PLU de Massieux
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 23/03/2022
- 9 zones
- 132 articles
- Code INSEE 01238
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 01238_PLU_20220323, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 23/03/2022
- Contenu
- 131 pages, 9 zones, 132 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 9 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
6
- UAUA La zone UA a une fonction principale d'habitat. Le tissu urbain est dense et composé d’habitat individuel, groupé et
- UBUB La zone UB a une fonction principale d'habitat. Elle comprend également des commerces, des services, des équipements
- UCUC La zone UC correspond à la zone d’habitat de type pavillonnaire et d’habitat groupé majoritairement localisé sur le p
- UDUD La zone UD correspond à la zone d’habitat de type pavillonnaire de la Vallée du Grand Rieux. Pour des raisons de sécu
- UEUE La zone UE est la zone d'activités économique de l’entrée Sud de la commune de Massieux. Elle accueille des activités
- UTUT La zone UT est la zone dédiée au développement des modes doux et des transports collectifs et notamment au développem
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AUL
Hauteur des constructions* La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol préexistant jusqu'au sommet du bâtiment, à l'exclusion des ouvrages techniques, des cheminées et autres superstructures nécessaires au fonctionnement des co...
- Zone A
Hauteur des constructions* La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol préexistant jusqu'au sommet du bâtiment, à l'exclusion des ouvrages techniques, des cheminées et des autres superstructures nécessaires au fonctionnement de...
- Zone UA
Hauteur des constructions La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol préexistant jusqu'au sommet du bâtiment, à l'exclusion des ouvrages techniques, des cheminées et des autres superstructures nécessaires au fonctionnement des...
- Zone UB
Hauteur des constructions* La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol préexistant jusqu'au sommet du bâtiment, à l'exclusion des ouvrages techniques, des cheminées et des autres superstructures nécessaires au fonctionnement de...
- Zone UC
Hauteur des constructions* La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol préexistant jusqu'au sommet du bâtiment, à l'exclusion des ouvrages techniques, des cheminées et des autres superstructures nécessaires au fonctionnement de...
- Zone UD
Hauteur des constructions* La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol préexistant jusqu'au sommet du bâtiment, à l'exclusion des ouvrages techniques, des cheminées et des autres superstructures nécessaires au fonctionnement de...
- Zone UE
Hauteur des constructions* La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol préexistant jusqu'au sommet du bâtiment, à l'exclusion des ouvrages techniques, des cheminées et autres superstructures nécessaires au fonctionnement des c...
- Zone UT
Hauteur des constructions* La hauteur maximale des constructions est de 9 mètres
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Massieux
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Massieux
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.
PPRi Saône PPRct PPRmt_MPRrisque naturel, PPRN-Multi, servitude d'utilité publique
Bassin de risques : Saône et ses affluents
- BgZone bleuePrescriptions
- RtgZone rouge - crue torrentielle - glissement de terrainInterdiction
12 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 inondations et/ou coulées de boue, 5 sécheresse, 1 mouvement de terrain.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
Le prix des terrains à bâtir
Médiane de 4 ventes de terrain à bâtir nu à Massieux en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.
- 251 €le mètre carré, médiane
- 541 m²surface médiane vendue
- 4ventes retenues en 2024
Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.
149 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 140permis de construire
- 4déclarations préalables
- 322logements créés
- 9autorisations annulées
Les 149 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 146 place de l'Église, 01600 Massieux
- Téléphone
- 04 78 98 00 43
- Horaires
- Le lundi, de 8 h 45 à 12 h 15 et de 13 h 30 à 17 h. Le mardi, de 13 h 30 à 18 h 30. Le mercredi, de 8 h 45 à 12 h 15 et de 13 h 30 à 17 h. Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 8 h 45 à 12 h 15 et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 10 h à 12 h.
- Site
- www.mairie-de-massieux.com
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 132 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Massieux ?
Le document opposable est 01238_PLU_20220323, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 23 mars 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Massieux ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AUL, A, N, UA, UB, UC, UD, UE, UT. Ils portent 132 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Massieux ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Massieux est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Massieux ?
149 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 140 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 322 logements créés. 9 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Massieux ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Massieux ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Massieux, calculées sur les contours de l'IGN.- Genay5 585 hab.
- Parcieux1 315 hab.
- Civrieux2 016 hab.
- Quincieux3 679 hab.
- Saint-Germain-au-Mont-d'Or3 124 hab.
La commune
- Population
- 2 843 habitants
- Code postal
- 01600
- Code INSEE
- 01238
- Département
- Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
- Locaux raccordables à la fibre
- 1 251 sur 1 374 (91 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.