Les pièces du dossierdu document d'urbanisme d'Essé

Les 15 pièces du dossier 35108_PLU_20210709. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 52 Mo.

Pieces_ecrites/0_Procedure

Emplacement réservé99 ko · 35108_prescription_surf_05_00_20210709.pdf
Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés19 Mo · 35108_prescription_surf_31_05_20210709.pdf
Règlement écrit1,8 Mo · 35108_reglement_20210709.pdf
Règlement graphique3,9 Mo · 35108_reglement_graphique_20210709.pdf

Annexes dechets1,2 Mo · 35108_annexes_dechets_20210709.pdf
Annexes sanitaires1,9 Mo · 35108_annexes_sanitaires_20210709.pdf
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets4,2 Mo · 35108_info_lin_19_01_20210709.pdf
Périmètre de droit de préemption urbain90 ko · 35108_info_surf_04_20210709.pdf
Site archéologique176 ko · 35108_info_surf_16_20210709.pdf
Liste sup174 ko · 35108_liste_sup_20210709.pdf
Plan sup1,3 Mo · 35108_plan_sup_20210709.pdf

Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.