Construire à Gignévilleles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUX

  I – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 1. La façade principale de la construction doit respecter un recul de 5 mètres minimum par rapport à l’alignement des voies publiques ou privés ouvertes à la cir...

• Zone N

  I – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 1. Sauf dispositions particulières inscrites sur les documents graphiques du règlement, la façade sur rue de la construction ne doit pas être implantée à moins d...

• Zone UA

  I – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 1. Dans les secteurs de règles architecturales particulières mis en place afin de maintenir les alignements existants dans les centres anciens, la façade sur rue...

• Zone UB

  I – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 1. La façade principale de la construction doit se situer dans une bande comprise entre 5 et 15 mètres de l’alignement des voies publiques ou privés ouvertes à l...

• Zone UX

  I – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 1. La façade principale de la construction doit respecter un recul de 5 mètres minimum par rapport à l’alignement des voies publiques ou privés ouvertes à la cir...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?