Zone AUZone à urbaniser à Marcellaz

Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas mentionnées au chapitre 2 de l’article AU 2.

1 Rappels :

• Adaptations mineures : les dispositions des articles 3 à 13 du règlement de cette zone ne peuvent faire l’objet que d’adaptations mineures ; elles seront instruites conformément aux modalités et procédures prévues dans le code de l’urbanisme. Elles doivent être rendues nécessaires par la nature du sol ou la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes.
• Eaux pluviales : Les aménagements réalisés sur le terrain d’assiette de l’opération doivent être raccordés au réseau public des eaux pluviales ou présenter un dispositif individuel d’évacuation adapté aux aménagements projetés qui ne se rejette pas dans les dispositifs d’assainissement.

2 Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes si elles respectent les conditions ci-après :

La zone étant insuffisamment équipée, son occupation et/ou utilisation sera déterminée ultérieurement par modification ou révision du PLU.

Section 2 : conditions de l’occupation du sol#

ARTICLES AU 3 à AU 5 Sans objet.

Articles au 6 : implantation des constructions par rapport aux voies publiques et emprises publiques#

PLU de MARCELLAZ – Règlement

Les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif doivent être implantés à 1 m minimum des emprises publiques et des voies et à 2 m minimum de l'emprise des RD.

Les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif doivent respecter un recul minimum de 1 m par rapport aux limites des propriétés voisines.

ARTICLES AU 8 à AU 13 Sans objet.

Section 3 : possibilites maximales d’occupation du sol#

ARTICLES AU 15 et AU 16 Sans objet.

PLU de MARCELLAZ – Règlement

ZONES AUb avec secteur AUb1

Section 1 : nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#