Parcelle BK 677 à Fréjus
765 986 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000BK0677. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 7 zones
UBa, Np, UEl, UEt, UHa, Nmb, UEc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEl)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nmb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCitadelle de la butte Saint-AntoinePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSite archéologique des thermes de VilleneuvePérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Fréjus : Périmètre global du SPRPérimètre du SPR
- EL9EL9Zone de protection du littoral
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels inondation lie a l'Argens, le Reyran et la Vernede a FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18OAP BaseOAP 1
- 99Coupure d'urbanisation
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoPPRi de l'Argens - zone d'aléas (28/11/2012)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 avril 2026, 114 m² créésChantier ouvert - 1196 BOULEVARD DE LA MER
- PCPermis de construire autorisé le 19 avril 2024, 426 m² créésTravaux achevés - 1196 BOULEVARD DE LA MER
- PCPermis de construire autorisé le 14 octobre 2021, 54 m² créésAutorisé - 1196 BOULEVARD DE LA MER
- PCPermis de construire autorisé le 19 août 2019, 120 m² créésAutorisé - 1196 BOULEVARD DE LA MER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.