Zone U2

Intitulé du document : > Article 1 : Occupations ou utilisations du sol interdites

- Les constructions et installations destinées à la fonction d’entrepôt. - Les constructions destinées à l’artisanat autres que celles visées à l’article 2. - Les constructions destinées à l’industrie. - Les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière.

- Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration ou à autorisation autres que celles visées à l’article 2. - Les carrières. - Les terrains de camping ou de caravaning. - Les parcs résidentiels de loisirs. - Les résidences mobiles de loisirs et les Habitations Légères de Loisirs. - Les affouillements ou exhaussements de sol autres que ceux visés à l’article 2. - La modification et l’altération de l’aspect extérieur des éléments identifiés au titre de l’article L 151-19.

> Article 2 : Occupations ou utilisations du sol soumises à des conditions particulières

- Dans la zone U2, hors secteur U2b, sont admises les opérations de logements (collectifs ou non) repré-

sentant une Surface De Plancher dédiée à l’habitat supérieure ou égale à 800 m², à condition d’affecter 30% des logements à la création de logements locatifs sociaux.

- Dans le secteur U2b, sont admises les constructions représentant une Surface De Plancher dédiée à

l’habitat supérieure ou égale à 800 m², à condition d’affecter 25% des logements à la création de logements locatifs sociaux.

Recommandations architecturales et paysagères :

Les constructions neuves de logements collectifs devraient satisfaire les prescriptions suivantes : - Allouer une surface intérieure habitable des espaces de vie (séjour / salon / zones repas / cuisine) à chaque logement représentant obligatoirement et à minima 44 % de la Surface De Plancher dudit logement. - Allouer obligatoirement un espace de rangement (cellier / débarras / cave, etc…) à chaque logement annexé directement ou non au logement et d’une surface utile supérieure à 3m2. - Allouer obligatoirement à chaque logement un espace extérieur privatif d’une surface utile au moins égale à 17% de la Surface De Plancher dudit logement.

Ces présentes dispositions ne s’appliquent pas aux logements locatifs sociaux. Ces prescriptions peuvent être décrites dans la notice descriptive (PC4) à titre déclaratif.

- Sont admises à condition qu’elles n’entraînent pas pour leur voisinage de nuisances inacceptables (y

compris en matière de circulation), soit que l’établissement soit en lui-même peu nuisant, soit que les mesures nécessaires à l’élimination des nuisances soient prises, et que leur volume et leur aspect extérieur soient compatibles avec le milieu environnant :

- Les constructions destinées à l’artisanat dans les secteurs de l’Alimentation (ex : boulanger, traiteur, charcutier,…) et des Services (ex : coiffeur, esthéticienne, fleuriste,…).

- Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration ou à

autorisation dont l’implantation ne présente pas de risques pour la sécurité du voisinage (incendie, explosion) et concourant au fonctionnement urbain et aux services de proximité.

- Sont admis les affouillements ou exhaussements de sol à condition d’être nécessaires à la réalisation

d'un projet admis dans la zone. Les affouillements sont autorisés sous réserve d’étude hydrogéologique prouvant que le projet n’a pas d’incidences sur le fonctionnement hydrogéologique du sous-sol.

- Les éléments de paysage et immeubles repérés aux plans de zonage au titre de l’article L123.1.5 III 2° sont à préserver. Les travaux ayant pour effet de supprimer un de ces éléments repérés ou de modifier leur aspect extérieur seront obligatoirement soumis à déclaration préalable.

Intitulé du document : > Article 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les règles d’implantation définies par le présent article ne s’appliquent qu’au dessus du terrain naturel.

Les constructions peuvent être édifiées à l'alignement des voies publiques existantes à élargir ou à créer. (1)

emprise / voie publique

Les règles d’implantation définies par le présent article ne s’appliquent qu’au-dessus du terrain naturel avant travaux.

Dans la zone U2, hors secteur U2b :

Les constructions doivent être édifiés :

• Soit en observant un recul minimum de 3 mètres par rapport à la limite séparative. • Soit en limite séparative à condition de ne pas excéder 8 mètres de long par limite séparative dans

un maximum de 2 limites, la hauteur totale ne devra pas excéder 5,50 mètres au sommet de la construction et par rapport au Terrain Naturel avant travaux.

Quand le bâtiment ne jouxte pas la limite parcellaire, la distance comptée horizontale de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché (L) doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude (H) entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres (L=H/2 > 3m).

Dans le secteur U2b :

Les constructions et installations pourront être implantées jusqu’en limite séparative exceptée sur les limites extérieures de la zone. Dans ce cas, elles devront observer un recul minimal de 3 mètres.

Les piscines peuvent être implantées différemment en respectant toutefois un recul minimal de 1 mètre par rapport aux limites séparatives (calculé au nu intérieur de la paroi de la piscine) et une hauteur maximale de 0,60 mètres par rapport au terrain naturel.

> Article 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementé.

Intitulé du document : > Article 10 : Hauteur maximum des constructions

1) Définition et mesure de la hauteur maximum des constructions

La « hauteur maximum » est mesurée verticalement à partir du sol naturel avant travaux en tout point de la construction ou de l’installation, cheminées, antennes et autres ouvrages techniques exclus.

2) Hauteur maximum

Dans la zone U2, hors secteur U2b, toute construction ou installation ne peut excéder 8,5 mètres de «hauteur maximum». Dans le secteur U2b, toute construction ou installation ne peut excéder 12,5 mètres de « hauteur maximum ». En cas d’extension de bâtiments ayant une hauteur supérieure au maximum indiqué ci-dessus, la hauteur pourra atteindre celle de la construction existante.

Intitulé du document : > Article 9 : Emprise au sol

1) Définition et mesure de l’emprise au sol des constructions L’emprise au sol des constructions est définie au sens de l’article R420-1 du code de l’urbanisme, à savoir comme : « la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. »

Intitulé du document : > Article 11 : Aspect extérieur

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages urbains et avec la conservation des perspectives monumentales et naturelles.

Les travaux d’entretien, de rénovation et de réhabilitation sur le bâti historique doivent être réalisés en préservant les formes, volumes, ouvertures et hauteurs existantes des constructions identifiées. En tout état de cause les travaux entrepris sur ces bâtiments doivent respecter et conserver les styles architecturaux d’origine des dites constructions.

A ce titre, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée ou subordonnée à prescriptions spéciales.

L’architecture contemporaine n’est pas exclue ; les nouveaux projets (constructions nouvelles) seront résolument contemporains ; ils pourront toutefois proposer une relecture de l’architecture traditionnelle du cœur de ville sous réserve de s’éloigner de tout pastiche.

Afin de garantir un caractère d’ensemble au cœur de village, les constructions doivent respecter les règles suivantes :

1) Façades / Percements

Sur les façades visibles depuis l’espace collectif ou public :

Sur les constructions historiques, lorsque les façades sont ordonnancées, les percements, y compris ceux du rez-de-chaussée (garages et commerces) doivent être organisés par travées dans le respect des proportions d’origine. La restauration des façades doit s’attacher à conserver l’existant.

Les baies anciennes doivent être conservées, mais non obstruées. Les baies nouvelles peuvent être autorisées dans la mesure où elles s’insèrent dans l’ordonnancement des baies anciennes (leurs proportions et traitement sont identiques à ceux des baies anciennes du bâtiment).

Pour toutes les constructions, les baies créées sur voie publique doivent être de forme rectangulaire, plus hautes que larges.

Intitulé du document : > Article 13 : Espaces libres et plantations

Dans la zone U2, en dehors du secteur U2b :

Pour chaque construction, tous les espaces extérieurs restant libre de toute utilisation (c’est à dire hors bâti annexes, terrasses, accès, stationnement, piscine) sur l’unité foncière doivent être au minimum de 40% et plantés d’arbres de hautes tiges à raison d’un plant tous les 50 m2 minimum.

En règle générale, les arbres de hautes tiges existants et les masses végétales significatives, doivent être maintenus, déplacés ou remplacés par un plant de même essence.

Dans le secteur U2b :

Tous les espaces extérieurs restant libres de toute utilisation (c’est à dire hors bâti annexes, terrasses, accès, stationnement, piscine) sur l’unité foncière doivent être au minimum de 30% et rester de pleine terre. Cela peut être calculé à l’échelle de l’opération d’aménagement d’ensemble.

Les essences plantées doivent appartenir à la liste d’essence végétale locale pour une meilleure adaptation aux conditions écologiques (adaptation au sol et au climat) et dans un souci d’intégration paysagère.

Recommandations architecturales et paysagères :

Liste d’essences végétales autorisées (arbres de hautes tiges): • Feuillus caduques : Tamaris/Frênes à fleurs/Mélia/Savonnier/Tilleul argenté/Erable de Montpellier /Micocoulier/Marronnier. • Persistants et palmiers : Chêne vert/ Washingtonia robusta/Chamerops excelsa (palmier de Chine/Phoenix/Butia capitata (palmier bleu). • Résineux : Pin parasol ou pignon/Pin d’Alep/Cèdre du Liban. • Fruitier : toute essence adaptée au climat (oliviers, abricotiers, cerisiers, pommiers, poiriers, pêchers, amandiers, etc.)

Certains éléments de paysage repérés sur les documents graphiques (ensembles boisés, alignements d’arbres, etc.) sont protégés en application de l’article L 151-19 du Code de l’Urbanisme.
En application de l’article R 421-23-h, toute intervention conduisant à supprimer ou à modifier l’aspect desdits ensembles boisés et alignements protégés doit faire l’objet d’une autorisation préalable. En cas de nécessité d’abatage de ces arbres et/ou alignements protégés, des plantations nouvelles équivalentes en nombre, essence et en qualité (recréer l’alignement d’origine par exemple) devront être assurées dans des conditions similaires (par exemple, un alignement peut être replanté quelques mètres à côté de l’alignement d’origine). En cas d’impossibilité technique ou sanitaire, le pétitionnaire devra fournir un argumentaire explicite et motivé et proposer des mesures de compensations adaptées. En cas de replantation, les arbres plantés devront être d'une hauteur minimum sous branchages de 2,20m et d’une force minimum (dimensionnement du tronc à la plantation) 20/25.

> Article 14 : Coefficient d’Occupation du Sol (COS)

Non réglementé.

> Article 15 : Performances énergétiques et environnementales

Pour les espaces réservés aux stationnements, il est recommandé d’aménager des stationnements végétalisés, afin de réduire les espaces imperméabilisés. L’installation de dispositifs de production d’énergie renouvelable pour l’approvisionnement énergétique des constructions (chaudière bois, eau chaude sanitaire solaire, pompes à chaleur, photovoltaïque, géothermie…) est recommandée., hormis au sein des espaces protégées, notamment les abords des monuments historiques.

Intitulé du document : > Article 12 : Stationnement des véhicules

1) Prescriptions générales Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors du domaine public, hormis dans le secteur U2b où le stationnement pourra être librement réparti à l’échelle d’une ou plusieurs opération(s) d’ensemble ou collectives (par exemple, mutualisé sur des espaces publics ou collectifs, ou sur des parties privatives pouvant être déportées des logements, etc.). Il appartiendra alors au règlement de l’opération d’ensemble de fixer les modalités de stationnement pour chaque construction. La demande de permis de construire devra montrer que le nombre de places de stationnement répond aux besoins engendrés par la nature, la fonction et la localisation des constructions, travaux et ouvrages réalisés. Les dimensions à prendre en compte dans le cas de garages ou aires de stationnement sont au minimum de 5,00 mètres pour la longueur et de 2,50 mètres pour la largeur. Cette dernière dimension est portée à 3,30 mètres pour une aire de stationnement “handicapé”, et à 2,00 mètres pour une place de stationnement longitudinal dont la longueur sera au minimum de 5,50 mètres. Les exigences énumérées ci-dessous ne s’appliquent pas à l’entretien et à l’amélioration des bâtiments existants (lorsque le projet ne crée pas de surface de plancher supplémentaire). Lorsque le nombre de places obtenu en application des règles ci-après est fractionné, il est arrondi au nombre supérieur. Il est exigé au minimum : Dans la zone U2, hors secteur U2b : Pour les constructions d’habitat non social (ou part d’habitat non social dans un programme mixte) - 2 places de stationnement par logement, - 1 place « visiteur » tous les 4 logements. Pour les constructions d'habitat social (ou part d’habitat social dans un programme mixte) : - 1 place de stationnement par logement, - 1 place « visiteur » tous les 4 logements. Pour les constructions à usage hôtelier (hôtels, chambres d’hôtes, gîtes,…) - 0,5 place par chambres.

Intitulé du document : > Article 3 : Accès et voirie

1) Accès

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins. Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, ordures ménagères. La largeur minimum ne doit pas être inférieure à 3,50 mètres. Une autorisation d’urbanisme peut être refusée si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou privées et pistes cyclables, ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

Toutes créations nouvelles ou modifications de l’usage d’accès sur les routes départementales sont interdites sauf autorisation à solliciter auprès de l’administration départementale.

2) Voirie

Les voies ou passage publics à usage collectif doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche des matériels de lutte contre l’incendie, de protection civile, brancardage etc. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques de ces voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Intitulé du document : > Article 4 : Desserte par les réseaux

1) Eau potable

Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d’eau potable de caractéristiques adaptées et alimentée en quantité suffisante par une ressource conforme à la réglementation en vigueur.

Cette obligation ne s’impose pas aux constructions et installations qui ne le nécessitent pas par leur destination (abris de jardins, remises, etc.). Lorsque l’unité foncière, objet de la construction, est équipée d’un forage dont l’eau est destinée à l’utilisation intérieure de l’habitation, le pétitionnaire devra, conformément au règlement de service applicable à la commune, le déclarer à la Direction de l’Eau et de l’Assainissement de la collectivité compétente en la matière, et dissocier les réseaux intérieurs afin d’éviter les risques de retour des eaux non domestiques vers le réseau public.

2) Assainissement

Les eaux résiduaires urbaines (vannes et ménagères et industrielles) doivent être traitées et éliminées dans des conditions satisfaisantes d’hygiène et de salubrité conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur.

Eaux usées

Toute construction, réhabilitation, extension ou installation nouvelle rejetant des eaux usées domestiques doit être raccordée obligatoirement par des canalisations souterraines étanches au réseau public de collecte des eaux usées existant. Les raccordements aux réseaux devront être conformes au schéma directeur d’assainissement des eaux usées en vigueur.

Eaux non domestiques

Le traitement et l’élimination des effluents autres que domestiques doivent être adaptés à l’importance et à la nature de l’activité afin d’assurer une protection suffisante du milieu naturel. Ils ne peuvent pas être raccordés aux réseaux d’eaux usées sauf autorisation spécifique du service assainissement.

///////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////// Département de l’Hérault

> Commune de Lansargues

plu

> 1ère Mise En Compatibilité

doit son nom el le suffixe é que tel omme, en

seigneur, ne ue.

loge signale ulaire. Or, à égale nsargues est iculture: La de nos age. re ue. s montrent tions, de de façon ntours de

des lieux de ge du fer se r des les habitats ux, ce sont

La réalisation d’une place centrale pour Lansargues est

céramiques colorées qui lui donnent son cachet.

décidée en 1905. Il est prévu qu’un marché couvert occupe

L’esthétique a bien traversé les années.

l’extrémité sud. Quatorze immeubles doivent être détruits.

Le marché est bientôt ceint de murs et remplit l’office de

Ce n’est qu’en 1913 que le marché est achevé. L’édifice

salle polyvalente. Il accueille les lotos en hiver et les bals

emprunte l’architecture que Victor Baltard a créée sous le

de la fête à la Saint Martin.

second Empire pour les Halles de Paris cinquante ans plus

En 1982, le bâtiment est réhabilité. Les locaux flambant

tôt : structure et charpente métalliques et fronton de

neufs deviennent la nouvelle mairie du village.

> Plan On retrouve des traces d'habitats ou de

nécropoles antiques de l’époque Gallo-

Local

d’Urbanisme

Romaine où il semble que le village proprement dit se soit constitué.

Avec la période médiévale, dès 888,

4a // Règlement écRit

Lansargues compte au nombre des villettes

de la baronnie de Lunel. Cela lui confère un Lansargues-Lamairie

Patrimoine

Textes et photos © Mairie de Lansargues

Lansargues - Les Cabanes

statut particulier avec une autonomie et une

Patrimoine

© Mairie de Lansargues

liberté de manœuvre très larges, d'autant

qu'elle est la plus importante de ces

agglomérations. Elle en devient le chef-lieu.

C'est à Lansargues que se tiennent les

conseils.

La villette est administrée par deux consuls

et un conseil de douze membres. Des treize villettes, certaines vont disparaître, au cours

Document approuvé le :

du temps: Saint-Denis-de-Ginestet, Saint-

André-de-Moulines, Saint-Pierre-d'Obilion, et,

au nord de Lunel-Viel, Montheil. En 1594, la villette est la cible des

Signature et cachet de la mairie

protestants. Son église est alors « ruinée et

décoROuBvINe&rtCeAR»B.ONENnEA1U 6> u2rb2a,nisetelslearcehitsecsteusideplge, mnacndoartaeiresune attaq8 Ruuee FdréedésricrBeazliilglei-o34n0n0a0 Miroentspelqlieur -icionntcacet@nrodbiine-cnartbolennseau.fr - 09 51 27 25 17

habitations et mettent à sac les caves. Le

relèvement de l'édifice religieux ne s'achèvera

qu'en 1739.

S Sommaire

SOMMAIRE