Zone A

Les constructions ou utilisations du sol autres que celles prévues à l’article A-2.

a) En zone A, y compris secteur Ai L’ouverture et l’exploitation de carrières. Les parcs d’attraction. Les dépôts de toute nature à l’exception de ceux liés aux activités autorisés.

d) En secteur Ai uniquement Les constructions ou installations quelle que soit leur vocation à l’exception de celles liées aux occupations admises par l’article A-2. Les constructions nouvelles nécessaires à l’activité agricole (y compris l’habitation de l’agriculteur, ses annexes et piscine).

a) En zone A y compris secteur Ai

Sont autorisées sous conditions : Les clôtures, dans les conditions définies à l’article A-11. Toute construction traditionnelle dont la sauvegarde est souhaitable, et qui pourra être réaffectée à l’habitation ou à une activité touristique ou de loisirs de plein air (gîtes ruraux, fermes auberges, chambres d’hôtes, manège équestre, box à chevaux, ...) dans la mesure où :

• les surfaces liées à l’habitation ou à l’hébergement s’inscrivent dans le volume du bâtiment existant,
• la réaffectation n’apporte aucune gêne au voisinage et ne porte pas atteinte au fonctionnement de l’activité agricole,
• son alimentation en eau potable et son assainissement sont possibles par un dispositif répondant aux normes de salubrité publique et conformes aux recommandations techniques prescrites en application des annexes sanitaires du PLU,
• elle est desservie par une voie dont les caractéristiques répondent aux besoins de l’opération projetée,
• son volume et ses murs extérieurs sont conservés à l’exception d’éventuelles ouvertures ou d’une extension, si elle est justifiée par la nature du projet ou les caractéristiques de la construction, qui devront préserver le caractère de son architecture,
• le stationnement des véhicules correspondant aux besoins de l’opération peut être assuré en dehors des voies publiques, - les annexes fonctionnelles indispensables aux occupations du sol autorisées sont implantées à proximité immédiate de la construction principale et ne portent pas atteinte à l’équilibre architectural de l’ensemble. Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière dans l’unité foncière où elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. Les extensions des bâtiments existants dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. La construction d’annexe (abris de jardin, garages, piscine…) à condition d’être implantée dans une unité foncière supportant une habitation existante.

Lorsqu’un immeuble bâti existant n’est pas conforme aux dispositions du règlement applicable à la zone dans laquelle il se situe, l’autorisation d’exécuter des travaux ne peut être accordée que pour des travaux qui ont pour objet d’améliorer la conformité de l’immeuble avec lesdites règles ou qui sont sans effet à leur égard.

b) En zone A uniquement

Les constructions à usage d’habitation destinées aux personnes dont la présence est nécessaire pour assurer le bon fonctionnement de l’exploitation agricole. Les constructions ou installations nécessaires aux activités de vente à la ferme, camping à la ferme, auberge, chambres d’hôtes, gîtes ruraux à la triple condition qu’elles soient intégrées dans/ou pratiquées à proximité des bâtiments existants, qu’elles ne portent pas atteinte à l’activité principale qui est l’exploitation agricole et qu’elles s’inscrivent dans le cadre d’un projet de diversification agricole.

c) En secteur Ai

Les serres conçues avec bâches transparente ou verre. Les tunnels agricoles à condition qu’ils soient démontables. Les petites constructions de type box à chevaux, poulaillers, cabanes à outils ou abris de jardins à condition qu'elles soient démontables.

Accès

Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à garantir la sécurité des utilisateurs et à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présente une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

Voirie

Les voies privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de secours et de lutte contre l’incendie conformément à la réglementation en vigueur.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies privées doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Le tracé de voirie sera adapté à la topographie (dans le cadre d’une extension de l’urbanisation ou du percement d’une nouvelle voie), de façon à permettre une orientation optimale des parcelles et un respect du terrain naturel.

Afin d’éviter la diffusion d’un modèle d’urbanisme « enclavé », les voies nouvelles de plus de 100 m se terminant en impasse ne sont pas autorisées. Les voies nouvelles doivent au contraire se raccorder à la structure urbaine existante de façon à permettre un bouclage des circulations.

Des dérogations pourront être accordées si le projet de voirie comporte à minima un bouclage par des circulations non motorisées.

Dans tous les cas, pour être autorisée, toute construction ou installation nouvelle doit, en matière de réseaux, satisfaire à toutes les obligations légales vis-à-vis des gestionnaires de ces réseaux. Ainsi, tous les aménagements doivent être conformes à la réglementation en vigueur.

Alimentation en eau potable

Tout terrain sur lequel une occupation ou une utilisation du sol est susceptible de requérir une alimentation en eau potable doit être desservi par un réseau respectant la réglementation en vigueur relative notamment à la pression et à la qualité.

Les extensions et branchements au réseau d’alimentation en eau potable doivent être effectués conformément à la réglementation en vigueur.

Assainissement des eaux usées domestiques

Toute construction desservie doit être raccordée au réseau public d’assainissement. En cas d’exonération de raccordement, elle devra être dotée d’un assainissement non collectif, conforme aux exigences des règlements en vigueur.

Les eaux usées ne doivent pas être rejetées dans le réseau d’eaux pluviales et, inversement, en système séparatif les eaux pluviales ne doivent pas être rejetées dans les réseaux d’eaux usées.

Assainissement des eaux usées non domestiques

Tout déversement d’eaux usées, autres que domestiques, dans le réseau public de collecte doit être préalablement autorisé par la collectivité à laquelle appartiennent les ouvrages qui seront empruntés par ces eaux avant de rejoindre le milieu naturel. L’autorisation fixe, suivant la nature du réseau à emprunter ou des traitements mis en œuvre, les caractéristiques que doivent présenter ces eaux usées pour être reçues.

L’évacuation des eaux usées incompatibles avec le réseau public d’assainissement est subordonnée à un prétraitement et, le cas échéant, à la mise en place d’un dispositif assurant la compatibilité avec le réseau existant.

Gestion des eaux pluviales

Le projet doit prendre en compte, dès sa conception, la mise en œuvre de solutions alternatives afin de ne pas augmenter le débit des eaux de ruissellement.

L’infiltration sur l’unité foncière doit être la première solution recherchée pour l’évacuation des eaux pluviales recueillies sur l’unité foncière.

Les branchements au réseau collectif d’assainissement des eaux pluviales doivent être effectués conformément à la réglementation en vigueur.

En l’absence de réseau d’eaux pluviales, ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive des bénéficiaires d’autorisations d’occuper ou d’utiliser le sol, qui doivent réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et aux contraintes du terrain. Le rejet direct sur la voie publique est soumis à autorisation.

La récupération des eaux pluviales est fortement recommandée pour des usages non nobles (arrosage, nettoyage des voies, aire de lavage, eau sanitaire…) dans les conditions précisées par la réglementation relative à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments.

Energie, télécommunications, télédiffusion et autres réseaux

Les réseaux d’électricité, de téléphone et autres câblages, doivent être réalisés en souterrain ou s’intégrer au bâti, sous réserve de ne pas faire obstacle à la fourniture du service universel pour les réseaux de télécommunication.

Article non réglementé.

Pour les maisons d’habitation et leurs annexes

Les implantations des constructions pourront se faire soit à l’alignement, soit avec un recul de 5 m maximum.

Un recul sera admis ou imposé : pour préserver un muret, un talus, une haie ou un fossé en limite séparative, pour préserver un espace vert remarquable, un arbre… pour prolonger une construction existante, pour des raisons de sécurité sur avis des services compétents, si la rue ne présente pas d’alignement.

Ces dispositions ne s’appliquent pas à l’extension des constructions existantes.

Pour les bâtiments agricoles

Les implantations des constructions auront un recul minimum de 5 m.

Pour les autres constructions

Les implantations ne sont pas règlementées.

Les constructions s’implanteront soit en limite latérale de parcelle, soit à une distance minimale de la moitié de la hauteur des constructions sans être inférieure à 3 mètres.

Une distance inférieure pourra être autorisée si le projet de construction démontre que le nouveau bâtiment ne va pas générer d’ombre portée sur les constructions voisines.

Cette règle ne s’applique pas aux bâtiments agricoles pour lesquels des règles d’éloignement s’imposent vis-à-vis des habitations. Leur implantation devra être justifiée par une bonne intégration dans le paysage (évaluer la perception à partir du domaine public, obliger les implantations au plus près de l’exploitation, tenir compte d’une éventuelle extension, ne pas les implanter en ligne de crête, préférer les implantations sur terrain plat ou à défaut les implanter parallèlement aux courbes de niveau).

Pour les maisons d’habitation et leurs annexes

Les constructions à usage d’habitation situées sur une même unité foncière doivent être implantées soit accolées aux constructions existantes, soit à une distance maximale de 20 mètres.

Des implantations différenciées peuvent être autorisées en fonction du relief, de l’exposition, de l’organisation des voies dans l’objectif d’optimiser les économies d’énergie et/ou de rationnaliser l’utilisation des sols, à condition de ne pas nuire à l’intégration paysagère des lieux et de ne pas créer d’ombre portée sur les constructions voisines.

Pour les bâtiments agricoles

En dehors des périmètres de réciprocité qui s'appliquent pour l'implantation des nouveaux bâtiments agricoles vis-à-vis des tiers, ces nouveaux bâtiments ne pourront pas être éloignés de plus de 20 m les uns des autres. Par ailleurs, leur implantation devra être justifiée par une bonne intégration dans le paysage (évaluer la perception à partir du domaine public, obliger les implantations au plus près de l’exploitation, tenir compte d’une éventuelle extension, ne pas les implanter en ligne de crête, préférer les implantations sur terrain plat ou à défaut les implanter parallèlement aux courbes de niveau).

Des implantations différenciées peuvent être autorisées en fonction du relief, de l’exposition, de l’organisation des voies dans l’objectif d’optimiser les économies d’énergie et/ou de rationaliser l’utilisation des sols ou préserver un milieu écologique sensible, à condition de ne pas nuire à l’intégration paysagère des lieux.

Des implantations différenciées peuvent également être autorisées pour des raisons spécifiques au système de production agricole de l’exploitation concernée (agencement d’un parc à volailles…).

Pour les constructions à usage d'habitation

L’emprise au sol des constructions autorisées, par rapport à la situation à la date d’approbation du PLU, est au maximum de :

25 % de surface de plancher supplémentaire pour les constructions supérieure à 150 m², 40 % de surface de plancher supplémentaire pour les constructions entre 100 et 150 m², 50 % de surface de plancher supplémentaire pour les constructions entre à 50 et 100 m², 100 % de surface de plancher supplémentaire pour les constructions inférieure à 50 m².

Pour les constructions à usage agricole

Cet article n'est pas réglementé.

La hauteur maximale des constructions à partir du terrain naturel devra être en cohérence avec les constructions environnantes, elle ne peut excéder :

un étage sur rez-de-chaussée plus un étage d’attique pour l’habitat ; 12,50 mètres pour les bâtiments agricoles (au faîtage).

Des hauteurs supérieures peuvent être accordées dans certains cas particuliers (bâtiment de stockage, aménagement de toiture photovoltaïque…). La notice paysagère accompagnant l’autorisation de construire devra argumenter le parti architectural souhaité.

Pour les équipements collectifs une hauteur supérieure pourra être admise.

La hauteur des garages, remises ou ateliers ne pourra excéder 3 mètres à l’égout de toiture.

Toutefois, dans les secteurs présentant une unité d’aspect par leurs proportions et leurs volumes, l’autorisation de construire à une hauteur supérieure à la moyenne des constructions environnantes pourra être refusée ou subordonnée à des conditions particulières, les projets devant respecter l’épannelage général des rues et ne pas introduire de rupture d’échelle.

Toitures – couvertures

Les couvertures doivent être réalisées en tuile canal ou en tuile plate rectangulaire de teinte rouge ou rouge vieilli, ou en bardeau de bois, ou, à défaut, en tuile type « romane ». Les teintes panachées sont proscrites.

Les toits seront à deux pans ou à deux pans et croupes.

Les épis de faîtage sont autorisés sur les toitures à croupes.

Les châssis de toits doivent être intégrés dans le plan de couverture et respecter les axes de composition de la façade et sont limités aux dimensions approximatives de 78 X 98 cm maximum.

Les constructions comprenant un étage d’attique ne pourront pas comporter de lucarnes.

Les lucarnes doivent être de type dit à capucine (elles comprendront deux pans ou deux pans et une croupe) et respecter les axes de composition de la façade. Les lucarnes ne peuvent pas être plus larges que les fenêtres des étages inférieurs, elles doivent avoir une proportion plus haute que large.

Pour les constructions implantées en bordure de voie, le faîtage sera parallèle à l’alignement des façades principales. Les murs pignons en façade ne seront autorisés que s’il est démontré que la configuration de la parcelle rend impossible une autre disposition.

Pour les constructions antérieures à 1948 :

Les pentes de toitures existantes doivent être maintenues. Dans le cas de couvertures actuellement en tuile plate ancienne et tuile plate mécanique type 1930 (losangé ou à cotes), ces dernières peuvent être reconduites à l’identique de l’existant (teinte brune). Les lucarnes traditionnelles sont maintenues dans leurs matériaux, leurs formes et leurs proportions initiales.

Une couverture en tôle pourra être admise de façon temporaire lorsqu’elle permet la sauvegarde d’un bâtiment menaçant ruine à condition que ce bâtiment conserve sa vocation agricole. Cette disposition ne s’applique pas en cas de changement de destination.

Pour le bâti neuf, bâti postérieur à 1948 et les extensions :

Les constructions neuves doivent s’intégrer au site environnant. Les pentes des toitures sont au moins à deux versants de pente et entre 30 % (soit 17°) et 45 % (soit 24°). Les toitures terrasses végétalisées pourront être autorisées sous réserve d’une bonne intégration. Pour les annexes inférieures à 25 m² des pentes différentes ou l’emploi d’autres matériaux, à l’exclusion de la tôle, pourront être autorisés sous réserve d’une bonne intégration. Les débords des toitures sont obligatoires et ont une largeur minimum de 0,4 m. Les constructions doivent être recouvertes de tuiles canal ou de tuiles plates rectangulaires ou, à défaut, de tuiles dites « romanes ». Les équipements et les bâtiments d’activités privilégieront des couvertures de teinte gris ardoise, vert foncé, brun, marron foncé ou très sombre.

Les lucarnes ne peuvent pas être plus larges que les fenêtres des étages inférieurs, elles doivent avoir une proportion plus haute que large.

Pour les bâtiments agricoles :

Les toitures doivent avoir deux versants de toiture.

Le matériau de couverture doit être soit : du bois non peint et non verni, des plaques ondulées en fibro-ciment teintées gris-vert, ocre ou rouge de l’acier galvanisé de teinte rouge, gris-vert ou bleu-ardoise.

Les murs et façades

Les revêtements de façade seront réalisés : en pierre de pays appareillée selon les usages locaux ; en enduit couvrant finition lissée ou talochée dans la tonalité proche de la pierre du pays, beige, ocre beige, sable, en fonction des pierres locales ; en enduit à pierre vue sous réserve d’un traitement des joints de teinte beige ou d’une tonalité proche de la pierre ; en bardage bois naturel non verni ; l’usage du verre n’est pas exclu à l’exception du verre miroir ou teinté.

Sont interdits : les enduits au ciment gris ou blanc, les enduits à grain épais et à finition de surface irrégulière ; les imitations de matériaux naturels ; l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’un enduit tels que : carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés de ciment, ainsi que les imitations de matériaux tels que fausses briques, fausses pierres et faux pans de bois ; en réhabilitation, les ouvrages en ciment destinés à demeurer apparents.

Pour les constructions antérieures à 1948 :

Pour les maçonneries en pierre destinées à rester en pierre apparente, les jointoiements doivent être réalisés avec de la chaux naturelle, dans la tonalité moyenne des pierres et appliqués à fleur de pierres.

Pour les maçonneries en pierre destinées à recevoir un enduit, les enduits anciens participant à l’architecture des édifices doivent être conservés ou restitués. Les enduits doivent être restitués avec un mortier de chaux dans la tonalité des enduits traditionnels locaux. Les éléments de décors tels les fausses chaînes d’angles peuvent être reconduits.

L’isolation par l’extérieur peut être admise sous condition d’une finition enduit. En revanche, l’isolation par l’extérieur est interdite sur le bâti ancien présentant un caractère patrimonial.

Pour le bâti neuf, bâti postérieur à 1948 et les extensions :

Les façades doivent être cohérentes avec l’aspect des façades traditionnelles du bâti environnant. Les façades auront une finition enduite. Les tons blancs, réfléchissants et les teintes trop colorées sont proscrits. Les enduits extérieurs doivent faire référence aux enduits traditionnels locaux, les teintes des enduits seront choisies dans le nuancier départemental.

Les bardages en bois sont acceptés à condition que ceux-ci soient réalisés en bois naturel, en adéquation avec les teintes locales, par exemple : bois laissé brut se grisant en vieillissant, ton beige, grège, teinte noyer, brun. Les teintes vives, brillantes, le blanc, l’orangé et les tons miels, chêne claire, chêne doré... sont interdits.

Pour les extensions de bâtiments existants, l’utilisation de la teinte du bardage existant peut être autorisée.

Les structures légères à usage agricole de type tunnel, doivent s’appuyer sur un élément de paysage (haie, bosquet...) existant ou à créer. Leur couleur est choisie dans une gamme permettant une intégration satisfaisante dans l’environnement (teinte gris anthracite, ou à défaut noir ou vert sombre).

Pour les bâtiments agricoles :

Le soubassement sera réalisé en pierre de pays ou en parpaings obligatoirement enduits.

Les bardages seront soit : en bois non peint et non verni, en tôle de couleur vert pâle, brun foncé ou noir.

Les façades arrière et latérales de chaque bâtiment doivent être traitées comme la façade principale ou en harmonie avec elle.

Ouvertures

Pour les constructions antérieures à 1948 :

Les baies anciennes (portes et fenêtres) doivent être maintenues ou restituées suivant leurs proportions et dimensions d’origine.

De nouveaux percements peuvent être réalisés sous réserve d’être en cohérence avec la composition de la façade (similitude des dimensions, rythme des percements sur la façade).

Pour le bâti neuf, bâti postérieur à 1948 et les extensions :

Les projets doivent être cohérents avec l’aspect des façades traditionnelles du bâti environnant.

Si la construction prévoit un étage d’attique, les dimensions des ouvertures de cet étage ne pourront pas excéder 50 cm de largeur et 75 cm de hauteur.

Pour les bâtiments agricoles :

Prévoir sous la sablière des ouvertures répétitives très allongées ou des ouvertures verticales en pignon.

Menuiseries

Pour les constructions antérieures à 1948 :

Les portes anciennes et les ferronneries doivent être conservées ou à défaut remplacées à l’identique.

Les menuiseries doivent être en bois ou en aluminium. Les teintes des menuiseries à privilégier sont gris-vert, gris-bleu, bleu-vert, vert ou bleu sulfate, rouge-brun. Elles ne doivent pas être de couleur vive, criarde ou réfléchissante, l’emploi du blanc pur est proscrit. Les teintes devront être mates ou satinées mais non brillantes.

Les systèmes d’occultations doivent être restitués à l’identique des dispositions d’origine : volets extérieurs en bois ou persiennes (bois ou métallique). Les volets peuvent être peints mais non vernis et les teintes doivent être en harmonie avec les volets environnants et la couleur des menuiseries.

Pour les édifices ayant été pourvus de volets intérieurs, cette disposition peut être reconduite, les volets doivent être en bois peint en cohérence avec la menuiserie. La pose de volets intérieurs bois peut également être proposée pour les édifices n’ayant pas été conçus à l’origine pour recevoir des volets extérieurs.

Les volets roulants sont autorisés à condition qu’ils soient de couleur beige ou foncée et sous réserve que les coffres d’enroulement soient intégrés dans le linteau et non visible du domaine public.

Pour le bâti neuf, bâti postérieur à 1948 et les extensions :

Les menuiseries doivent être en bois ou aluminium. Leurs teintes ne doivent pas être de couleur vive, criarde ou réfléchissante.

Le système d’occultation doit être constitué de volets bois peints en harmonie de teintes avec les volets environnants. Les volets roulants pourront être autorisés à condition qu’ils soient de couleur beige ou foncée et que les caissons ne soient pas visibles de l’extérieur.

Pour les bâtiments agricoles :

Les menuiseries seront de teinte identique au reste de la façade.

Clôtures et portails

Ils ne sont pas obligatoires.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. Il devra correspondre aux besoins des occupations ou utilisations du sol. Il sera conforme aux réglementations en vigueur.

La surface à prendre en compte pour une place de stationnement à l’air libre est, au minimum, de 25 m² (comprenant la place, son accès et l’aire de manœuvre).

Les parkings privés ou publics devront être conçus avec des revêtements perméables.

Le choix des plantations et essences arbustives utilisées pour les espaces verts et les clôtures devra être puisé prioritairement dans la flore régionale (saules, aulnes, noisetiers, ajoncs, viornes, troènes, sureaux, genêts, fusains, aubépines, buis, cornouillers, prunelliers, chèvrefeuilles, fruitiers - pommiers, poiriers, pruniers, pêchers, cognassiers…), et être proportionné à la taille des terrains qui les supportent lorsqu’ils auront atteint leur plein développement.

Les plantations qui se présentent couramment de manière monospécifique dans l’habitat pavillonnaire (haies de thuyas, conifères, sapinettes, lauriers palme…) sont proscrites au profit d’essences diversifiées, qu’elles soient rustiques, fruitières, en haies libres…

Ouvrages techniques de gestion des eaux pluviales

Dans les opérations d’aménagement ou de constructions d’ensemble, les ouvrages techniques de gestion de l’eau et leurs abords, communs à ces opérations (tels que bassin de rétention ou d’infiltration…), doivent :

faire l’objet d’un aménagement paysager à dominante végétale contribuant à leur insertion qualitative et fonctionnelle dans leur environnement naturel et bâti ; être conçus pour répondre à des usages ludiques ou d’agrément compatibles avec leur destination (espaces verts de détente, de jeux…).

Intégration paysagère des bâtiments d’exploitation

Des rideaux de végétation sont obligatoires afin de masquer les grandes constructions ou installations agricoles à usage d’élevage (stabulation, hangar de stockage…). Ils seront composés de plantations à deux strates d’essences locales diversifiées. La strate arborescente comprendra au moins deux essences différentes (chênes, châtaigniers, hêtres, frênes…) comme la strate arbustive (noisetiers, sureaux, églantiers…).

Les haies monospécifiques de conifères ou de lauriers sont interdites.

Article non réglementé.

Les obligations en matière de performances énergétiques et environnementales ne doivent pas remettre en cause les caractéristiques patrimoniales et paysagères de la commune.

L’utilisation des énergies renouvelables est recommandée pour l’approvisionnement énergétique des constructions neuves.

L’utilisation de matériaux sains et de matériaux les plus économes en termes d’énergie grise est également recommandée tant pour les constructions neuves qu’en réhabilitation de bâti ancien. L’implantation de ces éléments techniques est régie par l’article 11.

Article non réglementé.