Construire à Frontenaudles règles du PLU

• Zone A

  Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l'article L.130-1 du Code de l'Urbanisme (cf. annexe 2 du règlement). Concernant les éléments paysagers identifiés sur le règlement graphique au titre de l’article ...

• Zone AH

  Si les bâtiments ou installations sont de nature, par leur volume ou leur couleur, à compromettre le caractère des lieux avoisinants, peut être prescrite la plantation d'écrans végétaux. Concernant les éléments paysagers identifiés sur le r...

• Zone AU1

  Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l'article L.130-1 du Code de l'Urbanisme. Concernant le sous-secteur AU1a : la haie identifiée au titre de l’article L151-23 du Code de l’Urbanisme doit être mainte...

• Zone AUY1

  Les marges de reculement fixées à l'article AUY1 6 et les marges d'isolement fixées à l'article AUY1 7 seront obligatoirement plantées d'arbres ou végétalisées, sous réserve du respect des règles de sécurité. La surface en espaces verts doi...

• Zone N

  Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l'article L.130-1 du Code de l'Urbanisme (cf. annexe 2 du règlement). Concernant les éléments paysagers identifiés sur le règlement graphique au titre de l’article ...

• Zone NH

  Si les bâtiments ou installations sont de nature, par leur volume ou leur couleur, à compromettre le caractère des lieux avoisinants, peut être prescrite la plantation d'écrans végétaux. Concernant les éléments paysagers identifiés sur le r...

• Zone UC

  Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l'article L.130-1 du Code de l'Urbanisme. Concernant les éléments paysagers identifiés sur le règlement graphique au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbani...

• Zone UH

  Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l'article L.130-1 du Code de l'Urbanisme. Concernant les éléments paysagers identifiés sur le règlement graphique au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbani...

• Zone UN

  Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l'article L.130-1 du Code de l'Urbanisme. Concernant les éléments paysagers identifiés sur le règlement graphique au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbani...

• Zone UY

  Les marges de reculement fixées à l'article UY 6 et les marges d'isolement fixées à l'article UY 7 seront obligatoirement plantées d'arbres ou végétalisées, sous réserve du respect des règles de sécurité. La surface en espaces verts doit êt...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?