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Edifiable

Zone 2AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 49 rubriques, avec une recherche
Rubrique 2AU 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : 2.1.2

. L’emprise au sol* des annexes* est limitée à 40 m2 et 20 m2 de surface de plancher par unité foncière*. Hauteur* des constructions*

2.1.3. La hauteur* des annexes* est limitée à 4 mètres.

2.2.- 2AU - QUALITE ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

2.2.1. Les affouillements* et exhaussements* des sols sont limités :  aux constructions* et usage et affectation du sol autorisées dans la zone,  aux fouilles archéologiques,  à la compensation hydraulique et environnementale,  à la protection contre les risques et les nuisances.

Rubrique 2AU 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : 2.1.1

. Les annexes* sont implantées au niveau du terrain naturel, sans remblai* et sans fondation. Emprise au sol*

Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : 2AU - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

2.1.- 2AU - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS*

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

PLUi

- Plan Local d'Urbanisme intercommunal -

Communauté de communes

DU PAYS DE LA ZORN

REGLEMENT ECRIT

Elaboration le 19/12/2019 Modification n°1 le 07/07/2022

MODIFICATIONS N°2 ET N°3 APPROBATION

Vu pour être annexé à la délibération du conseil communautaire en date du 16/07/2026,

A Hochfelden,

Le Président Alain HIPP

ATIP

Agence Territoriale d’Ingénierie Publique

TERRITOIRE OUEST

1 RTE DE MAENNOLSHEIM 67707 SAVERNE

4 rue de Soisson 57240 NILVANGE Tel : (03) 72 52 02 04

22 rue Lafayette 67100 STRASBOURG Tél : (03) 88 43 35 74

1 rue de Pully 67210 OBERNAI

Tél : 03 88 95 64 51

REV

DATE

0

05/2018

1

07/2018

2

10/2018

3

02/2019

4

12/2019

5

07/2022

Document1

DESCRIPTION Modification n°1

REDACTION/VERIFICATION

OTE

Sonia FACEN

SF

OTE

Sonia FACEN

SF

OTE

Sonia FACEN

SF

OTE

Sonia FACEN

SF

OTE

Sonia FACEN

SF

ATIP

APPROBATION N° AFFAIRE :

16270

Page : 2/125

SOMMAIRE

Sommaire

Sommaire 3

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

5

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

25

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.