Clôtures
Généralités
Les matériaux destinés à être recouverts (briques creuses, ou agglomérés de ciment par exemple) ne pourront pas être laissés apparents. Les enduits sur murs autres que moellons auront un aspect lisse. Les clôtures seront restaurées ou construites en harmonie avec le bâti ancien existant sans porter atteinte au caractère patrimonial du secteur. À proximité immédiate des carrefours et des accès, des modalités particulières de clôture peuvent être imposées pour des raisons de sécurité (interdiction de mur plein, réalisation de pan coupé,…).
Composition et hauteurs
En cohérence avec la hauteur des murs mitoyens existants, des murs de hauteur différente de celles indiquées ciaprès peuvent être acceptés ou imposés sur un linéaire ponctuel.
La hauteur des clôtures est déterminée par-rapport à l’altimétrie du terrain naturel, avant travaux.
La hauteur de la clôture créée doit être homogène à celle des clôtures existantes voisines ou mitoyennes sans excéder 2 m de hauteur, les éléments structurels tels que poteaux et piliers pourront excéder cette hauteur. En revanche la hauteur du portail n’excèdera pas celle des piliers sur lesquels il est rattaché.
Dans le cas d’un mur implanté sur une pente et réalisé en « escalier », la hauteur à prendre en compte est celle à l’arrête maximale du mur.
La hauteur de la partie en soutènement d’un mur est non réglementée si l’adaptation à la pente des constructions est favorisée et les mouvements de terrain limités. Elle n’est pas comprise dans la hauteur de clôture. Dans le cas d’une hauteur totale (soutènement + clôture) supérieure à 2 m, l’emploi d’un matériau pour la clôture différent de celui utilisé pour le soutènement est obligatoire.
Les clôtures pourront être doublées d’une haie vive d’essences locales variées conformément à la liste d’essences (annexe).
À l’alignement des voies et emprises publiques et en limites séparatives avec les voies privées ou avec les emprises privées à usage public, les clôtures doivent être constituées :
- d’un mur plein d’une hauteur maximale de 1,20 m, - ou d’un mur-bahut d’une hauteur maximale de 1,20 m surmonté d’une grille ouvragée ou grillage de couleur foncée, d’un dispositif à claire-voie, l’ensemble ne dépassant pas 1,60 m, - ou d’un grillage ou de tout autre dispositif de qualité d’une hauteur maximale de 1,60 m. Une hauteur maximale de 2 m pourra être autorisée en fonction des besoins spécifiques de l’opération.
En zone agricole et en zone naturelle ainsi qu’en limite de la zone agricole et de la zone naturelle : - la construction de murs maçonnés est interdite, seule est autorisée la construction d’un soubassement d’une hauteur maximale de 0,60 m.
Pour la destination « Equipement d’intérêt collectif et services publics » et pour des raisons de sécurité sanitaire, des hauteurs différentes pourront être imposées ou autorisées.
Les murs en pierre existants
Les murs en pierre existants (moellons,….) en bon état doivent être conservés, sauf nécessité motivée d’accès. Les finitions du percement créé devront faire l’objet d’un traitement architectural de qualité (piliers en pierre, chainage en pierre).
La surélévation des murs en pierre devra se faire en harmonie avec le mur existant (moellons, grilles en fer forgé, etc…) et devra respecter les hauteurs réglementées précédemment.
Les enduits sur murs en pierre, seront d’une couleur ton pierre de pays, l’enduit sera affleurant et sans surépaisseur. La modification des portails et portillons existants doit respecter les caractéristiques d’origine de ces éléments (matériaux, hauteur, piliers….).
La reconstruction de murs de clôtures en pierre existants devra respecter les caractéristiques esthétiques du mur d’origine (hauteur, aspect…). Un mur en parpaings ou équivalent doublé d’un parement en pierre pourra être autorisé si, l’insertion dans le paysage environnant du mur reconstruit est identique à celui du mur en pierre antérieur.
En cohérence avec la hauteur des murs mitoyens existants en pierre, des murs de hauteur différente et supérieure à 2m peuvent être acceptés ou imposés sur un linéaire ponctuel.
Dispositions spécifiques à chaque zone la zone u éléments informatifs sur la zone u#
La zone U correspond aux principaux noyaux construits (les bourgs et certains noyaux bâtis conséquentsvillages) qui regroupent une urbanisation ancienne plus ou moins compacte irriguée par un réseau de voies ponctué d’espaces publics et aux extensions récentes de type pavillonnaires. Les bâtiments anciens sont souvent implantés à l’alignement des voies et en mitoyenneté. Les bâtiments plus récents, quant à eux, sont plutôt implantés en retrait des voies, en milieu de parcelles. La zone U regroupe donc cette diversité de forme urbaine. Les fonctions urbaines de ces espaces sont variées. L’habitat, largement dominant, voisine avec quelques équipements publics et des activités économiques ou de service. Même si cette mixité fonctionnelle a eu tendance à s’amenuiser, il est important de la maintenir et de l’encourager.
La zone U comprend également le secteur Ul qui correspond à des zones accueillant exclusivement des équipements d'intérêt collectif et services publics.
Les règles énoncées ci-dessous sont essentiellement destinées à :
- restructurer les espaces urbanisés, permettre une revitalisation de ce centre urbain et assurer une densification de ce tissu.
- assurer la sauvegarde des ensembles urbains et du patrimoine bâti remarquable et préserver les morphologies urbaines existantes intéressantes et assurer sa pérennité tout en permettant la réalisation de constructions contemporaines respectueuses de cet environnement
- diversifier les fonctions urbaines présentes dans cette zone, notamment par l’installation d’activités compatibles avec l’habitat.
Pour les éléments qui la concernent, la zone U est également soumise aux dispositions générales et communes du règlement ainsi qu’aux Orientations d’Aménagement et de Programmation thématiques « commerce en zone urbaine » et « intensification urbaine ».
Section 1 / destinations des constructions, usages des sols et nature des activités#