Aller au contenu
Edifiable

Poser un abri de jardin à Gex

Un abri compte dans l'emprise au sol du terrain et doit respecter la distance aux limites séparatives.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 27. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Gex : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Gex

Comparer les 2 règles dans les 14 zones de Gex

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
1AUA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUT

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

2AU

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

A

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UG

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UH

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UT

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
1AUA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUG

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUT

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

2AUNon réglementées. Équipements et réseaux
A

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UG

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UH

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UT

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

Les autres travaux à Gex

Le PLUide Gex, 14 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.