Zone UC

1.1 – Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites :

• les dépôts de déchets de toute nature, de ferraille, de véhicules accidentés ou usagés, de matériaux non liés à une activité existante sur l’unité foncière.
• les parcs de loisirs
• les terrains de camping et de caravaning et les terrains aménagés pour les installations légères de loisirs
• le stationnement des caravanes excepté pour le stationnement du particulier
• l’implantation de mobile home
• les nouvelles constructions à usage agricole ou forestier
• les constructions nouvelles à usage industriel

1.2 – Dans le secteur UC* sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles mentionnées à l’article 2.

2.1 - Sont autorisées toutes constructions, extensions de constructions existantes, occupations et installations du sol :

• à l’exception de celles mentionnées à l’article UC1,
• à condition que par leur nature, leur importance ou leur aspect, elles soient compatibles avec le caractère du voisinage, la salubrité, la sécurité publique, ou avec la capacité des infrastructures et autres équipements collectifs existants.

2.2 - Les affouillements et les exhaussements du sol sont permis, à condition qu’ils s’intègrent dans l’environnement urbain et qu’ils soient nécessaires au vu des occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone.

2.3 – Dans le secteur UC* sont autorisées les occupations et utilisations du sol (construction neuve, extension, construction d’annexes, changement de destination, réhabilitation, aménagement…), nécessaires à l’accueil et l’hébergement médico-social et à l’ensemble des activités qui y sont liées ou connexes, notamment :

• l’accueil du public

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Règlement écrit

• les animaux de loisirs
• la création artistique et les expositions d’art

Sont également autorisés les constructions, occupations et installations nécessaires à des équipements ou à des services publics ou d’intérêt collectif.

3.1. Accès#

3.1.1 - Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne bénéficie d’une servitude de passage, de caractéristiques techniques suffisantes et adaptée à la nature de la construction.

3.1.2 - Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenteraient une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

3.1.3 - Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques.

3.1.4 - Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à ne pas entraîner de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant cet accès.

La sécurité doit être appréciée en tenant compte, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic

3.2. Voirie#

3.2.1 - Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies nouvelles privées ou publiques doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent (y compris piétons, cyclistes, etc.)

3.2.2 – Les voies nouvelles ouvertes à la circulation automobile doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche de véhicules des services publics (secours, collecte des ordures ménagères, etc.).

3.2.3 - Les voies nouvelles d’une longueur supérieure à 40,00 mètres se terminant en impasse doivent être aménagées de telle façon qu’elles permettent aux véhicules de faire demi-tour. Elles doivent permettre le retournement des véhicules de collecte des ordures ménagères, sauf si un point de collecte est aménagé à l’entrée de l’impasse.

4.1. Eau potable#

4.1.1 - Toute construction d’habitation de bâtiment industriel ou artisanal et d’une manière générale tout local pouvant servir de jour ou de nuit au travail au repos ou à l’agrément doit être alimentée en eau sous pression, par raccordement au réseau public d’adduction d’eau potable, dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Il est interdit de raccorder entre eux des réseaux distribuant des eaux d’origines diverses.

4.2. Assainissement – Eaux usées#

4.2.1 – Toute construction ou occupation du sol autorisée dans la zone et nécessitant des rejets d’eaux usées doit être raccordée au réseau public d’assainissement.

4.2.2 – Si celui-ci n’existe pas ou en cas d’impossibilité technique de raccordement au réseau public, un dispositif d’assainissement autonome (individuel ou regroupé) est admis sous réserve qu’il soit conforme à la réglementation en vigueur et qu’il permette le raccordement ultérieur au réseau public. Ces dispositifs doivent être supprimés dès la mise en service du réseau collectif.

4.2.3 – Les rejets d’effluents autres que domestiques dans le réseau public doivent faire l’objet d’une convention entre le propriétaire et/ou le gestionnaire du réseau et l’entité souhaitant rejeter ces effluents et respecter la réglementation en vigueur.

4.2.4 – Le rejet d’eaux usées non traitées dans les milieux naturels (fossés, rivières…) ou réseau d’eaux pluviales est interdit.

4.3. Assainissement - Eaux pluviales#

4.3.1 – Les eaux pluviales seront résorbées sur le terrain d’assiette des projets.

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Règlement écrit

4.3.2 - Si la surface de la parcelle, la nature du sol ou la disposition des lieux ne permet pas de résorber les eaux pluviales sur la parcelle, elles seront rejetées au réseau public (fossé, caniveau ou réseau enterré), s’il existe et si celui-ci le permet, de telle sorte que l’écoulement soit assuré sans stagnation.

4.3.3 – Le rejet d’eaux pluviales est interdit dans le réseau d’eaux usées.

4.3.4 - La mise en place d’un système de récupération, stockage et réutilisation des eaux de pluie (ex :

eaux de toiture) est recommandée. Les eaux de pluie peuvent être réutilisées dans le respect des législations sanitaires en vigueur (ex : pour l’arrosage des espaces verts, etc.). Il est rappelé que la récupération et l’utilisation des eaux de pluie pour un usage domestique (ex : WC, lave-linge) doit faire l’objet d’une déclaration en mairie, conformément à l’arrêté du 21 août 2008.

4.4. Réseaux souples :

4.4.1 - Toute construction nouvelle qui le nécessite doit pouvoir être raccordée au réseau d’électricité basse tension, selon les normes en vigueur, ainsi qu’aux autres réseaux quand ils existent.

4.4.2 - Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements pour tous les réseaux souples (alimentation électrique basse tension, téléphone …) dans la partie privative doivent être réalisés en souterrain, sauf impossibilité technique reconnue par le service gestionnaire.

Les caractéristiques des terrains devront permettre le respect de la réglementation en vigueur en matière d’assainissement des eaux usées.

publiques

6.1 – Cas où au moins une construction adjacente est implantée à l’alignement :

6.1.1 - L’implantation des constructions sera réalisée à l’alignement des voies publiques ou privées existantes, à modifier ou à créer, ou à la limite d’emprise qui s’y substitue.

6.1.2 – L’implantation en retrait est possible à condition d’assurer la continuité du bâti :

• soit par un mur plein d’une hauteur comprise entre 1,20 m et 1,80 m
• soit par un mur bahut d’une hauteur minimale de 1,20 m surmonté d’un dispositif à claire-voie

Une hauteur de mur différente est acceptée s’il s’agit de conserver, reconstruire ou prolonger un mur existant.

6.2 – Cas où toutes les constructions adjacentes sont implantées en retrait par rapport à l’alignement#

Les constructions doivent s’implanter :

• soit à l’alignement des voies publiques ou privées existantes, à modifier ou à créer, ou à la limite d’emprise qui s’y substitue
• soit en retrait par rapport à l’alignement, avec un retrait de 3,00 m au minimum

Ces dispositions s’appliquent également au secteur UC*

6.3 – Pour les opérations d’ensemble, le retrait minimum peut être réduit à 1,00 m si cela contribue à la qualité architecturale et urbanistique des opérations ainsi qu’aux économies d’énergie.

6.4 - Dans tous les cas, les clôtures maçonnées seront édifiées à l’alignement (en tenant compte des éventuels élargissements de voiries prévus), toutefois, des portails pourront être implantés en retrait pour faciliter l’accès à la propriété.

6.5 - Les dispositions des alinéas 6.1. et 6.2. ne s’appliquent pas dans les cas suivants :

• aux extensions de bâtiments existants qui ne respectent pas la règle, sans empiéter sur la marge de recul observée par l’existant,
• aux constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.
• aux terrasses non couvertes,

Dans le cas de piscines et abris de jardins, la distance de retrait sera au minimum égale à 1,00 mètre.

6.6 – Les éoliennes domestiques doivent être implantées en recul par rapport à l’alignement. La distance de recul doit au minimum être égale à la hauteur du mât.

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Règlement écrit

6.7 -Ces règles s’appliqueront à chacune des parcelles issues d’une autorisation de lotir, qu’elle soit sous la forme de déclaration préalable ou de permis d’aménager ou d’un permis de construire valant division. Il ne sera pas fait application de l’article R.123.10.1 du Code de l’Urbanisme.

7.1 -Les constructions doivent être implantées :

• soit sur une ou plusieurs limites séparatives
• soit en recul par rapport aux limites séparatives

Dans le cas d’un recul par rapport à une limite séparative, la distance de recul sera au minimum égale à 3,00 mètres.

Dans le cas de piscines et abris de jardins, la distance de recul sera au minimum égale à 1,00 mètre.

7.2 -Les dispositions du présent article ne s’appliquent pas :

• aux extensions de bâtiments existants qui ne respectent pas la règle, sans empiéter sur la marge de recul observée par l’existant,
• aux constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.
• aux terrasses non couvertes,

7.3 - Les éoliennes domestiques doivent être implantées en recul par rapport aux limites séparatives.

La distance de recul doit au minimum être égale à la hauteur du mât.

7.4 -Ces règles s’appliqueront à chacune des parcelles issues d’une autorisation de lotir, qu’elle soit sous la forme de déclaration préalable ou de permis d’aménager ou d’un permis de construire valant division. Il ne sera pas fait application de l’article R.123.10.1 du Code de l’Urbanisme.

Non réglementé

Non réglementé

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel existant avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement du sol nécessaires pour la réalisation du projet. La hauteur des constructions est calculée à l'égout du toit ou à l’acrotère. Des adaptations peuvent être autorisées dans le cas de certaines configurations de terrain en pente.

10.1- La hauteur des constructions à usage d’habitation ne peut excéder rez-de-chaussée + 1 étage ou rez-de-chaussée + combles. Il ne peut être aménagé plus d’un niveau dans les combles.

De plus, si elle est implantée en limité séparative, la construction annexe non accolée ne peut dépasser 3,50 m de hauteur mesurée à la limite séparative.

10.2 – La hauteur des constructions annexes non accolées ne peut excéder 3,00 mètres.

10.3 - La hauteur des autres constructions ne peut excéder 6,00 mètres.

10.4 – Une hauteur supérieure peut être autorisée en cas d’extension d’une construction existante plus haute, ou si la construction s’adosse à une construction plus haute, sans pouvoir dépasser la hauteur de l’existant

11.1. Aspect extérieur des constructions#

11.1.1 - Généralités#

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Règlement écrit

11.1.1.1 – Aspect extérieur :

Les constructions nouvelles, bâtiments annexes, les extensions et les murs devront s’intégrer au paysage urbain environnant et avoir une qualité architecturale adaptée et une simplicité de volume.

Ils devront globalement respecter les couleurs, toitures, et formes de l’architecture traditionnelle de la commune.

De ce fait toute architecture typique étrangère à la région est interdite, de même tout pastiche néorural est proscrit.

L’architecture contemporaine ou bioclimatique est autorisée à condition qu’elle rappelle quelques éléments de l’architecture traditionnelle (ex : par sa volumétrie, ses proportions, ses types de matériaux, sa couleur, …).

Sont autorisées les techniques d’architecture innovantes, bioclimatiques ou d’écoconstruction, sous réserve d’utilisation de matériaux adaptés et de qualité, et l’installation de matériel utilisant les énergies renouvelables pour l’approvisionnement énergétique des constructions (toitures végétalisées, constructions bois, panneaux solaires…).

Pour les projets de qualité architecturale ou innovants, mettant en œuvre ces principes, il pourra être dérogé aux règles de l’article 11 paragraphes 11.1.2, 11.1.3 et 11.1.4, sous réserve de ne pas porter atteinte aux lieux avoisinants et de prévoir une bonne intégration dans l’environnement urbain bâti et paysager.

Pour toutes les constructions, la tôle ondulée, et l'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts sont interdits.

11.1.1.2 – Implantation du bâti - Adaptation au sol#

L’adaptation de la construction au terrain se fera de façon à ce qu’elle épouse au mieux la pente du terrain, en évitant tout tumulus, levés de terre et bouleversement intempestif du terrain.

Dans le cas où une adaptation au sol nécessite inévitablement des terrassements, les talus périphériques seront remodelés avec des pentes en harmonie avec le terrain naturel et recouverts en terre végétale et revégétalisés.

11.1.1.3 – Eléments remarquables de patrimoine et de paysage#

Les éléments repérés au plan de zonage au titre de l’article L123-1-5 7° du code de l’urbanisme sont soumis aux dispositions mentionnées en annexe du présent règlement.

11.1.2 – Constructions nouvelles à usage d’habitation#

Volumétrie

Les volumes des constructions doivent être simples. Leurs proportions doivent se référer à l’architecture locale de référence présente sur la commune (longère poitevine ou maison de bourg). Les effets de tour sont interdits.

Façades

Toutes les façades doivent être traitées avec le même soin.

Sont autorisés la maçonnerie enduite, la pierre naturelle ou le bois, ou matériaux d’aspect identique.

Le bois sera de préférence peint. L’orientation du bardage sera majoritairement horizontale, une orientation différente pourra être acceptée pour de petits volumes.

Dans le cas de maçonneries ou de parements en pierres apparentes, les proportions locales des pierres appareillées doivent être respectées.

Les couleurs des murs extérieurs enduits ou peints devront être similaires à celles des enduits traditionnels présents sur la commune (tons pierre, sable de pays…). L’emploi du blanc pur est interdit.

Dans le cas d’une construction principale implantée en pignon sur emprise publique, le pignon devra être animé (ex : par une ouverture, un effet de couleur, de matériau, de volumétrie…).

Toitures

Les toitures devront être à 2 pentes.

Cependant, dans le cas d’un bâtiment en L, ou d’un bâtiment de grand volume (au minimum

RDC+1+combles), les toits à plus de 2 pentes sont autorisés.

L’inclinaison des pentes devra être comprise entre 20° et 35°.

Les toitures devront être recouvertes de tuiles de teintes se référant à l’architecture locale de référence présente sur la commune (tons mêlés), ou d’un matériau d’aspect et de couleur similaires.

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Règlement écrit

Lorsque les constructions sont implantées en retrait des limites, les débords de toit sont vivement recommandés en façade et en pignon.

Ouvertures

Le rythme et la dimension des ouvertures doivent participer à l’équilibre général et la composition de la façade.

Les ouvertures devront avoir la forme d’un rectangle (sauf petites ouvertures de type œil de bœuf).

Les dimensions en seront plus hautes que larges, sauf dans le cas des portes de garage, portes cochères, vitrines commerciales, baies vitrées.

Les ouvertures des étages supérieurs devront être de dimensions inférieures aux ouvertures du rez-dechaussée.

Les châssis de toit seront de type encastré et respecteront l’alignement vertical des travées.

Les lucarnes sont interdites.

Menuiseries et huisseries

La couleur des menuiseries, huisseries et portes doit s’harmoniser avec la couleur des façades.

L’emploi du blanc pur est interdit.

L’emploi du PVC est déconseillé.

Les coffres des volets roulants ne doivent pas présenter de saillie par rapport à la façade.

11.1.3 – Autres constructions nouvelles#

Les constructions à usage autre que l’habitat peuvent déroger aux dispositions édictées au paragraphe 11.1.2, à condition de justifier d’une bonne intégration dans l’environnement urbain bâti et paysager.

Néanmoins, les dispositions suivantes devront être respectées :

• Il convient de rechercher des volumes simples et une intégration dans l’environnement bâti (en s’inspirant par exemple des volumes, formes, proportions, matériaux, couleurs du bâti traditionnel existant).
• Toutes les façades doivent être traitées avec le même soin. Des couleurs de revêtements extérieurs trop claires ou trop foncées, brillantes ou criardes sont proscrites sauf pour les petites surfaces, les détails architecturaux....
• La couleur des menuiseries, huisseries et portes doit s’harmoniser avec la couleur des façades.

Les coffres des volets roulants ne doivent pas présenter de saillie par rapport à la façade.

11.1.4 - Extension, construction annexe accolée, restauration, réhabilitation, aménagement de constructions existantes

Les extensions, constructions annexes accolées, restaurations, réhabilitations, aménagements de constructions existantes reprendront de préférence les caractéristiques du bâti existant (matériaux, pentes, ouvertures, volumes …), ou respecteront les dispositions applicables aux constructions neuves énoncées aux paragraphes 11.1.2 et 11.1.3.

Toutefois :

• En cas d’extension ou annexe accolée, les toitures à une pente sont autorisées si le bâtiment s’appuie sur le bâtiment principal (sans en dépasser la hauteur). Les toitures terrasses sont également autorisées pour les petits volumes.
• En cas de restauration, réhabilitation, aménagement de bâti ancien traditionnel, le caractère du bâtiment doit être conservé (matériaux, dimensions, couleurs, composition de façade…).
• En cas d’extension d’une construction ancienne existante, les caractéristiques du bâtiment principal doivent être reprises. L’harmonie des matériaux (aspect) et des couleurs doit être recherchée.
• Les ouvrages et façades en pierres apparentes doivent, en fonction de leur état de conservation, être restaurés dans leur état d’origine (en respectant la finition et l’appareillage), l’enduit et la peinture étant interdits.
• En cas d’agrandissement ou de création d’ouvertures, l’équilibre général et la composition de la façade doivent être maintenus, et l’alignement des travées conservé.
• En cas d’extension ou annexe accolée, la couleur des menuiseries doit rester en harmonie avec les couleurs des menuiseries et des façades existantes.

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Règlement écrit

11.1.5 – Constructions annexes non accolées#

Façades

Les matériaux en façades devront être d’aspect similaire à la construction principale, ou en maçonnerie enduite, ou d’aspect bois.

Le bardage métallique n’est autorisé que pour les annexes de moins de 10 m² d’emprise au sol.

Toitures

Les toitures devront être à 2 pentes ou en toiture terrasse.

Les toitures à une pente peuvent être autorisées dans le cas où la construction est adossée à une autre construction ou à une limite séparative.

11.2. Aménagement des abords des constructions#

11.2.1 – Clôtures#

Rappel : Les travaux de clôture doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Les murs traditionnels en pierre existants, ainsi que les murs de soutènement, doivent être conservés au maximum et entretenus. Un percement est autorisé pour la création d’un accès, si celui-ci n’a pu être localisé ailleurs.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdit

Les coffrets intégrant les réseaux (électricité, téléphone, …) devront être intégrés aux clôtures. . Il est recommandé de les fixer dans des dispositifs maçonnés conçus à l’image des murs de clôtures traditionnels.

Il est recommandé que les clôtures soient perméables aux petits animaux (hérissons…)

11.2.1.1 - Les clôtures donnant sur l’emprise publique ou sur une voie privée ouverte à la circulation publique (automobile ou douce) devront être constituées :

• Soit d’un mur en pierre rappelant l’appareillage traditionnel ou revêtu d’un enduit dito bâtiment, de hauteur comprise entre 1,20 m et 1,80 m.
• Soit d’un mur bahut d’une hauteur comprise entre de 1,20 m et 1,50 m, surmonté d’un dispositif en clairevoie (ex : grille), l’ensemble n’excédant pas une hauteur de 1,80 m. Ce mur sera conçu en pierre rappelant l’appareillage traditionnel ou revêtu d’un enduit dito bâtiment.
• Soit d’une haie végétale doublée éventuellement d’un grillage. La hauteur est limitée à 1,80

m. Il est recommandé d’implanter le grillage côté privatif.

Une hauteur de mur différente est acceptée s’il s’agit de conserver, reconstruire ou prolonger un mur existant, sans dépasser la hauteur de l’existant.

Le grillage devra être métallique fin de teinte s’intégrant dans le paysage (teinte sombre ou métal naturel).

11.2.1.2 - Les clôtures en limite séparative ne dépasseront pas 2,00 m de hauteur et devront être constituées :

• Soit d’un grillage doublé éventuellement d’une haie
• Soit d’une haie végétale doublée éventuellement d’un grillage.
• Soit d’un mur plein
• Soit de panneaux bois

La haie végétale devra être constituée d’essences locales mélangées.

Le grillage devra être métallique fin de teinte s’intégrant dans le paysage (teinte sombre ou métal naturel).

Le mur sera soit en pierre rappelant l’appareillage traditionnel soit revêtu d’un enduit dito bâtiment, et ne dépassera pas 1,80 m de hauteur. Une hauteur de mur différente est acceptée s’il s’agit de conserver, reconstruire ou prolonger un mur existant, sans dépasser la hauteur de l’existant.

11.2.2 – Eléments techniques#

Les citernes, climatiseurs, pompes à chaleur, ainsi que les piscines hors sol doivent rester invisibles depuis le domaine public terrestre, ou bénéficier d’un important traitement paysager permettant d’en limiter l’impact visuel.

Les panneaux solaires sont autorisés à condition qu’ils soient encastrés dans la couverture ou posés sur la toiture en en respectant la pente, ou traités en éléments architectural.

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Règlement écrit

Les antennes et paraboles et tous autres éléments techniques devront dans la mesure du possible être le moins visibles possibles depuis l’espace public.

11.2.3. Aires de stockage#

Les aires de stockage non agricoles liées à une activité doivent être implantées à l’arrière ou sur le côté des bâtiments. Elles doivent rester invisibles depuis le domaine public terrestre, ou bénéficier d’un important traitement paysager permettant d’en limiter l’impact visuel.

12.1. – Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être assuré en dehors du domaine public et ne présenter qu’un seul accès sur la voie publique sauf impossibilité technique.

12.2. - Pour les constructions nouvelles à usage d’habitation ou pour tout nouveau logement créé, il est exigé au minimum :

• une place de stationnement par logement dont la surface de plancher est inférieure ou égale à 40m²
• deux places par logement dont la surface de plancher est supérieure à 40m²

Pour les nouvelles constructions individuelles, ne sont prises en compte que les places de stationnement extérieures (abritées ou non, garage non compris), de dimensions minimales de 2,5 m x

5,00 m par place.

Rappel : en application de l’article L.123-1-13 du code de l’urbanisme, il ne peut être exigé la réalisation de plus d'une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'Etat.

13.1. - Toute construction ou installation nouvelle doit s’inscrire dans un accompagnement paysager adapté à l’environnement naturel.

13.2. - Les plantations existantes sur l'unité foncière doivent être conservées ou remplacées par de nouvelles plantations de manière à conserver l’ambiance du site. Les haies naturelles constituées d’essences locales seront préservées au maximum.

13.3. - Toutes les plantations, et particulièrement les clôtures de haies vives, seront constituées d'essences locales. Les haies devront être constituées de plusieurs essences mélangées. Les essences seront choisies en fonction de la nature du sol, de l’orientation et des caractéristiques du site. Une palette végétale indicative est jointe en annexe.

13.4. – Les espaces boisés classés repérés au plan de zonage, sont à conserver ou à créer selon les dispositions de l'article L 130.1 du Code de l'Urbanisme.

13.5 - Les éléments remarquables de patrimoine et de paysage repérés au plan de zonage au titre de l’article L123-1-5 7° du code de l’urbanisme sont soumis aux dispositions mentionnées en annexe du présent règlement.

Non réglementé

15.1 – Toute construction, toute opération, tout aménagement, devra rechercher, par son implantation et ses caractéristiques, une utilisation optimale de la lumière naturelle et de l’énergie solaire (gestion des apports solaires en hiver et en été), et une optimisation de ses performances énergétiques et environnementales (gestion des eaux pluviales et de l’eau potable, choix des matériaux, protection au vent, etc.)

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Règlement écrit

Non réglementé

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