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Edifiable

Zone 1AU

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?
Sommaire

Le règlement de la zone 1AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 49 rubriques

Rubrique 1AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : N°1 DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE

1AU - Article 1 usages et affectations des sols, constructions et activites interdites

1AU- 1.1. Sont interdits les usages, affectations des sols et types d’activités suivants : Les types d’occupation ou d’utilisation du sol interdits dans la zone U affectée du même indice

1AU - Article 2 types d’activites et constructions soumises a des conditions particulieres

Les types d’occupation ou d’utilisation du sol autorisés dans la zone U affectée du même indice

Rubrique 1AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : N°2 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Les règles relatives aux caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère sont celles de la zone U affectée du même indice

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.

Dispositions générales

Département d’Ille et Vilaine Commune de Guignen

Révision du PLAN LOCAL D’URBANISME

Dossier d’approbation

Règlement modifié suivant la modification simplifiée n°1 du PLU validée le 30 juin 2025

RENNES (siège social) Parc d’activités d’Apigné 1 rue des Cormiers - BP 95101 35651 LE RHEU Cedex Tél : 02 99 14 55 70 Fax : 02 99 14 55 67 rennes@ouestam.fr

NANTES Le Sillon de Bretagne 8, avenue des Thébaudières 44800 SAINT-HERBLAIN Tél. : 02 40 94 92 40 Fax : 02 40 63 03 93 nantes@ouestam.fr

Révision générale du PLU

Prescription 24.10.2016

Arrêt 01.07.2019

Approbation 27.01.2020

REGLEMENT ECRIT Pièce 5

Code affaire : 16 0160 Resp. étude : PS

Plan Local d’Urbanisme

Titre I : preambule et lexique

Plan Local d’Urbanisme

Preambule champ d’application territorial du reglement

Le règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la commune de Guignen

Division du territoire par zones

Le règlement se compose du présent document et des documents graphiques qui lui sont associés. Les documents graphiques délimitent des zones urbaines, des zones à urbaniser, des zones agricoles et des zones naturelles et forestières.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.