Construire à Mesplèdeles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  ► Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter au minimum à 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques. Sous réserve que l'aménagement proposé ne compromette pas l'aspect de l'ense...

• Zone 1AUE

  Les constructions devront s’implanter en cohérence avec les constructions contiguës ou limitrophes. La règle ci-dessus peut être dérogée uniquement dans les cas suivants : impossibilités dues à la topographie, à la présence de servitudes ou...

• Zone 1AUY2

  Toute construction nouvelle devra être implantée au minimum à 3 mètres de la voie publique ou de l’emprise publique. Les constructions devront s’implanter en cohérence avec les constructions contiguës ou limitrophes. Les extensions ou surél...

• Zone 2AU

  ► Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter au minimum à 5 mètres par rapport aux voies et emprises publiques. Sous réserve que l'aménagement proposé ne compromette pas l'aspect de l'ense...

• Zone 2AUY

  Toute construction nouvelle devra être implantée au minimum à 3 mètres de la voie publique ou de l’emprise publique. Les constructions devront s’implanter en cohérence avec les constructions contiguës ou limitrophes. Les extensions ou surél...

• Zone A

  ► Les nouvelles constructions Les nouvelles constructions agricoles devront s’implanter à 30 mètres maximum de l’un des bâtiments agricoles existant afin d’observer une certaine compacité de l’unité bâtie, sauf en cas d’impossibilités techn...

• Zone AC

  ► Hauteur visible Non règlementé. PIECE N°4.B : REGLEMENT ECRIT MAITRE D’OUVRAGE : COMMUNAUTE DE COMMUNES LACQ-ORTHEZ ► Implantation et surface Non règlementé.

• Zone AR

  ► Hauteur visible PIECE N°4.B : REGLEMENT ECRIT MAITRE D’OUVRAGE : COMMUNAUTE DE COMMUNES LACQ-ORTHEZ Non règlementé. ► Implantation et surface Non règlementé.

• Zone N

  ► Les nouvelles constructions Les nouvelles constructions agricoles devront s’implanter à 30 mètres maximum de l’un des bâtiments agricoles existant afin d’observer une certaine compacité de l’unité bâtie, sauf en cas d’impossibilités techn...

• Zone NY

  ► Hauteur Non règlementé. ► Implantation des constructions Non règlementé.

• Zone UA

  Les constructions devront s’implanter à l’alignement des voies. Dans le cas de voies privées, la limite effective de la voie privée se substitue à l’alignement. - Lorsque la construction est édifiée sur une unité foncière ayant au moins 20 ...

• Zone UB

  ► Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter au minimum à 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques. Sous réserve que l'aménagement proposé ne compromette pas l'aspect de l'ense...

• Zone UC

  ► Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter au minimum à 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques. Sous réserve que l'aménagement proposé ne compromette pas l'aspect de l'en...

• Zone UE

  Les constructions devront s’implanter en cohérence avec les constructions contiguës ou limitrophes. Il peut être dérogé à la règle ci-dessus uniquement dans les cas suivants : impossibilités dues à la topographie, à la présence de servitude...

• Zone UL

  ► Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront s’implanter au minimum à 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques. Dans le cas de parcelles bordées par plusieurs voies ou emprises publiques, ...

• Zone UY1

  Toute construction nouvelle devra être implantée au minimum à 3 mètres de la voie publique ou de l’emprise publique. Les constructions devront s’implanter en cohérence avec les constructions contiguës ou limitrophes. Les extensions ou surél...

• Zone UY2

  ► Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Toute construction nouvelle devra être implantée au minimum à 3 mètres de la voie publique ou de l’emprise publique. Les constructions devront s’implanter en cohérence avec les cons...

• Zone UY3

  Toute construction nouvelle devra être implantée au minimum à 3 mètres de la voie publique ou de l’emprise publique. Les constructions devront s’implanter en cohérence avec les constructions contiguës ou limitrophes. Les extensions ou surél...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?