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Edifiable

Zone AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?
Non réglementé.
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 32 rubriques, avec une recherche
Rubrique AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : – IIAU : Occupations et utilisations du sol interdites

Toutes occupations et utilisations du sol autres que celles visées à l'article 2 – IIAU sont interdites.

Article 2 – IIAU : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières.

Sont admises : - les constructions, installations ou travaux nécessaires à la réalisation, à l’entretien ou à la maintenance d’ouvrages d’intérêt général.

Rubrique AU 3Implantation des constructions

Intitulé du document : – IIAU : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Sans objet.

Article 7 – IIAU : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives :

Sans objet.

Article 8 – IIAU : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementé.

Rubrique AU 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : – IIAU : Hauteur des constructions

Non réglementé.

Rubrique AU 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : – IIAU : Emprise au sol

Non réglementé.

Rubrique AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : – IIAU : Aspect extérieur :

Non réglementé.

Rubrique AU 8Stationnement

Intitulé du document : – IIAU : Stationnement : Non réglementé

. Article 13 – IIAU : Espaces libres et plantations – espaces boisés classés : Non réglementé. Article 14 – IIAU : Coefficient d’occupation du sol Non réglementé. Article 15 – IIAU : Performances énergétiques et environnementales Non règlementé. Article 16 – IIAU : Infrastructures et réseaux de communications électroniques Non règlementé.

Rubrique AU 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : – IIAU : Accès et voiries

Non réglementé.

Rubrique AU 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : – IIAU : Desserte par les réseaux

Non réglementé.

Article 5 – IIAU : Caractéristiques des terrains

Non réglementé.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Commune de HERBSHEIM Plan Local d'Urbanisme – Règlement

SOMMAIRE

SOMMAIRE ................................................................................................................................................3 TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES ...................................................................................................4 TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE ...........................................................6 TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER .............................................17 TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AGRICOLE .....................................................20 TITRE V : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ...................................................25

TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Champ d’application territorial du règlement

Le présent règlement s’applique au territoire de la commune de HERBSHEIM (BasRhin).

Article 2 : Division du territoire en zones

Le territoire couvert par le présent plan local d'urbanisme est entièrement divisé en zones urbaines, zones à urbaniser, zones agricoles et zones naturelles.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.