Zone NON

En espaces boisés classés repérés sur plan, sont interdits tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements, dont les recouvrements du sol par tous matériaux non perméables. Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à déclaration préalable. En boisements (haies, ripisylves, boisements...) protégés pour des motifs d'ordre écologique repérés sur plan au titre du L151-23 du code de l’urbanisme, sont autorisés : - les opérations de coupe et de taille courantes d’entretien, n'ayant pas pour effet de modifier de façon permanente ou de supprimer un élément ; - l’ébranchage des arbres et les interventions sur les cépées d’arbres ou d’arbustes respectant l’essouchement et assurant le renouvellement desdits végétaux ; - l'abattage d’un arbre, justifié par une nécessité technique (implantation d’équipements, passage d’engins agricoles, état phytosanitaire dégradé, menace pour la sécurité des biens et personnes, espèces exotiques envahissantes...) et compensé par la plantation d’un arbre ou arbuste d'essences locales de la liste jointe ; - les clôtures permettant le passage de la petite faune (voir après). Le porteur de projet, tout comme la collectivité, pourra consulter les organismes de conseil, préalablement à tout engagement.

Patrimoine aquatique

Dans les cours d’eau identifiés sur plan, sont interdites les constructions de nouveaux seuils. Par rapport aux cours d’eau et espaces en eau identifiés sur plan, est imposé un recul minimal de 10 m, sauf pour : - les aménagements et installations techniques des constructions existantes ; - les travaux et constructions, nécessaires à la restauration des continuités écologiques ou au fonctionnement morpho-dynamique des cours d’eaux ou à la réduction du risque inondation (digues, quais, berges maçonnés...) ; - les travaux et constructions, nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif, dont l’implantation est justifiée par des impératifs techniques de fonctionnement du service ; - les travaux (dont les places publiques de stationnements) et constructions légères et démontables, nécessaires à la valorisation écologique, paysagère et pédagogique des milieux naturels.

Patrimoine humide Perméabilité

En zones humides protégées pour des motifs d'ordre écologique et repérés, ou non, sur plan au titre du L151-23 du code de l’urbanisme, sont interdits : - Toute nouvelle construction (dont extension) ; - Tout travaux (dont exhaussement et affouillement de sol, plantation ou dépôt d'espèces exotiques envahissantes) susceptible de drainer le sol ou d'en altérer le caractère de zone humide. Y sont autorisés : - Les aménagement intérieurs et installations techniques des constructions existantes ; - Les travaux (dont places de stationnements) et constructions légères et démontables, liées et nécessaires à la valorisation écologique, paysagère et pédagogique des milieux naturels ; - Les travaux et constructions nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif : -- dont l’implantation est justifiée par une nécessité technique impérative, sans alternative possible d’évitement, -- dont la surface non perméable correspond à 30 % maximum de l'unité foncière et -- pour lesquels toute destruction du milieu naturel devra faire l’objet de compensations conformes au SDAGE. Par ailleurs, la végétation existante devra être maintenue, exceptée dans les cas avérés d'espèces exotiques envahissantes.

Sauf impossibilité technique justifiée, un pourcentage minimum de la superficie de l'unité foncière devra être perméable, à savoir :

Zone UC (indicées ou non) · Hors zone UC (indicées ou non) · Superficie · Ordre continu ou semi continu · Ordre discontinu · Ordre continu · Ordre Plus de 10 ou semi continu discontinu log · [500 m² ; 1999 m²] 20% 20% 20% 20% · >1999 m² 25% 10% 25% 40% 40%

Les voies de circulation et les aires de stationnement peuvent être intégrées dans ce pourcentage, à condition d’être réalisées en matériaux perméables. Les ouvrages de rétention des eaux pluviales seront intégrés dans ce pourcentage, s’ils sont réalisés sous forme de noues végétalisées ou de bassin sec végétalisé. Ils seront alors composés avec des pentes inférieures à 45° (100%). .

Dans le cas d’opération d’ensemble comportant au moins 10 logements, des espaces collectifs aménagés (aires de jeux, de détente…) s'étendront sur 10 % minimum de la surface d'assiette du projet, hors voirie et stationnement. Ils devront être : - organisés hors des espaces résiduels et traités paysagèrement de façon à participer à l’agrément du projet ; - végétalisés et plantés d'un arbre ou d'un arbuste minimum d’une essence locale, limité à une hauteur de 5 m maximum ; - accessibles par un cheminement sécurisé et adapté aux modes actifs de déplacement, d’une largeur minimale d’1,40 m dégagée de tout obstacle.

Clôtures

Il est préférable de ne pas clore. Les clôtures sont soumises à déclaration préalable, et elles ne doivent en aucun cas venir gêner la visibilité de la circulation routière. Afin de faciliter un éventuel déneigement, il est préconisé un recul des clôtures de 1,50 m le long des voies circulables. Les clôtures doivent former un écran autour des sites d’activités susceptibles d’entraîner des nuisances visuelles et/ou acoustiques (dépôts et stockages extérieurs...) les plus perceptibles depuis l’espace public. Elles peuvent également prendre la forme de dispositifs antibruit en panneaux de bois le long de la route nationale pour se protéger des nuisances sonores. Dans tous les cas, les clôtures : - en toile et/ou en bâche tissée et celles composées d'un mur et/ou de gabions de plus de 0,8 m sont interdites ; - comporteront au moins un passage au niveau du sol d'une dimension de 15 cm par 15 cm, permettant le passage de la petite faune (hérisson, lapin…). Sauf en limites séparatives latérales internes de secteurs en ordre continu ou semi-continu et en cas d’impossibilité technique justifiée (manque d'espace, sécurisation nécessaire...) visant les cas ci-dessus, les clôtures seront constituées : - soit d’un muret d’une hauteur maximale de 0,8 m, d'aspect pierres locales sinon enduit ; - soit d'un grillage d’une hauteur maximale de 1,8 m, de couleur grise ou verte ; - soit d’une haie d’essences locales diversifiées de la liste jointe, d’une hauteur maximale de 1,8 m, éventuellement doublé d’un dispositif à claire-voie (grillages, treillis, lisses…) à l'intérieur du terrain.

D’autres principes pour les clôtures avec les voies et emprises publiques ou en limites séparatives pourront être admis, notamment pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (pour lesquelles une volonté de singularisation peut être portée) et sous réserve de fournir les éléments justifiant la nécessité technique de s’affranchir des dispositions prévues.

Stationnements

Pour les nouvelles surfaces de plancher créées hors zones UC (indicées ou non), et tout changement de destination créateur de surface de plancher de logement, il sera réalisé, hors des voies publiques ou privées ouvertes à la circulation générale, une place de stationnement de 12,5 m2 minimum destinée aux véhicules motorisés pour chaque tranche complète : - de 10 m2 de salle de restaurant ; - de 50 m2 de logement, d'hébergement, de bureaux, de commerce de détails ou de gros. En cas de double activité (hôtel-restaurant notamment), la plus forte contrainte s’applique. Dans les autres cas (et ceux visés par les articles L151-35, L151-36, R151-46 et R111-6 du code de l'urbanisme), le projet devra justifier de la suffisance de ces stationnements au regard des besoins de l’opération. En cas d’impossibilité technique justifiée, le pétitionnaire trouvera une alternative dans un rayon proche.

Il sera exigé un emplacement pour vélo par logement pour les immeubles d’habitation et de bureaux.

Dans le sous-secteur Am, le nombre de places de stationnement devra être dimensionné de manière suffisante au regard de l’importance et de la fréquentation des constructions, occupations et installations de la zone.

Équipement et reseaux#

Mobilité

Accès Voirie

Sauf impossibilité technique (implantation à l'alignement...) justifiée, une bande matérialisée, sécurisée et adaptée aux modes actifs de déplacement, d’une largeur minimale d’1,40 m dégagée de tout obstacle (éventuellement sous forme de partage de voirie apaisée), est obligatoire : - pour la desserte d'opérations d'ensemble comportant au moins 10 logements ; - pour la connexion d'espaces de stationnement de plus de de plus de 2000 m2 d'emprise au sol, cumulés sur des unités foncières mitoyennes ; - pour la connexion des activités commerciales mitoyennes situées en zone UX. La réalisation d'un espace de stationnement de vélos, sécurisé, couvert, facilement accessible et correspondant à 1% minima de la surface de plancher de l'opération, est obligatoire : - pour chaque opération d'ensemble comportant au moins 10 logements ; - pour chaque établissement recevant du public de plus de 750 m2 de surface de plancher.

Pour être constructible, une unité foncière doit être desservie par un accès à une voie publique ou privée. Les accès débouchant sur les voies publiques peuvent être limités dans l’intérêt de la sécurité. Ils doivent être aménagés selon : - les exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile ; - l’importance du trafic desdites voies, de façon à éviter la moindre gêne à la circulation (attention à la présence d'intersections, à la pente, aux portails à vantaux...).

Les nouvelles voiries auront des caractéristiques répondant à l'importance de l'opération projetée ou des caractéristiques du projet considéré et dans tous les cas, une largeur minimale de 4 m. Les voies se terminant en impasse devront être évitées, sinon aménagées de telle sorte que : - les véhicules privés ou publics (dont les engins de lutte contre l'incendie, de déneigement ou d'enlèvement des ordures ménagères) puissent faire aisément demi-tour ; - un cheminement sécurisé et adapté aux modes actifs de déplacement, d’une largeur minimale d’1,40 m dégagée de tout obstacle, propose un prolongement, sous réserve d’un intérêt et d’une possibilité technique.

Eau potable Eaux usées

Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public d'eau potable existant par une conduite de caractéristiques suffisantes. La conduite et les conditions de raccordement et de branchement au réseau public doivent respecter les règles et prescriptions du gestionnaire. Toute construction dont l'activité peut représenter des risques de pollution vis-à-vis des réseaux publics devra être équipée d'un dispositif agrée de protection contre les retours d'eau.

Dans les secteurs zonés en assainissement collectif et desservis par le réseau public d’assainissement, toute construction nouvelle occasionnant des rejets d’eaux usées doit y être raccordée par un dispositif d'évacuation séparatif et efficace en respectant ses caractéristiques, actuelles ou prévues, et conformément à la réglementation en vigueur. Le déversement des effluents, autres que les eaux usées domestiques, en provenance d’activités, est soumis à autorisation préalable du gestionnaire. L'évacuation des eaux usées dans ce réseau peut être subordonnée à un traitement spécifique avant la mise à l'égout. Dans les secteurs zonés en assainissement non collectif, toute construction doit être équipé d'une installation d’assainissement non collectif conforme à la règlementation en vigueur et régulièrement entretenue. Tout dépôt de permis de construire devra être accompagné d’un certificat de conformité du service public pour l’assainissement non collectif (SPANC). Dans tous les cas, l'évacuation d'eaux usées non traitées dans les rivières, les fossés ou égouts d'eaux pluviales est interdite. L’évacuation des effluents agricoles dans le réseau public est proscrite.

Eaux pluviales

Toutes les dispositions doivent être envisagées pour limiter l’imperméabilisation des sols et garantir la rétention et/ou l’infiltration des eaux pluviales sur l'unité foncière, voire l'opération d'ensemble. Dans le cas d’une opération d’ensemble : - les ouvrages de rétention seront dimensionnés pour la voirie et pour les surfaces non perméables totales susceptibles d’être réalisées sur chaque lot ; - leur mutualisation sera privilégiée dans la mesure du possible ; - le débit de pointe généré par l'évacuation des eaux pluviales évacuées doit être inférieur ou égal au débit généré par le terrain avant son aménagement intérieur. A l'échelle d'une unité foncière, dans le cas d'une impossibilité technique justifiée (dernier recours du fait de la nature du sol...), les solutions alternatives consistent à évacuer les eaux de ruissellement dans le ruisseau ou le fossé le plus proche et sinon, en cas d'absence, vers le réseau public pluvial strict. L'évacuation vers un réseau public pluvial strict pourra s'envisager, sous conditions : - que le réseau en ait les capacités suffisantes ; - que le débit des eaux de ruissellement soit maîtrisé (dispositif excréteur de débit...) ; - que ces eaux soient assorties d'un prétraitement en cas de risque de pollution (décantation et séparation des hydrocarbures...). Ces mesures seront examinées en concertation avec le service gestionnaire et soumises à son agrément. Tous ces aménagements et ouvrages sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et/ou au terrain. Un système de récupération des eaux pluviales (citerne, prébassin…) sera vivement encouragé : - pour chaque opération d'ensemble comportant au moins 10 logements ; - en zones UH, A (indicées ou non) et N (indicées ou non), pour les constructions principales des habitations et des activités. Les citernes de récupération des eaux pluviales ne doivent pas être directement perceptibles depuis l’espace public. Elles doivent être masquées par un élément construit ou paysager, ou intégrés dans des petits locaux adaptés et intégrés au cadre bâti environnant.

Électricité, téléphone Toute nouvelle construction devra prévoir la mise en place des fourreaux nécessaires et appropriés au passage de la fibre optique. et desserte numérique Les raccordements aux réseaux câblés (électricité, téléphone, numérique) doivent être enterrés, quel que soit le mode de distribution des réseaux publics. Sauf impossibilité technique (implantation à l'alignement...) justifiée : - les emprises pour les transformateurs et les coffrets techniques doivent être prévues et intégrées aux bâtiments ou aux clôtures, et ils doivent être accessibles depuis l’espace public ; - les édicules et gaines sont interdits en saillie des façades donnant sur l’espace public. L'implantation des antennes-relais de téléphonie mobile, de leurs accessoires d'exploitation et de maintenance et de leurs équipements techniques doit être assurée en recherchant la meilleure intégration possible au regard de l’architecture du bâtiment et des vues depuis l’espace public et les points de vue repérés sur plan.

Ordures & déchets ménagers

Toute opération d’ensemble doit être dotée de locaux ou d'aires spécialisés, afin de recevoir les conteneurs d'ordures ménagères, y compris pour la collecte sélective si elle existe. Les dispositifs mis en place devront être conformes aux prescriptions du gestionnaire.

Les containers à déchets et les aires de compostage et/ou de stockage à l’air libre de toute nature ne doivent pas être directement perceptibles depuis l’espace public. Ils doivent être masqués par un élément construit ou paysager, ou intégrés dans des petits locaux adaptés et intégrés au cadre bâti environnant.

Annexes#

Les palettes de couleurs proposées ici sont tirées d’une étude couleur réalisée par S.Garcia, S.Loup-Menigoz © PnrHJ.

Palette de couleurs pour les toitures de toutes les constructions

Élément d’importance dans l’architecture, pour son impact dans le paysage de loin comme de près, la toiture doit être choisie en premier lieu et au regard des constructions alentour. Il importe, dans la recherche d’une intégration harmonieuse au paysage, de conserver et prolonger l’esprit des bâtiments traditionnels qui ont apportés les premières touches colorées dans le paysage tout en s’y intégrant dans la « discrétion ». C’est pourquoi il s’agit d’éviter les tons froids ou trop clairs et se laisser guider par les indications données par les constructions environnantes. A dominante chaude, la palette se compose de 12 tonalités de valeur foncée à moyenne. La gamme des brun-rouges présents dans l'environnement est reprise et enrichie de tons grisés qui peuvent s'insérer dans le paysage en accord avec les constructions existantes. Dans la réalité, la teinte choisie paraîtra toujours plus claire et moins franche que sur l'échantillon. Concernant les tuiles en terre cuite, les équivalences sont données à titre indicatif, la matière ne permettant pas d'avoir une correspondance exacte avec le nuancier RAL.

Palette de couleurs pour les façades des constructions patrimoniales ou comportant des éléments de patrimoine architectural

En enduit : La palette applicable aux façades des maisons rurales présente une gamme de 12 teintes, constituée essentiellement de gris colorés chauds, peu teintés directement dérivés des teintes des enduits traditionnels à la chaux. Dans cette palette générale, les teintes les plus foncées peuvent s'appliquer sur les soubassements, les plus claires aux encadrements de baies.

En bardage sud-ouest : LES BARDAGES BOIS Inspirée de la tradition et en anticipation du processus normal de vieillissement du bois non traité, la palette applicable aux bardages bois se compose uniquement de gris chauds peu teintés, de valeur foncée à moyenne. Traditionnel dans le Haut-Jura, le bardage en tavaillons d'épicéa est fortement conseillé. Privilégier les bois non traités afin de conserver leur coloration et leur vieillissement naturel. En cas de traitement du bois ou de lasure, se référer à la palette ici présentée. Les essences de bois conseillées : Epicéa

• Douglas
• Mélèze
• Sapin

LES BARDAGES METAL Composée de 4 gris à peine teintés, foncés et moyens, la palette des bardages métal est proche de celle des bardages bois, dans l'objectif de perpétuer l'apparence des constructions traditionnelles. Les matériaux conseillés : Acier galvanisé

• Tôle
• Zinc quartz

Palette de couleurs pour les menuiseries des constructions patrimoniales ou comportant des éléments de patrimoine architectural

Partagée entre tons froids et tons chauds, la palette des menuiseries présente une gamme de 16 teintes constituée de verts et de gris bleus, des marrons issus des tonalités du bois et des rouges "sang-de-bœuf" traditionnels et majoritairement présents sur ce type de constructions.

Informations quant aux essences locales végétatives

Noms

Exposition

Sol

Feuillage

Taille en m

Croissance

Potentiel allergisant

Faune en

rapport

Soleil Mi-Ombre Ombre Acide Neutre Alcalin Humide Caduc Marcescent Persistant Hauteur Largeur Faible Moyenne Rapide Faible Moyen Fort Comestible oiseaux Mellifère communs Alisier blanc

latins Sorbus aria

Amélanchier commun Amelanchier vulgaris

Aubépine

Crataegus monogyna

Aulne glutineux

Alnus glutinosa

Bouleau pubescent Betula pubescens

Bouleau verruqueux Betula verrucosa

Bourdaine

Rhamnus frangula

Cerisier à grappes

Prunus padus

Charme commun

Carpinus betulus

Cornouiller mâle

Cornus mas

Cornouiller sanguin Cornus sanguinea

Cytise aubour · Laburnum anagyroides · Eglantier des chiens Rosa canina · Erable champêtre · Acer campestre · Erable plane · Acer platanoides x xxx x xx xx x xx xxxxx xx xx xx x xxxxx xx x xx xx xx x xx xx x xx xxx x xx xx x xx xx xx xxxxx xxxx xx xx · Période d'embellie particulière 12 8 x 22 x x xx

avril 25 10#

x 25 10 x 25 10 x avr-juil 4 3 x avr-mai 15 12 x 25 10 x fév-mars 5 3 x x mai-juin 3 2 xx x x x x xx x xx x x xx x avr-juil 21 x 15 5 xxx 25 10 x x x x x x x · Noms · Exposition · Sol · Feuillage · Taille en m · Croissance · Potentiel allergisant · Faune en rapport

Soleil Mi-Ombre Ombre Acide Neutre Alcalin Humide Caduc Marcescent Persistant Hauteur Largeur Faible Moyenne Rapide Faible Moyen Fort Comestible oiseaux Mellifère communs Erable sycomore Fusain d’Europe Genévrier commun Hêtre commun Houx If à baies Merisier Néflier Nerprun purgatif Noisetier Noyer commun Orme lisse Osier des vanniers Pin sylvestre Poirier sauvage Pommier sauvage Prunellier latins Acer pseudoplatanus Euonymus europaeus Juniperus communis Fagus sylvatica Ilex aquifolium Taxus baccata Prunus avium Mespilus germanica Rhamnus cathartica Corylus avellana Juglans regia Ulmus laevis Salix viminalis Pinus sylvestris Pyrus communis Malus sylvestris Prunus spinosa xx

xxxx · Période d'embellie particulière 25 10 xx xx xxxxx oct-déc 5 2 xx x xx x avr-mai 6 2 x xx xxx x 35 12 xx xxxxx x déc-mars 6 4 x xx xxxxx x x x xx xxxx xxx xx x xx xx x xxxxxxx xx xxxx avr-mai 15 7 x 55 x 45 x sept-oct 6 6 x 20 20 xx 25 15 x x 54 x xx xx x xx xx x xx xxx x

avr-mai 15 7 avr-mai 10 6 mars-avr 4 4

xx x x

104

x x x

• xx

x xx x x o xx x xx x x xx x xx x xx · Noms communs Sapin à feuilles d'if latins Abies alba · Saule blanc · Salix alba · Saule marsault · Salix caprea

Sorbier des oiseleurs sorbus aucuaria

Sureau noir

Sambuscus nigra

Tilleul à petites feuilles Tilia cordata

Tremble

Populus tremula

Viorne mancienne

Viburnum lantana

Viorne obier

Viburnum opulus

Exposition

Sol

Feuillage

Taille en m

Croissance

Potentiel allergisant

Faune en

rapport

Soleil Mi-Ombre Ombre Acide Neutre Alcalin Humide Caduc Marcescent Persistant Hauteur Largeur Faible Moyenne Rapide Faible Moyen Fort Comestible oiseaux Mellifère

Période d'embellie particulière xx xxxx 20 17 xx x x xx x x xx xx xxxxx xx x xxxx xxxxx xx xxxxx sept-déc 15 8 x mai-juin 8 5 x 25 10 xxx 20 5 xx x mai 32 xx mai-juin 3 2 xx xx x xx x x x x

Informations quant à la réhabilitation de murets en pierre sèche

Ces conseils de réhabilitation, en 8 étapes, sont tirés du guide « Murs en pierre sèche », publié par le PNRHJ. Pour de telles opérations, il est utile de faire appel à des professionnels.