Rubrique AM 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL INTERDITS
Zone AMZone agricole à Messon
- Zone agricole
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone AM, 5 rubriques
Le règlement de la zone AM, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 77 rubriquesRubrique AM 3Implantation des constructions
Rubrique AM 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
Rubrique AM 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
Rubrique AM 10Desserte par les réseaux
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Département de l’AUBE Commune de MESSON
Plan local d’urbanisme
Document n°3 : Règlement écrit
Vu pour être annexé à la délibération n°_________ du_____________________ approuvant la mise en compatibilité n°1 du PLU par déclaration de projet
Cachet de la Mairie et signature du Maire :
Approbation du PLU : 15 Novembre 2011 Révision allégée n°1 : 1er Juillet 2015 Modification simplifiée n°1 : 13 Mai 2015
Dossier réalisé par :
PERSPECTIVES 30 Ter, rue Charles Delaunay 10 000 TROYES Tél : 03.25.40.05.90 Mail : perspectives@perspectives-urba.com
Sommaire titre I - dispositions generales
PAGES 3à8
Les 8 autres zones de Messon
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Messon, approuvé le 04/07/2023, 5 rubriques pour la zone AM.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.