Zone AU

Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES

Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas mentionnées au chapitre 2 de l’article AU 2.

Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS PARTICULIERES

1 Rappels :

- Adaptations mineures : les dispositions des articles 3 à 13 du règlement de cette zone ne peuvent faire l’objet que d’adaptations mineures ; elles seront instruites conformément aux modalités et procédures prévues dans le code de l’urbanisme. Elles doivent être rendues nécessaires par la nature du sol ou la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes.

- Eaux pluviales : Les aménagements réalisés sur le terrain d’assiette de l’opération doivent être raccordés au réseau public des eaux pluviales ou présenter un dispositif individuel d’évacuation adapté aux aménagements projetés qui ne se rejette pas dans les dispositifs d’assainissement.

2 Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes si elles respectent les conditions ci-après :

La zone étant insuffisamment équipée, son occupation et/ou utilisation sera déterminée ultérieurement par modification ou révision du PLU.

SECTION 2 : CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

ARTICLES AU 3 à AU 5 Sans objet.

ARTICLES AU 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES ET EMPRISES PUBLIQUES

PLU de MARCELLAZ – Règlement

Les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif doivent être implantés à 1 m minimum des emprises publiques et des voies et à 2 m minimum de l'emprise des RD.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX PROPRIETES VOISINES

Les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif doivent respecter un recul minimum de 1 m par rapport aux limites des propriétés voisines.

ARTICLES AU 8 à AU 13 Sans objet.

SECTION 3 : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

Intitulé du document : Sans objet.

ARTICLES AU 15 et AU 16 Sans objet.

PLU de MARCELLAZ – Règlement

ZONES AUb avec secteur AUb1

SECTION 1 : NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL

TITRE I -

SOMMAIRE

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Zones Ua

p3

Zones Ub avec secteur Ub1

p 12

Zones Ue

P 21

Zones Ux avec secteur Uxc

P 26

TITRE II -

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES D’URBANISATION FUTURE Zones AU

Zones AUb avec secteur AUb1

p 33 P 35

TITRE III -

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

Zones A avec secteurs Ap (Agricoles protégés)

p 44

TITRE IV -

DISPOSITIONS APPLICABLES

AUX ZONES NATURELLES

Zones N avec les secteurs Ns (Naturels sensibles) et Ne (naturels d’intérêt général ou collectif)

p 51

ANNEXES

PALETTE VEGETALE JACOBINES LEXIQUE

P 55 P 58 P 59

PLU de MARCELLAZ – Règlement

TITRE I

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

ZONES Ua

SECTION 1 : NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL