Zone N

Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol interdites

Est interdit :

- tout mode d'occupation ou d'utilisation autre que ceux énumérés à l'article 2.

Article 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Ne sont admises que les occupations et utilisations du sol ci-après :

DANS LE SECTEUR Na

- la construction et l'extension de bâtiments agricoles ou d'élevage sous réserve d'une bonne intégration au site naturel.

- les installations classées ou non, nécessaires à l'agriculture ou à l'élevage sous réserve du respect des dispositions de l'article 3 de la loi 76.663 du 19 juillet 1976 pour la protection de l'environnement.

- les constructions à usage d'habitation nécessaires à l'exploitation agricole limitée à 1 par exploitation.

- les constructions et installations à usage de commerce (vente de produits fermiers) ou destinées à l'accueil d'activités liés au tourisme rural dans la mesure où cette diversification est nécessaire à l'exploitation agricole existante.

Règlement – Dispositions applicables à la zone naturelle – Zone N

DANS LE SECTEUR Nn

- les huttes de chasse et installations de pêche.

DANS LA ZONE N, SAUF LE SECTEUR Na - les abris pour animaux à condition que leur surface au sol n'excède pas 100 m2.

DANS LA ZONE N, SAUF LE SECTEUR Nn

- l'extension des constructions à usage d'habitation existantes, dans la mesure où cette extension ne conduit pas à la création d'un logement supplémentaire.

- la modification du nivellement du sol par affouillement ou exhaussement pour des raisons fonctionnelles.

- les constructions d’équipements d’infrastructures liés à la voirie et aux réseaux divers (transformateurs, pylônes, réservoirs d’eau potable, poste de détente de gaz, station d’épuration, bassin de retenue…).

- les constructions et installations liées à la gestion de la forêt.

- les constructions destinées au logement des personnes dont la présence est nécessaire pour assurer la surveillance, l'entretien ou le fonctionnement des constructions et installations autorisées.

- les bâtiments ou installations annexes à caractère privatif (garage, remise à matériel, bûcher, abri de jardin, piscine, tennis, …) liés aux constructions à usage d'habitation existantes.

- les équipements publics.

DE PLUS, DANS TOUTE LA ZONE N

- les aménagements, ouvrages, constructions ou installations lorsqu’ils présentent un caractère d’intérêt général ou lorsqu’ils contribuent au fonctionnement ou à l’exercice de services destinés au public, quel que soit le statut du gestionnaire ou de l’opérateur.

Règlement – Dispositions applicables à la zone naturelle – Zone N

Intitulé du document : Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

DANS LE SECTEUR Na

Les constructions doivent être implantées soit à l'alignement, soit avec un retrait d’au moins 3 m par rapport à l’alignement des voies.

DANS LA ZONE N, SAUF LE SECTEUR Na

Les constructions doivent être implantées avec un retrait d’au moins 5 m par rapport à l’alignement des voies.

DANS TOUTE LA ZONE N

Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas pour les constructions d'équipements d'infrastructure ou de superstructure si un parti architectural ou des contraintes techniques le justifient.

Règlement – Dispositions applicables à la zone naturelle – Zone N

Article 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Les constructions édifiées en limite séparative sont autorisées.

Les constructions non contiguës aux limites séparatives doivent être implantées avec une marge minimale de 3 m par rapport à ces dernières.

Article 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

La distance entre deux constructions sur un même terrain doit être au moins égale à 4 m.

Intitulé du document : Hauteur maximale des constructions

DEFINITION DE LA HAUTEUR

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel (avant travaux) jusqu'au sommet du bâtiment. Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, locaux techniques d'ascenseurs, gardecorps, acrotères, etc., ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur.

DANS LE SECTEUR Nn

La hauteur maximale des huttes de chasse et installations de pêche est limitée à 6 m au faîtage.

Règlement – Dispositions applicables à la zone naturelle – Zone N

DANS LE RESTE DE LA ZONE N

La hauteur maximale des constructions à usage d’habitation est limitée à 9 m au faîtage.

La hauteur maximale des annexes et abris pour animaux est limitée à 5 m au faîtage.

La hauteur maximale des bâtiments agricoles et d'élevage est limitée à 12 m.

Intitulé du document : Emprise au sol

DANS LE SECTEUR Na

L’emprise au sol de l'ensemble des constructions est limitée à 40 % de la surface totale du terrain.

DANS LA ZONE N, SAUF LE SECTEUR Na

L’emprise au sol des constructions à usage d’habitation et leurs annexes ne doit pas dépasser 20 % de la surface totale du terrain.

Intitulé du document : Aspect extérieur

ASPECT

L'autorisation d'utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n'être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l'opération en cause, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou son aspect extérieur, est de nature à porter atteinte :

- au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, - aux sites, - aux paysages naturels ou urbains, - à la conservation des perspectives monumentales.

L'affectation des propriétés à usage de dépôts de quelque nature que ce soit, dès lors qu'elle est incompatible avec le caractère de la zone, la sécurité, la salubrité ou la commodité du voisinage est interdite.

Pour les constructions isolées, compte tenu de la sensibilité paysagère de la zone N, une très grande attention devra être apportée à la qualité et à la nature des matériaux ainsi qu’au volume des bâtiments afin de garantir leur insertion dans le paysage.

L’ensemble des bâtiments doit présenter un aspect soigné.

MATERIAUX

• Dans le secteur Nn

Les huttes de chasse et installations de pêche seront réalisées :

- soit en profilés divers - soit en bois traité (lames verticales teintées aspect brou de noix).

La ou les teintes employées devront s’harmoniser avec le paysage environnant et rappeler la végétation ou la terre.

Règlement – Dispositions applicables à la zone naturelle – Zone N

• Dans le reste de la zone

Lorsque les façades sont faites de pierres ou moellons, les joints doivent être de mortier de même teinte que le matériau principal.

Les matériaux destinés à être recouverts (brique creuse, parpaing...) doivent l'être d'enduits lisses ou talochés de teinte rappelant la pierre utilisée localement (à l'exclusion du blanc pur).

L’utilisation d’éléments en béton ou ciment précontraints et de bardage ou profilés divers est interdite à l'exception des bâtiments agricoles ou d'élevage. Dans ce dernier cas, la ou les teintes employées devront s'harmoniser avec le paysage environnant et rappeler la végétation ou la terre.

• Dans toute la zone

Les abris pour animaux seront réalisés en bois traité (lames verticales teintées aspect brou de noix).

MENUISERIES Les linteaux bois placés au-dessus des ouvertures et les claustras sont interdits.

TOITURES

• Dans le secteur Nn

Non réglementé.

• Dans le reste de la zone N

Les relevés de toitures dits chiens assis sont interdits.

Les ouvertures en toitures seront du type lucarne à fronton (pierre ou bois) ou à croupe. Les ouvertures constituées de châssis à tabatière sont autorisées.

Les ouvertures constituées de châssis de toit basculants sont autorisées à condition qu'ils soient :

- posés au nu du plan de couverture, - plus hauts que larges,

Les couvertures des habitations seront constituées, soit de petites tuiles plates, soit de tuiles mécaniques sans côtes verticales apparentes, soit d'ardoises naturelles ou artificielles de même aspect en pose droite.

Règlement – Dispositions applicables à la zone naturelle – Zone N

Les tuiles mécaniques avec des côtes verticales apparentes sont autorisées pour couvrir des annexes, granges ou bâtiments agricoles ; elles seront de teinte rosée ou orangée.

• Dans toute la zone

La ou les teintes employées pour la couverture des abris pour animaux et des bâtiments agricoles devront s’harmoniser avec le paysage environnant et rappeler la végétation ou la terre.

ANNEXES • Dans le secteur Nn

Non réglementé. • Dans le reste de la zone

Les murs et toitures des bâtiments annexes doivent être en harmonie avec ceux de la construction principale.

CLÔTURES

Les clôtures doivent être construites en harmonie avec le paysage existant. Tout grillage est prohibé s'il n'est pas doublé par des éléments végétaux (haies vives, plantations diverses).

Les murs existants en brique ou pierre doivent être conservés et réparés à l'identique. La démolition partielle est autorisée pour permettre la réalisation d'un accès (portail, porte...) à une construction nouvelle.

Les murs pleins seront traités en harmonie avec les façades des constructions.

Les plaques de béton sont interdites.

Intitulé du document : Espaces libres et plantations

Non réglementé.

Règlement – Dispositions applicables à la zone naturelle – Zone N

Article 14 - Possibilités maximales d'occupation du sol

Non réglementé.

Règlement – Dispositions applicables à la zone naturelle – Zone N

Intitulé du document : Stationnement des véhicules

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.

Intitulé du document : Accès et voirie

ACCES

Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins.

Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile. Ils doivent également être adaptés à l'opération future et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique et à garantir un bon état de viabilité.

VOIRIE

Les constructions et installations doivent être desservies par des voies dont les caractéristiques correspondent à leur destination et à leur importance.

Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie.

EAU POTABLE

L'alimentation en eau des constructions ayant des besoins en eau doit être assurée par un branchement sur le réseau public.

A défaut de branchement sur le réseau public, il pourra être toléré une desserte en eau par forage ou puits particulier à la condition explicite que les prescriptions de l’article R. 111-11 du Code de l’Urbanisme soient respectées, que cette eau soit reconnue comme potable et que sa protection contre tout risque de pollution puisse être considérée comme assurée.

ASSAINISSEMENT

• Eaux usées

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau collectif d'assainissement en respectant ses caractéristiques (système unitaire ou séparatif).

A défaut de branchement possible sur un réseau collectif d'assainissement, les eaux usées doivent être épurées par des dispositifs de traitement individuels agréés avant rejet en milieu naturel.

Règlement – Dispositions applicables à la zone naturelle – Zone N

Tout déversement d'eaux usées autres que domestiques dans les égouts publics doit se faire dans les conditions prévues par l'article 1331-10 du Code de la Santé Publique et par l'article R. 111-12 du Code de l'Urbanisme.

L'évacuation d'eaux usées non traitées dans les rivières, fossés ou égouts d'eaux pluviales est interdite.

• Eaux pluviales

Les eaux pluviales doivent être dirigées vers un dispositif de traitement si elles ne peuvent être évacuées vers le réseau public ou en milieu naturel quand elles ne présentent pas de contrainte environnementale (charge polluante, apport excédentaire).

En l'absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

Article 5 - Caractéristiques des terrains

Non réglementé.

URBA-SERVICES

CABINET DE CONSEILS EN URBANISME

83, rue de Tilloy, BP 401 – 60004 BEAUVAIS CEDEX Téléphone : 03.44.45.17.57 Fax : 03.44.45.04.25

LABRUYERE

MODIFICATION N°1

APPROBATION

Vu pour être annexé à la délibération en date du :

17 juillet 2013

REGLEMENT

SOMMAIRE

DISPOSITIONS GENERALES ................................................................................................... 2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES ...................................................... 6 ZONE UA .................................................................................................................................... 7 ZONE UD .................................................................................................................................... 8 ZONE UH .................................................................................................................................. 18 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER .............................................. 33 ZONE AU .................................................................................................................................. 34 DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE................................................... 43 ZONE N ..................................................................................................................................... 44

Règlement - Sommaire

2

TITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 - Champ d'application territorial du plan

Le présent règlement du Plan Local d’Urbanisme s'applique à la totalité du territoire de la commune de Labruyère.

Article 2 - Portées respectives du règlement et des autres réglementations relatives a l'occupation des sols

a) Les dispositions du Plan Local d’Urbanisme se substituent à celles des articles R. 111-1 à R. 111-24 du Code de l'Urbanisme, à l'exception des articles R. 111-2, R. 111-4, R. 111-15 et R. 111-21 qui restent en vigueur (le texte de ces articles est rappelé à la page suivante).

b) Aux termes de l'article L. 123-6 du Code de l'Urbanisme « l’autorité compétente peut décider de surseoir à statuer, dès la publication de la délibération prescrivant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme, dans les conditions et délai prévus à l’article L. 111-8, sur les demandes d’autorisation concernant les constructions, installations ou opérations qui seraient de nature à compromettre ou à rendre plus onéreuse l’exécution du futur plan. » Ces dispositions sont applicables même en présence d’un POS ou d’un PLU en vigueur.

c) Les dispositions prévues aux titres I, II, III, IV et V du présent règlement s'appliquent sans préjudice des prescriptions prises au titre des législations spécifiques aux servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Ces servitudes ainsi que les dispositions réglementaires qui les concernent figurent en annexe au Plan.

Article 3 - Portées du règlement à l’égard d’autres législations en vigueur

Les dispositions du présent règlement s’applique sous réserve du droit des tiers.

Article 4 - division du territoire en zones et prescriptions particulières

Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme est divisé en zones urbaines (indicatif U), en zones d’extension future (AU), en zones agricoles (A) et en zones naturelles et forestières (N) dont les délimitations sont reportées sur les documents graphiques du règlement.

Ces documents graphiques fait en outre apparaître :

- les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts (ER).

- les terrains classés comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer au titre de l'article L. 130-1 du Code de l'Urbanisme.

- les éléments de paysage et les immeubles à protéger au titre de l’article L. 123-1-7° du Code de l’Urbanisme.

Article 5 - Adaptations mineures

Lorsqu'un immeuble bâti n'est pas conforme aux règles édictées par le règlement applicable à la zone, le permis de construire ne peut être accordé que pour des travaux qui ont pour objet d'améliorer la conformité avec lesdites règles ou qui sont sans effet à leur égard.

Des adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes peuvent être apportées aux articles 3 à 13 des règlements de zone (article L. 123-1 du Code de l'Urbanisme).

Article 6 - Permis de démolir

Les dispositions de l’article L. 421-3 du Code de l'Urbanisme instituent un permis de démolir dans les périmètres de protection des monuments historiques, dans les sites classés ou inscrits, ainsi que dans les zones du Plan Local d’Urbanisme dans lesquelles le Conseil Municipal a décidé d’instaurer le permis de démolir.

Article 7 - Droit de préemption urbain

Conformément aux dispositions des articles L. 211-1 à L. 211-7 du Code de l'Urbanisme, la collectivité peut, par délibération, instituer un droit de préemption urbain (DPU) sur tout ou partie des zones urbaines (indicatif U) et des zones d'urbanisation future (indicatif AU) délimitées au PLU approuvé

Article 8 – édification de clôtures

Conformément à l’article R. 421-12 du Code de l'Urbanisme, la collectivité peut, par délibération, soumettre à déclaration préalable toute édification de clôture dans tout ou partie du territoire communal.

REGLES GENERALES D'URBANISME

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(Extraits du Code de l'Urbanisme)

LOCALISATION ET DESSERTE DES CONSTRUCTIONS

ARTICLE R. 111-2 (Décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007)

Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d'autres installations.

ARTICLE R. 111-4 (Décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007)

Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature, par sa localisation et ses caractéristiques, à compromettre la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges archéologiques.

ARTICLE R. 111-15 (Décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007)

Le permis ou la décision prise sur la déclaration préalable doit respecter les préoccupations d'environnement définies aux articles L. 110-1 et L. 110-2 du code de l'environnement. Le projet peut n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si, par son importance, sa situation ou sa destination, il est de nature à avoir des conséquences dommageables pour l'environnement.

ASPECT DES CONSTRUCTIONS

ARTICLE R. 111-21 (Décret nº 2007-18 du 5 janvier 2007)

Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

TITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES

AUX ZONES URBAINES

Règlement – Dispositions applicables aux zones urbaines