Construire à Matouraucun document d'urbanisme

• Zone 1AUA

  Soit à l’alignement actuel ou futur des voies - Soit avec un retrait minimal de 3 m à compter de l’alignement actuel ou futur des voies Dispositions particulières Des implantations différentes sont autorisées en cas d’extension, d’aménageme...

• Zone 1AUI

  Soit à l’alignement actuel ou futur des voies - Soit avec un retrait minimal de 3 m à compter de l’alignement actuel ou futur des voies Dispositions particulières

• Zone 1AUI1

  Non réglementé. 59 Chapitre 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 2AUa

• Zone 2AUA

  Soit à l’alignement actuel ou futur des voies - Soit avec un retrait minimal de 3 m à compter de l’alignement actuel ou futur des voies Dispositions particulières Des implantations différentes sont autorisées en cas d’extension, d’aménageme...

• Zone 2AUI

  Soit à l’alignement actuel ou futur des voies et selon les principes définis dans le cadre des orientations d’aménagement et de programmation - Soit avec un retrait minimal de 3 m à compter de l’alignement actuel ou futur des voies et selon...

• Zone A

  Dispositions particulières Des implantations différentes sont autorisées en cas d’extension, d’aménagement de surélévation de constructions existantes édifiées avec une implantation inférieure à 3 m depuis l’alignement, dans ce cas les impl...

• Zone N

  Dispositions particulières Des implantations différentes sont autorisées en cas d’extension, d’aménagement de surélévation de constructions existantes édifiées avec une implantation inférieure à 3 m depuis l’alignement, dans ce cas les impl...

• Zone UA

  Les constructions donnant sur lavoie doivent être implantées en tout ou partie à l’alignement actuel ou futur. Dispositions particulières Des implantations différentes sont autorisées en cas d’extension, d’aménagement de surélévation de con...

• Zone UB

  Soit à l’alignement actuel ou futur des voies - Soit avec un retrait minimal de 3 m à compter de l’alignement actuel ou futur des voies Dispositions particulières Des implantations différentes sont autorisées en cas d’extension, d’aménageme...

• Zone UC

  Soit à l’alignement actuel ou futur des voies - Soit avec un retrait minimal de 3 m à compter de l’alignement actuel ou futur des voies Dispositions particulières Des implantations différentes sont autorisées en cas d’extension, d’aménageme...

• Zone UE

  Soit à l’alignement actuel ou futur des voies - Soit avec un retrait minimal de 3 m à compter de l’alignement actuel ou futur des voies Dispositions particulières Des implantations différentes sont autorisées en cas d’extension, d’aménageme...

• Zone UH

  Dans les secteurs de bâtis traditionnels implantés à l’alignement de la voie : Les constructions donnant sur la voie doivent être implantées en tout ou partie à l’alignement actuel ou futur. Dans les secteurs de bâti implanté en retrait de ...

• Zone UI

  Soit à l’alignement actuel ou futur des voies - Soit avec un retrait minimal de 3 m à compter de l’alignement actuel ou futur des voies - Dans la zone Ui de Vérosvres, le bâti doit s’implanter à une distance minimale de 30 m de l’axe de la ...

• Zone UL

  Soit à l’alignement actuel ou futur des voies - Soit avec un retrait minimal de 3 m à compter de l’alignement actuel ou futur des voies Dispositions particulières Des implantations différentes sont autorisées en cas d’extension, d’aménageme...

Voir aussi : article 7, article 9, article 10, article 11, article 12, article 13