Rubrique AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions#
Intitulé du document : – IIAU : Occupations et utilisations du sol interdites
Toutes occupations et utilisations du sol autres que celles visées à l'article 2 – IIAU sont interdites.
Article 2 – IIAU : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières.
Sont admises : - les constructions, installations ou travaux nécessaires à la réalisation, à l’entretien ou à la maintenance d’ouvrages d’intérêt général.
Rubrique AU 3Implantation des constructions#
Intitulé du document : – IIAU : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Sans objet.
Article 7 – IIAU : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives :
Sans objet.
Article 8 – IIAU : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété#
Non réglementé.
Rubrique AU 4Hauteur et volumétrie des constructions#
Intitulé du document : – IIAU : Hauteur des constructions
Rubrique AU 5Emprise au sol et pleine terre#
Intitulé du document : – IIAU : Emprise au sol
Rubrique AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
Intitulé du document : – IIAU : Aspect extérieur :
Rubrique AU 8Stationnement#
Intitulé du document : – IIAU : Stationnement : Non réglementé
. Article 13 – IIAU : Espaces libres et plantations – espaces boisés classés : Non réglementé. Article 14 – IIAU : Coefficient d’occupation du sol Non réglementé. Article 15 – IIAU : Performances énergétiques et environnementales Non règlementé. Article 16 – IIAU : Infrastructures et réseaux de communications électroniques Non règlementé.
Rubrique AU 9Desserte par les voies publiques ou privées#
Intitulé du document : – IIAU : Accès et voiries
Rubrique AU 10Desserte par les réseaux#
Intitulé du document : – IIAU : Desserte par les réseaux
Non réglementé.
Article 5 – IIAU : Caractéristiques des terrains#
Non réglementé.