Zone NZone naturelle à Gamaches

Les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article N2 sont interdites.

Dans le secteur Nh, sont interdits : Toute construction ou installation, autre que celle liée à la mise en valeur ou à l’entretien du milieu. Le drainage, et plus généralement l’assèchement du sol de la zone humide. L’exhaussement (remblaiement), l’affouillement (déblaiement), le dépôt ou l’extraction de matériaux, quelles que soient l’épaisseur et la superficie, sauf travaux et ouvrages nécessaires au maintien en l’état ou à la régularisation de l’alimentation en eau de la zone humide. L’imperméabilisation du sol, en totalité ou partie.

Les affouillements et exhaussements du sol, à condition qu’ils soient directement liés à la réalisation d’un aménagement autorisé. Les constructions des ouvrages techniques liés au bon fonctionnement des réseaux traversant la zone. Les extensions, les annexes, garages, abris, vérandas dans la limite de 20m2 SHON liées à une construction existante dans la zone ou non. Les constructions liées à la réalisation d’équipements d’infrastructure. Les aménagements et les constructions liés à la bonne marche de la station d’épuration. Les huttes de chasse et pêche conformes à l’arrêté préfectoral en vigueur, à condition :

Qu’aucun point d’eau ne soit distant de moins de 200m d’un autre point d’eau ou comportant une installation similaire ; Que la distance entre deux installations voisines soit supérieure à 400m ; Que toute installation ait obtenu au préalable l’autorisation préfectorale.

Dans le secteur Nl Les terrains de camping et de caravanage. L’habitat léger de loisir et l’hôtellerie. Les constructions liées et nécessaires aux activités sportives, socio-éducatives, culturelles et de loisirs. Les aires de jeux, de sport et de stationnement liées aux activités autorisées. Les équipements publics d’intérêt général, leur annexes et infrastructures nécessaires : station d’épuration, caserne de pompiers…

Departement de la somme commune de gamaches plan local d'urbanisme#

Approuvé le 26 juin 2003 Modifié et Révisé (Révision Simplifiée) le 26 février 2009

Reglement#

Tracés Urbains

25 rue de l'Ambroisie75012 Paris tel: 01 43 46 28 16 fax: 01 43 46 28 18#

Direction Départementale de l'Équipement de la Somme Direction des Subdivisions Ouest

2 Rive droite de la Somme – 80100 Abbeville tel: 03 22 25 31 83#

Titre 1 : dispositions generales#

Ce règlement est établi conformément à l'article R.123-9 du Code de l'Urbanisme. Les principaux articles du Code de l'Urbanisme cités dans ce règlement sont reproduits en annexe documentaire.

ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN : Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la Commune Gamaches.

ARTICLE 2 : PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS SPECIFIQUES RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS : RAPPELS : - l'édification des clôtures est soumise à déclaration préalable. Article R421-12 du Code de l'Urbanisme - les démolitions sont soumises au permis de démolir dans les cas visés par l'article L.421-3; L. 430-2 et R421-26 à R421-27 du Code de l'Urbanisme. - les coupes et abattages d'arbres sont soumis à autorisation dans les espaces boisés classés figurant au plan. - les défrichements sont soumis à autorisation dans les espaces boisés non classés. Par contre, les demandes de défrichements sont irrecevables dans les espaces boisés classés figurant au plan. - les constructions sont soumises au permis de construire dans les cas visés par l'article L421-1 à L421-8,

Restent également applicables au territoire communal, nonobstant les dispositions du Plan Local d’Urbanisme, les articles relatifs à tous les thèmes relevant du Code de l’Urbanisme : périmètres de déclaration d'utilité publique ; périmètres de travaux publics ; servitudes d'utilité publique (La liste de ces servitudes et leur contenu figurent dans le dossier du Plan Local d’Urbanisme) ; espaces naturels sensibles ; droit de préemption urbain ; zones d'aménagement différé ; sites archéologiques : Aux termes de la loi du 27 septembre 1941 réglementant en particulier des découvertes fortuites et la protection des vestiges découverts fortuitement, les dispositions suivantes doivent être respectées, à savoir : "Toute découverte fortuite mobilière ou immobilière intéressant la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie et la numismatique doit être signalée immédiatement à la Direction de la Circonscription des Antiquités. Les vestiges découverts ne doivent, en aucun cas, être aliénés ou détruits avant l'examen par des spécialistes mandatés par le Directeur des Antiquités. Tout contrevenant sera passible des peines prévues à l'article 257-2 du Code pénal » ; etc…..

ARTICLE 3 : DIVISION DU TERRAIN EN ZONES : Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) est divisé en zones urbaines (zones équipées ou en cours d'équipement) et en zones naturelles (zones peu ou non équipées). La zone urbaine est désignée par l'indice de référence U La zone à urbaniser est définie par l’indice de référence AU La zone agricole est désignée par l’indice de référence A La zone naturelle est désignée par l’indice de référence N Le plan indique par ailleurs : - les terrains classés comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer, auxquels s'appliquent les dispositions des articles R.130-1 à R.130-15 du Code de l'Urbanisme. - les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts, auxquels s'appliquent les dispositions des articles, L.123-9, R 123-11d, et R.123-32 du Code de l'Urbanisme. ARTICLE 4 : ADAPTATIONS MINEURES : Par adaptations mineures, il faut entendre des assouplissements qui peuvent être apportés à l'application stricte de certaines règles d'urbanisme. Elles ne peuvent être accordées que si elles sont rendues nécessaires par la nature de la construction et celle du sol, la configuration des parcelles, le caractère des constructions avoisinantes (dans le souci d'une harmonisation avec celles-ci), ou les impératifs résultant d’une conception architecturale d’ensemble. Elles concernent en particulier les équipements publics d’intérêt général de petites dimensions ou de tout autre équipement de ce type pouvant faire l’objet de conditions particulières en ce qui concerne les caractéristiques de terrains, l’emprise au sol, le recul sur alignement et les marges d’isolement. ARTICLE 5 : EXCEPTION AU RESPECT DES REGLES DE HAUTEUR : Lorsque les caractéristiques techniques l'imposent, ou pour des raisons fonctionnelles, les équipements d'infrastructures ou de superstructures d'intérêt général ou économique (ex. : antennes, pylônes, châteaux d'eau, etc.) pourront être dispensés du respect des règles de hauteur. Cette exception concerne également les cas de reconstruction sur place faisant suite à un sinistre.

Titre 2 : dispositions applicables aux differentes zones#

U

Chapitre 1 : dispositions applicables a la zone u#

Caractères de la zone :

Il s’agit de la zone bâtie de la commune constituée à la fois du tissu ancien et récent et comprenant tout mode d’occupation des sols possibles en tissu urbain : habitat, activités, services, commerces, équipements publics. Elle est destinée à continuer à accueillir toute occupation du sol ne générant pas de nuisances pour le milieu habité. La principale occupation des sols reste l’habitat. Cette zone comprend : - un secteur Ua défini par le noyau urbain ancien : l’habitat se caractérise par l’alignement à la rue et la mitoyenneté. Ce secteur a vocation de préserver l’identité historique de Gamaches. - un secteur Ui affectée aux constructions à usage exclusif d’activités industrielles, artisanales ou commerciales. - un secteur UaIn et un secteur UIn définissent deux secteurs bâtis situés en zone d’aléa moyen. Conseils de construction en Annexe 1 - un linéaire définit la cellule commerciale gamachoise en centre-ville à maintenir : la transformation d’un commerce en habitat n’est pas autorisée

Section I nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#

1. Accès#

Aucune opération ne peut prendre accès sur les pistes cyclables et les sentiers touristiques.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celles de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

2. Voirie#

Est interdite l’ouverture de toute voie privée non destinée à desservir une installation existante ou autorisée

1. Alimentation en eau :

Toute construction doit être alimentée en eau potable, soit par branchement sur une conduite publique de distribution de caractéristiques suffisantes.

2. Assainissement#

2.1 Eaux usées#

L’évacuation de toutes eaux usées traitées ou non est interdite dans les voies d’eau, fossés et réseau collectif d’eaux pluviales.

2.2 Eaux pluviales#

L’évacuation des eaux pluviales de toute construction doit être gérée sur la parcelle. Le rejet dans le milieu naturel ne sera autorisé qu’avec un débit de 3l/s/ha.

3. Electricité – Téléphone – Télévision – Télédistribution :

Les réseaux d’électricité, de téléphone, de télévision, de télédistribution doivent être enfouis.

Les coffrets techniques doivent être intégrés aux clôtures ou aux façades et dissimulés derrière des volets bois de la couleur des menuiseries de la construction principales.

Caracteristiques des terrains#

Dans le secteur Nl Les constructions ne peuvent pas être implantées à moins de : - 20 m de l’axe des routes départementales - 10 m de l’axe des autres voies existantes ou prévues.

Dispositions particulières : Une dérogation aux règles habituelles de prospect et de reculement est admise lorsqu’il s’agit de petits ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement d’un service public selon conditions suivantes :

• le respect des règles de recul imposées pour les autres constructions ne permet pas une intégration satisfaisante,
• la volumétrie du petit bâtiment ne remet pas en cause le type d’urbanisation du secteur,
• l’implantation demandée doit être justifiée et les maîtres d’ouvrage doivent fournir un effort particulier sur l’intégration paysagère.

Dans le secteur Nl

Toute construction doit être édifiée en retrait des limites séparatives de la propriété, d’une distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche des limites séparatives

x x au moins égale à 15m. x x x 15m · Dispositions particulières :

Une dérogation aux règles habituelles de prospect et de reculement est admise lorsqu’il s’agit de petits ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement d’un service public selon conditions suivantes :

• le respect des règles de recul imposées pour les autres constructions ne permet pas une intégration satisfaisante,
• la volumétrie du petit bâtiment ne remet pas en cause le type d’urbanisation du secteur,
• l’implantation demandée doit être justifiée et les maîtres d’ouvrage doivent fournir un effort particulier sur l’intégration paysagère.

Dans le secteur Nl

La distance comptée horizontalement de tout point d’une construction au point le plus proche d’une autre construction sur une même propriété doit être au moins égale à la hauteur de la construction la plus élevée.

h

x

xh

Emprise au sol#

Hauteur des constructions#

L’aspect des constructions ou ouvrages à édifier doit être étudié de manière à ne pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels et urbains.

Dans le secteur NlIn :

Les rez-de-chaussée des constructions devront être surélevés de 0.50m au minimum par rapport au niveau du terrain naturel le moins exposé et laisser le libre écoulement de l’eau due aux crues.

Dans le secteur Nl : Les matériaux de façade autorisés sont : - la brique - le bois - la pierre calcaire ou similaire - les galets Les matériaux de toiture autorisés sont : - l’ardoise

• la tuile béton petit moule - la tuile plate - la panne flamande - le bardage métalique de teinte ardoise

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques.

Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions des articles L. 130.1 à L. 130.6 du Code de l’urbanisme. Les plantations de hautes tiges existantes sont maintenues ou remplacée par des plantations équivalentes (voir liste Jointe)

Section III - possibilite maximale d’occupation du sol#

Cœfficient d’occupation du sol#

Titre 3 : definition de diverses terminologies#

A - EMPRISE AU SOL : L'emprise au sol est la surface que la projection verticale du bâtiment (balcons et ouvrages de faible emprise exclus) peut occuper sur le terrain.

B - ILOT DE PROPRIETE (ENCORE DIT UNITE FONCIERE) : On entend par îlot de propriété une parcelle ou un ensemble de parcelles d'un seul tenant appartenant à un même propriétaire ou une même indivision.

C - OPERATION GROUPEE : Il s'agit d'une opération de construction dans laquelle un ensemble de bâtiments est édifié sur un îlot de propriété par une seule personne physique ou morale.

D - COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL : Le Coefficient d'Occupation du Sol (C.O.S). est le rapport exprimant le nombre de mètres carrés de plancher hors œuvre susceptibles d'être construits par mètre carré de sol : C.O.S. = m2 de plancher hors œuvre nette (*) m2 de terrain (*): Dans certaines zones (notamment pour les zones d'activités), le C.O.S. peut être exprimé en m3. Le C.O.S. appliqué à la superficie du terrain fixe une surface maximum de plancher hors œuvre nette susceptible d'y être édifiée. Exemple : sur un terrain de 1 000 m2 affecté d'un C.O.S. de 0.50, il est possible de construire : 1 000 x 0.50 = 500 m2 de plancher hors œuvre E - OUVRAGES DU RÉSEAU PUBLIC DE TRANSPORT D'ÉLECTRICITÉ : Les ouvrages du réseau public de transport d’électricité sont des lignes électriques aériennes constituées de supports (pylônes ou autres charpentes) soutenant des câbles de transport d’énergie électrique ou des canalisations électriques souterraines. Ces ouvrages sont à considérer comme des installations et non des constructions.

E - SURFACE DE PLANCHER HORS ŒUVRE BRUTE ET NETTE : La surface de plancher hors œuvre brute d'une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction. La surface de plancher hors œuvre nette d'une construction est égale à la surface hors œuvre brute de cette construction après déduction, notamment : 1) dans certaines limites (**) : . des surfaces de plancher hors œuvre des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial ; . des surfaces de plancher hors œuvre des toitures terrasses, des balcons, des loggias ainsi que des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée ; . des surfaces de plancher hors œuvre des bâtiments ou des parties de bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules. 2) des surfaces de plancher hors œuvre des bâtiments affectés au logement des récoltes, des animaux, du matériel agricole ainsi que des surfaces des serres de production. (*) Les usagers ont intérêt, à ce sujet, à se rapprocher des Services de la Direction Départementale de l'Equipement.

Annexes#

Annexe 1 : constructibilite en zone d’alea moyen : quelques recommandations#

L'implantation des constructions autorisées (orientation, ...) ainsi que les aménagements réalisés sur la parcelle (clôtures, modelés de terrain, ...) ne doivent pas pénaliser les écoulements ; Toute construction nouvelle autorisée, ou toute extension autorisée d'un bâtiment existant, ne pourra se faire qu'en surélévation des planchers habitables par rapport au terrain naturel (de 0.5 m à 1.5 m selon la zone), et, sauf impossibilité clairement démontrée, dans la partie la moins exposée de la parcelle ; L 'objectif de mise en sécurité des personnes doit se traduire, selon le cas, par :

• l'interdiction des pièces de vie (chambre, séjour, salon, cuisine) en rez-de-chaussée sauf si le bâtiment est suffisamment rehaussé;
• la création d'une zone refuge (par exemple à l'étage) permettant aux personnes exposées d'attendre l'effacement de la crue (quelques heures);
• une réflexion sur la position des ouvertures principales, la conception des escaliers et soussols éventuels pour permettre aux personnes de monter rapidement aux étages.
• pour les bâtiments en limite de zone inondable, la création d'un accès direct et permanent vers la zone non exposée.

L 'objectif de diminution ou de minimisation du coût économique (montants des indemnisations versées par les assurances en cas d'événement exceptionnel ) doit se traduire, selon le cas, par :

• le choix de matériaux de construction appropriés (hydrofuges et résistants à la poussée de l'eau et des embâcles) ;
• l'installation d'équipements sensibles (chaudières, matériels informatiques, machineries d'ascenseurs, équipements électroménagers, ...) ou polluants dans des pièces hors d'eau ou à une hauteur suffisante ;
• la réalisation d'une distribution électrique par le plafond, ...

Annexe 2 : liste de végétaux pour création d'espaces verts, d'écran de verdure, de haies#

Constitution de haies, brise vent et rideaux non taillés:

Il est démontré que le brise-vent modère l'action des vents sur une longueur au sol équivalent environ à 20 fois la hauteur de celui-ci. Ce qui a pour heureuse conséquence de diminuer l'évaporation du sol et les froides températures. Les brises vent, selon l'usage (écran paysager, protection des cultures), peuvent être constitués sur une une ou plusieurs rangées de feuillus ou conifères garnis de préférence jusqu'au sol. Prévoir des labours les 3 ou 4 années qui suivent la plantation. Les écrans de verdure sont constitués de plusieurs alignements plantés comprenant des arbres de haute tige et des arbustes en 1er plan.

essences feuillus conseillées:

Acer negundo, Acer platanoîdes Alnus divers (aulne) Betula Carpinus betulus, Cornus mas (cornouiller),Castanea sativa (châtaignier commun), Crataegus (aubépine) Fagus divers Fraxinus excelsior (frêne commun) Malus pumila (pommier) Populus alba, nigra, tremula Quercus divers (chêne) espèce en fonction du sol Robinia pseudacacia Salix alba Tilia cordata essences de conifères: Chmaecyparis (cyprès) Pseudotsuga menziesii (sapin de douglas) Taxus baccata

Très variée, une haie vive s'adapte à tous les styles. La haie libre est un simple alignement d'arbustes de plusieurs essences, poussant librement, avec une simple taille d'équilibre de temps à autre. C'est une haie idéale pour conserver au jardin des bourgs une identité rurale. Noisetiers ou charmes, lilas, cornouillers, prunelliers forment ainsi de grandes haies rondes du plus bel effet.

autres essences pour haies vives:

Pyrantha, rubus fruticosus (murier), Ilex aquifolium (houx), Abélia grandiflora, Laurier cerise, ou nobilis

Essences adaptées aux milieux humides toujours saturés d’eau:

Arbres : Frêne Peuplier grisard Arbre glutineux Bouleau pubescent

Arbustes de grande taille Saule cendré Saule marsault Saule blanc Viorne orbier Osier Prunellier ou épine noir Cornouiller sanguin

Plantes grimpantes Clématite Renomée

Exemple d’espèces adaptées aux milieux humides non saturés

Arbres : Tremble Charme Tilleul argenté Aulne glutineux

Arbustes : Coudrier Sureau noir Charmille Houx

Plantes grimpantes : Chèvrefeuille