Zone AZone agricole à Fontvieille

Sont interdits :

• Toutes occupations et utilisations du sol autres que celles énoncées à l’article A2

Les utilisations et occupations des sols suivantes sont admises sous conditions :

Dans l’ensemble des secteurs : Les constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole et notamment :

Modification N°1 - Plan Local d’Urbanisme de Fontvieille

Reglement#

• La restauration et réhabilitation des constructions existantes à condition d’être liée et nécessaire à l’exploitation agricole ;
• Le changement de destination des bâtiments d’exploitation existant à la date d’approbation du PLU qui présentent une fonction agricole, à condition d’être directement lié et nécessaire à l’exploitation agricole, de ne pas compromettre la qualité paysagère du site et : - de permettre la vente directe des produits de l’exploitation ; - ou de permettre la création de gites ruraux limitée à 100 m² maximum de surface de plancher.
• Les chambres d’hôte intégrées à la structure de l’habitation à condition qu’elles procurent un revenu complémentaire à celui de l’exploitation agricole.
• Les affouillements et exhaussements du sol liés à l’activité agricole, pastorale, forestière ou aux ouvrages de défense contre l’incendie, à condition qu’ils soient correctement intégrés dans le paysage et qu’ils soient strictement nécessaires :
• A l’adaptation des constructions au terrain naturel ;
• A l’aménagement de dispositifs techniques induits par ces constructions.
• La restauration des constructions protégées au titre de l’article L. 123-1-5 L 151-19 du Code de l’Urbanisme (cabanons repérés sur les documents graphiques) à condition : - D’être maintenues dans leur intégrité et leur volumétrie actuelle. - D’être directement liées et nécessaire à l’exploitation agricole ou forestière. - De ne pas créer de logement.
• Les éléments caractéristiques du patrimoine routier « alignements de pierres de taille à préserver » sont repérés dans les documents graphiques et protégés au titre de l’article L.123-1-5 L151-19 du Code de l’Urbanisme. Toute modification doit faire l’objet d’une déclaration préalable. Ils seront maintenus et protégées, néanmoins, des interruptions dans ceux-ci pourront intervenir en cas de nécessité, pour la création d’accès notamment.

Pour le secteur A, à l’exception des secteurs Acv, Acv1, Ap, Apnr, Apnc et des secteurs inaptes à l’assainissement autonome (secteur 6 de la carte d’aptitude annexée au PLU) :

• Les installations techniques et de service public compatibles avec l’activité agricole ;
• Les constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole, y compris l’habitation en tant que siège d’exploitation lorsqu’elle est nécessaire à l’activité agricole ;
• Les constructions nécessaires au stockage et à l’entretien de matériel agricole par les coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) agrées au titre de l’article L 525-1 du code rural et de la pêche maritime ;
• L’extension mesurée des constructions existantes à usage d’habitation en tant que siège d’exploitation, liées et nécessaires à l’exploitation agricole, en une seule fois et plafonnée à 30 % de la superficie existante sans dépasser 150 m² de surface de plancher ;
• Les installations annexes à l’habitation liées et nécessaires à l’exploitation agricole (garage…) à condition d’être accolées au volume du bâtiment principal et limitées à 30 mètres carré d’emprise au sol maximum et 10 mètres carré de surface de plancher.
• Les piscines implantées à moins de 30 mètres de l’habitation.
• Les « campings à la ferme » lorsqu’ils constituent un complément direct de l’exploitation agricole ;
• Les installations et les constructions nécessaires à l’installation et au fonctionnement de centre équestre, compatibles avec la vocation de la zone (boxes, hangar, sellerie, local pour accueil et sanitaires intégré ou composé à l’un des bâtiments de l’exploitation) ;
• L’aménagement de cimetière (conformément à l’emplacement réservé n°17 au document graphique n°4.2) ;

Pour le secteur Apnc :

• Les constructions techniques nécessaires et liées à l’exploitation agricole sous condition d’intégration paysagère dans le site ;
• La rénovation des installations techniques et de services publics existantes
• L’aménagement, l’extension et la restauration des constructions à usage d’habitation, en tant que siège d’exploitation, liées et nécessaires à l’exploitation agricole, et existantes à la date d’approbation du PLU, sous réserve : - que la construction ait, avant extension, une emprise au sol au moins égale à 50 m²,

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• que l’extension n’excède pas 30 % de la surface de plancher existante, - que la surface de plancher totale, après modification ou extension, n’excède pas 100 m², - de ne pas créer de logement supplémentaire, - de leur intégration paysagère et environnementale.
• Les piscines implantées à moins de 10 mètres de l’habitation.

Pour les secteurs Acv1 et Apnr :

• Les constructions techniques nécessaires et liées à l’exploitation agricole sous condition d’intégration paysagère dans le site et que leur emprise au sol n’excède pas 80 m² ;
• La rénovation des installations techniques et de services publics existantes

Pour les secteurs Ap, :

• Les constructions techniques nécessaires et liées à l’exploitation agricole sous condition d’intégration paysagère dans le site et que leur emprise au sol n’excède pas 80 m² ;
• Les installations techniques et de services publics compatibles avec l’activité agricole et à condition de démontrer l’absence d’alternative d’implantation sur un autre site.

Section 2 : conditions de l’occupation du sol#

Aux voies ouvertes au public#

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée présentant des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu’elle supporte et aux opérations qu’elle dessert (défense contre l’incendie, sécurité civile, ramassage des ordures). L'accès à chaque unité foncière doit permettre l'entrée et la sortie en marche avant des plus gros véhicules susceptibles d'y accéder, sans manœuvre sur la voie publique. Tout nouvel accès direct sur les voies départementales sera interdit. Cependant, des dérogations pourront être demandées au Conseil Général des Bouches du Rhône, en particulier concernant l’aménagement d’accès groupés.

Toute délivrance d'autorisation d'urbanisme est subordonnée au respect du règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie en vigueur. L’alimentation en électricité, en eau potable, l’assainissement des eaux domestiques usées, la collecte et l’écoulement des eaux pluviales et de ruissellement doivent être assurés dans des conditions conformes aux règlements en vigueur et être adaptés à la nature et à l’importance des occupations et utilisations du sol. Alimentation en eau potable : Toute construction à usage d’habitation ou d’activité doit être raccordée au réseau public d’eau potable. Peuvent être admis des dispositifs autonomes d’alimentation en eau conformes à la réglementation sanitaire en vigueur. Eaux usées : Les eaux usées doivent être évacuées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif public d’assainissement. S’il n’existe pas de réseau collectif proche de la construction, ou si le raccordement s’avère techniquement impossible, des dispositions en conformité avec la réglementation sanitaire en vigueur peuvent être autorisées :

• Si l’extension du réseau collectif est prévue, le raccordement futur au réseau collectif est obligatoire dès la mise en place du nouveau réseau.
• Si le secteur est réputé non raccordable, l’assainissement autonome peut être envisagé si le projet est situé dans une zone où cet assainissement a été jugé possible ; l’évacuation des eaux usées sera reliée soit à un système d’épandage collectif, soit à une fosse individuelle.

L’évacuation des eaux usées non traitées dans les fossés, cours d’eau ou égouts pluviaux est interdite.

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Reglement#

L’évacuation des eaux usées industrielles dans le réseau collectif d’assainissement est subordonnée à un prétraitement. Eaux pluviales : Les eaux de ruissellement sont collectées et dirigées soit vers le réseau d’eaux pluviales s’il existe, soit vers un exutoire naturel, mais en aucun cas sur les voies ou emprises publiques, ni dans le réseau d’eaux usées. Les techniques qui favorisent l’usage local et/ou l’infiltration naturelle des eaux pluviales sont préconisées ainsi que le maintien de la perméabilité des sols et la création d’ouvrage de rétention pour freiner les écoulements. Electricité – Téléphone : Pour toute construction ou installation nouvelle, il est souhaitable que les branchements aux lignes de transport d’énergie électrique ainsi qu’aux câbles téléphoniques sur le domaine public comme sur les propriétés privées, soient réalisés en souterrain. En cas d’impossibilité, les câbles téléphoniques et électriques aériens devront emprunter le même tracé.

Si les constructions projetées nécessitent la réalisation d’un dispositif d’assainissement non collectif, les terrains doivent permettre sa réalisation conforme en fonction de son usage.

Les constructions doivent être implantées à 5 m au moins de l’emprise des voies existantes, à modifier ou à créer.

Les constructions doivent être implantées:

• soit en limites séparatives
• soit à une distance minimum de 4 mètres des limites séparatives

Les constructions neuves, à l’exception des piscines et bassins de toute nature, doivent présenter une continuité de bâti. Les piscines devront être situées à une distance de 30 mètres maximum de l’habitation principale.

Non règlementée.

Pour le secteur A : La hauteur maximale des constructions est limitée à :

• Pour les constructions à usage d’habitation : 6 mètres à l’égout du toit et 8 m au faîtage ;
• Pour les bâtiments d’exploitation : 12 mètres, en tout point de la construction ;
• Pour les annexes : 4 mètres en tout point de la construction. Cette hauteur est calculée à partir du terrain existant. Des adaptations peuvent être accordées en fonction des nécessités techniques pour certaines superstructures.

Pour les secteurs Acv, Acv1, Ap et Apnr : La hauteur maximale des constructions est limitée à :

• Pour les constructions à usage d’habitation : 4 mètres à l’égout du toit et 6 m au faitage ;
• Pour les bâtiments d’exploitation : 10 mètres en tout point de la construction ;

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Reglement#

• Pour les annexes : 4 mètres en tout point de la construction. Cette hauteur est calculée à partir du terrain existant. Des adaptations peuvent être accordées en fonction des nécessités techniques pour certaines superstructures.

Toutefois, sous réserve de l’application des dispositions du présent règlement, ces hauteurs peuvent être dépassées pour :

• Les restaurations et réhabilitations de bâtiments existants à la date d’approbation du PLU et ayant une hauteur supérieure à celles énoncées ci-dessus. Dans ce cas, la hauteur du bâtiment existant ne peut être dépassée.

Le permis de construire ou les travaux soumis à déclaration peuvent n’être accordés que sous réserve du respect de prescriptions spéciales, si la construction par sa situation, son volume, l’aspect, le rythme ou la coloration de ses façades et de ses menuiseries, est de nature à porter atteinte au caractère, à l’intérêt des lieux avoisinants ou aux sites. Une attention particulière devra être portée sur l’harmonie générale des façades notamment en ce qui concerne la gamme de couleurs utilisées. L’annexe 6 du PLU « Guide habiter les Alpilles » devra être respectée. Les documents graphiques du permis de construire ou de la déclaration de travaux présenteront la palette graphique des couleurs choisies pour l’ensemble des éléments des façades (couleur des murs, des volets, des fenêtres, des portes et portails, des toits, des clôtures). Tous les travaux exécutés sur un bâtiment faisant l’objet d’une protection au titre de l’article L.123-1-5 7° doivent être conçus en évitant toute dénaturation des caractéristiques constituant leurs intérêts. En outre, les projets situés à proximité immédiate des bâtiments ainsi repérés doivent être élaborés dans la perspective d’une mise en valeur de ce patrimoine. Lors des réhabilitations, les volumes, le mode de construction, l’aspect des matériaux, les couleurs et les caractéristiques constituant l’intérêt du bâti ancien traditionnel sont respectés. Dès lors que les caractéristiques patrimoniales du lieu d’intervention, ou du bâti sont prises en compte et préservées, le recours à des matériaux contemporains, ou renouvelables, ainsi que leur techniques de mise en œuvre, peuvent être autorisés. Cf. annexe 6.10

Adaptation au site : L’implantation, la volumétrie et l’aspect architectural devront être conçu de manière à s’harmoniser avec le caractère du bâti environnant et à respecter les caractéristiques naturelles du terrain (topographie, végétation) et du paysage.

Les Toitures : Il sera privilégié, pour les constructions à usage d’habitation, la toiture 2 pentes avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction. Les installations en toiture (antenne, cheminée, souche, panneaux solaires,…) sont implantées aux endroits les moins visibles depuis l’espace public, de ne manière à ne nuire à l’esthétique générale en vue lointaine. Leur coloris seront proches des couleurs des toitures et des façades et les matériaux brillants ou blancs sont interdits. Les étanchéités de type aluminé sont interdites.

En secteur A (à l’exclusion des secteurs Acv, Acv1, Ap et Apnr) : L’installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments agricoles est autorisée à condition d’assurer une bonne insertion paysagère dans l’environnement.

Les façades : Sont interdits les matériaux d’imitation ainsi que l’emploi à nu des matériaux destinés à être enduits (briques, parpaings…)

Les ouvrages en saillies :

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Reglement#

Les boitiers, climatiseurs et coffrets de toutes sortes doivent être entièrement encastrés, de dimensions réduites et inscrits dans la composition de la devanture et de la façade.

Les matériaux Les façades seront enduites ou en pierre apparentes. Lors de travaux de ravalement de façade, ou de restructuration de bâtiment, si la façade comporte des éléments patrimoniaux caractéristiques (décor, corniche, encadrement…), ils doivent être conservés. Le recours à des matériaux contemporains ou renouvelables ainsi que leur technique de mise en œuvre, sont admis dès lors que le projet affirme un caractère contemporain et s’inscrit dans une démarche de développement durable.

Les clôtures Les murs et murets traditionnels doivent être conservés et restaurés dans le respect de l’aspect d’origine. Les clôtures sont soient :

• Des grilles ou grillages ; - Des clôtures végétales d’essences végétales locales accompagnées ou non de grillage ; Les murs pleins et murs bahuts sont interdits. Dans tous les cas, la hauteur des clôtures ne peut excéder 2 m. Les clôtures constituées de plaques de toutes natures sont interdites. Les éléments en béton moulé fantaisistes sont interdits.

Les annexes Les annexes telles que garages, remises, celliers, abris de jardins…devront s’harmoniser avec le bâtiment principal par leurs volumétrie et leurs couleurs (murs, toitures, couverture, percement…) : elles seront réalisées avec des matériaux et un choix de coloris formant un ensemble cohérent et harmonieux avec le bâtiment principal.

Les constructions anciennes : réhabilitation, modification, extension et surélévation Les réhabilitations, modifications et surélévations de volumes doivent contribuer à la mise en valeur du bâtiment, maintenir ou restituer l'esprit de son architecture originelle ou l'organisation primitive de la parcelle. Elles doivent maintenir ou améliorer la cohérence de la construction avec son environnement immédiat. Toutes modifications (toiture, couverture, percements...) doivent être faites dans le respect des spécificités architecturales originelles de la construction existante : - maintien des formes, pentes et couvertures des toitures, - proportions des percements en façade, - maintien du rapport pleins / vides, En cas d'extension et/ou de réhabilitation, celles-ci devront, soit être harmonisées au bâtiment existant dans les proportions, formes et pentes des toitures, matériaux et couleurs, soit présenter une facture moderne de qualité dans la mesure où l'extension et/ou la construction ainsi réhabilitée, s'inscrivent harmonieusement dans leur séquence rurale. Les maçonneries en pierres de taille sont destinées à rester apparentes. Elles seront nettoyées, vérifiées et rejointoyées (joints ni creux ni en relief). Les murs, en moellonage ou « tout venant », initialement recouvert d'un enduit ne doivent pas être dégagés. En fonction de son état, l'enduit est repris ou remplacé.

Le stationnement des véhicules correspondants aux besoins de constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les dispositions relatives à la réalisation d’aires de stationnement des véhicules sont définies aux « Dispositions générales » du présent règlement auxquelles il convient de se référer.

Les surfaces naturelles doivent être entretenues, notamment pour éviter la propagation des incendies.

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Reglement#

Les éléments de paysage à préserver ou à valoriser sont reportés sur le document graphique au titre de l’article L. 123-1-5 L 151-23 du Code de l’Urbanisme. Toute modification doit faire l’objet d’une déclaration préalable. Les « haies », répertoriées sur le document graphique annexé, seront maintenues et protégées, néanmoins, des interruptions dans celles-ci pourront intervenir en cas de nécessité, pour l’accès notamment, ou pour le bon déroulement de l’activité agricole.

La coupe et l’abattage des arbres compris dans « les espaces arborés à préserver ou à créer » protégés en application de l’article L.123-4-5 L151-23 du Code de l’Urbanisme, ne peuvent être autorisés que dans la mesure :

• Où les sujets concernés sont malades ou dangereux ;

Tout arbre abattu doit être impérativement remplacé par de nouvelle plantation d’essence adapté et garantissant un rôle structurant au sein du paysage ou de l’environnement. Cf. annexe 6.12 Pour toutes constructions de serres agricoles ou de tunnels de culture, au moins l’une des limites parcellaires devra être plantée d’une haie d’espèces locales traditionnelles. Dans le cas où cette opération serait visible depuis la voirie publique, cette haie devra être réalisée de manière à masquer les serres ou tunnels. L’équipement photovoltaïque de serres agricoles n’est autorisé que si les cultures prévues dans la serre sont compatibles avec l’ombrage induit par la couverture. Dans le cas de la suppression d’une haie, une nouvelle haie de même qualité devra être replantée, en compensation, dans la mesure de la compatibilité avec l’activité agricole.

Environnementales#

Non règlementé

Non règlementé

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Reglement#

Titre 5. dispositions applicables aux zones naturelles et forestieres (N)#

Les zones naturelles et forestières comprennent :

Chapitre I :

Zone N zone naturelle de protection.

Chapitre II :

Zone NT zone naturelle à vocation touristique ou de loisirs.

Chapitre III :

Zone NE zone naturelle d’affectation spéciale strictement réservée à des activités économiques (militaires ou carrières).

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Chapitre I#