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Edifiable

Zone UE1 a Montaigut-sur-Save

Article UE1 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : ASPECT EXTERIEUR

Les constructions doivent présenter un aspect extérieur compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, en harmonie avec leur environnement architectural et paysager.

Article UE1 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : STATIONNEMENT

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Ces besoins doivent être déterminés en fonction du type de constructions et de leur fréquentation. En outre, doivent être aménagés les espaces nécessaires à l’évolution et au stationnement des véhicules de livraison et de service.

Article UE1 3Acces et voirie

Intitule du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

La végétation existante doit être maintenue ou remplacée par des plantations au moins équivalentes. Les espaces non bâtis doivent être plantés d’arbres de haute tige. Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d'un arbre de haute tige au moins pour 4 emplacements.

Article UE1 4Desserte par les reseaux

Intitule du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL

Sans objet

1ère modification du PLU de Montaigut-sur-Save - Règlement Atelier Sol et Cité

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ZONE UX

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.