
- 0autorisations annulées
Les 6 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 280 rue du Monument, 02840 Eppes
- Téléphone
- 03 23 24 25 75
- Horaires
- Le lundi, de 16 h à 18 h. Le jeudi, de 14 h à 17 h.
- Site
- www.mairie-eppes.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 110 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU d'Eppes ?
Le document opposable est 02282_PLU_20190926, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU d'Eppes ?
Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AU, A, N, UA, UB, UE, US. Ils portent 110 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Eppes ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Eppes est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Eppes ?
6 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 5 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 6 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Eppes ?
Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Eppes ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 7 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Eppes, calculées sur les contours de l'IGN.- Coucy-lès-Eppes649 hab.
- Festieux704 hab.
- Veslud270 hab.
- Samoussy384 hab.
- Mauregny-en-Haye398 hab.
- Athies-sous-Laon2 578 hab.
- Parfondru353 hab.
La commune
- Population
- 438 habitants
- Code postal
- 02840
- Code INSEE
- 02282
- Département
- Aisne, Hauts-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 210 sur 211 (99,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.