Zone AM
- Zone agricole
- 5 rubriques
- PLU de Messon, approuvé le 04/07/2023
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone AM, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 77 rubriques, avec une rechercheRubrique AM 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL INTERDITS
TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION
2
DU SOL SOUMIS A CONDITIONS PARTICU-
LIERES
3
Rubrique AM 3Implantation des constructions
6
PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES
PUBLIQUES
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
7
PAR
RAPPORT
AUX
LIMITES
SEPARATIVES
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
8
LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES
SUR UNE MÊME PROPRIETE
9
Rubrique AM 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES
10
CONSTRUCTIONS
11
Rubrique AM 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
14
COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS
240_r1_Règlement_som_et_disp gen_regl_off.doc
Rubrique AM 10Desserte par les réseaux
5
SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AM comme partout.Sans numéroDispositions générales
Département de l’AUBE Commune de MESSON
PLAN LOCAL D’URBANISME
Document n°3 : Règlement écrit
Vu pour être annexé
à la délibération n°_________ du_____________________
approuvant
la mise en compatibilité n°1 du PLU par déclaration de projet
Cachet de la Mairie et signature du Maire :
Approbation du PLU : 15 Novembre 2011 Révision allégée n°1 : 1er Juillet 2015 Modification simplifiée n°1 : 13 Mai 2015
Dossier réalisé par :
PERSPECTIVES 30 Ter, rue Charles Delaunay 10 000 TROYES Tél : 03.25.40.05.90 Mail : perspectives@perspectives-urba.com
SOMMAIRE TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
PAGES 3à8
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.