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Edifiable

Zone AUA

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Quelle surface au sol ?
Non réglementé.
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Combien d'espaces verts ?

Le règlement de la zone AUA, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 112 articles, avec une recherche
Article AUA 1Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdits : Cf. UC

Article AUA 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Les occupations et utilisations du sol suivantes ne sont autorisées que si elles respectent les conditions ci-après : Cf. UC

SECTION 2 - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

Article AUA 3Accès et voirie

Cf.UC

Le long du chemin départemental n° 107, les accès directs sont interdits pour des raisons de sécurité et de cohérence urbaine. La desserte des constructions devra être réalisée selon le schéma de voirie défini dans le PADD.

Article AUA 4Desserte par les réseaux

Cf. UC et UCa pour les eaux usées.

Article AUA 5Superficie minimale des terrains

Cf. UCa

Article AUA 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Cf. UC

Article AUA 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Cf. UC

Article AUA 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS SUR UNE MEME PROPRIETE

Cf. UC

Article AUA 9Emprise au sol

Non réglementé.

Article AUA 10Hauteur maximale des constructions

Intitulé du document : HAUTEUR

Cf. UCb

1.2.1

Article AUA 11Aspect extérieur

Cf. UC

1.2.2

Article AUA 12Stationnement

Intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES

Cf. UC

1.2.3

Article AUA 13Espaces libres et plantations

Cf. UC

1.3 SECTION 3 - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

1.3.1

Article AUA 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (C.O.S.)

Cf. UC

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AUA comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Département de la Drôme

COMMUNE DE MARSANNE

PLAN LOCAL D’URBANISME

REGLEMENT

PIECE 5.1

ZI Bois des Lots Allée du Rossignol 26 130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX Téléphone : 04-75-04-78-24 Télécopie : 04-75-04-78-29

Réf doc : R10004 – ER1 - ETU - ME - 1 – 014

Ind

Etabli par

A

P.REY BARIAL

Approuvé par

Date

Objet de la révision

R.GIRARD

27/08/2012 Création

SOMMAIRE

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.