Construire à Marsacles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

   Zones 1AUa et 1AUb L’emprise au sol maximale des opérations et constructions nouvelles à vocation d’habitat est fixée à 50 % de la surface de la parcelle support du projet. L’emprise au sol maximale des constructions à destination d’activ...

• Zone 1AUI

  L’emprise au sol maximale des opérations et constructions nouvelles est fixée à 60 % de la surface de la parcelle support du projet. ARTICLE 1AUi II-2

• Zone N

  L’emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toitur...

• Zone UA

   Zone Ua Non règlementée.  Zone Ub L’emprise au sol maximale des opérations et constructions nouvelles à usage d’habitation est fixée à 50 % de la surface de l’unité foncière support du projet. L’emprise au sol maximale des constructions ...

• Zone UD

  L’emprise au sol maximale des opérations et constructions nouvelles est fixée à 30 % de la surface de l’unité foncière support du projet, comprise dans la zone Ud. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’int...

• Zone UH

  Non règlementé. ARTICLE Uh II-2

• Zone UI

  L’emprise au sol maximale des constructions, hors voirie et stationnement, est fixée à 50% de la surface de l’unité foncière support du projet. Règles alternatives : En cas d’extension d’une construction à usage d’activité existante, l’empr...

• Zone UT

  L’emprise au sol maximale des constructions nouvelles est fixée à 50 % de la surface de l’unité foncière support du projet. ARTICLE Ut II-2

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?